Affichage de 1248 résultats

Description archivistique
Papineau, Gustave-J., 1890-1972
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

Cause n° 1476 de la Cour Supérieure du district de Bedford opposant Joseph C. Robert à Willie Chagnon dit Larose et Arthur Laliberté

Ce dossier comprend aussi un plan (échelle 20 pieds au pouce, mesure anglaise) de Gustave-Joseph Papineau situant l'emplacement des lignes d'eau établie par les arpenteurs L. Desrochers en 1944 et Fabius Ruel en 1919, du lit de la rivière Yamaska, de la ligne d'eau et de la levée du remblai le 1er octobre 1953 de même que des avenues Drummond, Kent et Lansdowne à Granby. Il mentionne également les noms d'Alexander T. Chalmers, Thomas Dougall, Dalcé Fortin, la succession James Irwin, W. McNamara et G.W. Swett

Cause n° 184939 de la Cour Supérieure du district de Montréal opposant Damase Ouimet à Albert Chapdelaine à propos des lots n° 26, 27 et 28 de la paroisse de Sainte-Rose (Laval)

Ce dossier comprend aussi un plan (échelle 100 pieds au pouce, mesure anglaise) de Gustave-Joseph Papineau situant l'emplacement des lots n° 26, 27 et 28 de la paroisse de Sainte-Rose (Laval)

Cause n° 21,930 de la Cour Supérieure du district de Terrebonne opposant Vincent Pyecroft à Roger Cabana à propos de la propriété d'une partie du lot n° 30 du XIe Rang du canton Kilkenny

Ce dossier fait aussi référence à un plan produit par l'arpenteur Louis Mignault le 18 septembre 1952. Il comprend également un plan (échelle 5 chaînes au pouce) de C.C. Lindsay situant l'emplacement du lac l'Abîme et des propriétés des Rangs VI du canton d'Abercrombie et XI du canton de Kilkenny, paroisse de Saint-Hippolyte. Il mentionne finalement le nom de Ed. Marin

Cause n° 212811 de la Cour Supérieure du district de Montréal opposant Marie Louise Leduc à Alphonse Chartier à propros d'un empiètement de terrain

Ce dossier comprend un plan (échelle 10 pieds au pouce, mesure anglaise) de Gustave-Joseph Papineau situant l'emplacement de la rue de Saint-Valier dans le village de la Côte-Saint-Louis (Montréal). Nous y retrouvons aussi des six photographies relatives à cet empiètement de terrain sur le lot n° 8 du dit village

Cause n° 2186 de la Cour Supérieure du district de Bedford opposant Rouville Viens à Gérard Collin à propos des lots n° 314 et 315 de la ville de Farnham

Ce dossier fait aussi référence à un procès-verbal de bornage et un plan de l'arpenteur Léon Desrochers (4 mai 1946; 30 janvier 1947). Il comprend aussi un plan (échelle 10 pieds au pouce, mesure anglaise) de Gustave-Joseph Papineau situant l'emplacement de la rue Meig dans la ville de Farnham

Cause n° 25621 de la Cour Supérieure du district de Terrebonne opposant Dakin Engineering Ltd à Charles Sibley à propos des lots n° 18, 19, 20 et 21 du rang VI du canton de Doncaster

Ce rapport a été réalisé conjointement avec l'arpenteur Jean-René Duhaime. Il fait aussi référence à des travaux réalisés par les arpenteurs François-Charles Laberge (1904), J. Olivier Lacoursière (1897), Charles Crawford Lindsay (1935-1936), J. Alcide Martin (1904), Francis P. Quinn (1878) et François-Joseph-Victor Regnaud (1854-1859)

Résultats 61 à 70 sur 1248