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Archival description
Fonds Sorel Industries Limited. Series
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États financiers de 1951

La sous-sous-série porte sur les états financiers annuels de Sorel Industries Limited pour l'année finissant le 31 décembre 1951. La sous-sous-série contient une copie du rapport des états financiers de 1951.

États financiers de 1952

La sous-sous-série porte sur les états financiers annuels de Sorel Industries Limited pour l'année finissant le 31 décembre 1952. La sous-sous-série contient une copie du rapport des états financiers de 1952, incluant l'état détaillé des profits et pertes.

États financiers de 1953

La sous-sous-série porte sur les états financiers annuels de Sorel Industries Limited pour l'année finissant le 31 décembre 1953. La sous-sous-série contient une copie du rapport des états financiers de 1953.

États financiers de 1954

La sous-série porte sur les états financiers annuels de Sorel Industries Limited pour l'année finissant le 31 décembre 1954. La sous-sous-série contient 1 copie du rapport des états financiers de 1954, incluant l'état détaillé des profits et pertes.

États financiers de 1955

La sous-sous-série porte sur les états financiers annuels de Sorel Industries Limited pour l'année finissant le 31 décembre 1955. La sous-sous-série contient une copie du rapport des états financiers de 1955, incluant l'état détaillé des profits et pertes.

États financiers de 1956

La sous-sous-série porte sur les états financiers annuels de Sorel Industries Limited pour l'année finissant le 31 décembre 1956. La sous-sous-série contient un aperçu des affaires de Sorel Industries Limited pour le mois d'avril 1956; une copie du rapport des états financiers de 1956, incluant l'état détaillé des bénéfices.

Impôts et taxes

La sous-série porte sur les cotisations d'impôts et taxes gouvernementales ainsi que sur les taxes municipales et scolaires de différentes municipalités, déboursées par Sorel Industries Limited, Beloit Sorel Limited et Beloit Sorel Walmsley Limited au cours des années 1941 à 1976. La sous-série contient de la correspondance, des formulaire de déclaration d'impôts, des comptes de taxes, des relevés d'évaluation de valeurs immobilières, des reçus, des coupures de presse et autres documents afférents. La sous-série se divise en treize sous-sous-séries: P001/S2/SS1 Gouvernement du Canada; P001/S2/SS2 Gouvernement du Québec; P001/S2/SS3 Ville de Saint-Joseph-de-Sorel; P001/S2/SS4 Ville de Sorel; P001/S2/SS5 Ville de Tracy; P001/S2/SS6 Commission scolaire Saint-Joseph-Tracy; P001/S2/SS7 Les commissaires d'écoles de Sorel; P001/S2/SS8 The Protestant School oard of Greater Sorel; P001/S2/SS9 Le Collège Jean-de-Brébeuf de Montréal; P001/S2/SS10 Commission scolaire d'Ile Saint-Ignace; P001/S2/SS11 The Richelieu Valley School Board; P001/S2/SS12 Cité de Saint-Lambert; P001/S2/SS13 Cité de Montréal.

Gouvernement du Canada

La sous-sous-série porte sur les cotisations d'impôts et l'application des taxes fédérales à l'endroit de Sorel Industries Limited par le Gouvernement du Canada, au cours des années fiscales 1951 à 1976. La sous-sous-série contient de la correspondance, des formulaires de déclaration d'impôts, des relevés de taxes, des avis de cotisation, des reçus et autres documents afférents. La sous-sous-série se divise en vingt-quatre dossiers.

Commission scolaire d'Ile Saint-Ignace

La sous-sous-série porte sur les cotisations et taxes scolaires de la Commission scolaire d'Ile Saint-Ignace à l'endroit d'Henri Olivier pour l'année finissant le 30 juin 1969. La sous-sous-série contient un compte de taxes scolaires.

The Richelieu Valley School Board

La sous-sous-série porte sur les cotisations et taxes scolaires de la Richelieu Valley School Board de Beloeil à l'endroit de Sorel Industries Limited et de Beloit Sorel Walmsley Limited au cours des années 1973 à 1975. La sous-sous-série contient deux correspondances dactylographiées et quatre comptes de taxes.

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