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BAnQ - Trois-Rivières subgrp
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Dossiers des enquêtes du coroner

En plus des dossiers numérotés, on retrouve au début de chaque année, une chemise contenant les cas de recherches, les mémoires de frais, les rapports trimestriels qui peuvent servir d'index, les documents administratifs tels qu'assignation de témoins, mémos et correspondance

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Dossiers

Cette sous-sous-série comprend un spécimen des dossiers produits dans l'application de la loi sur la protection du malade mental. Il s'agit des procédures et des pièces produites dans des cas de demandes d'examen clinique psychiatrique et de demandes de cure fermée

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