Showing 14 results

Archival description
BAnQ - Vieux-Montréal Québec (Province). Cour provinciale Series
Print preview View:

Greffe de Sainte-Agathe-des-Monts

Cette série comprend les documents produits par la Cour provinciale à Sainte-Agathe-des-Monts. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale du village de Sainte-Agathe-des-Monts de même que sur ses relations avec les campagnes environnantes des Laurentides. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent une économie locale axée surtout sur la villégiature et le tourisme bien que les habitants de la région oeuvrent aussi dans l'industrie laitière, la culture maraîchère, le travail du bois et quelques manufactures. Les archives de la Cour provinciale pour ce comté reflètent les activités de la «métropole des Laurentides», l'évolution du niveau de vie de la population, les réseaux de crédits et d'endettement ainsi que les relations de voisinage dans une région majoritairement rurale. L'émergence graduelle de l'État providence et la multiplication de la réglementation à tous les niveaux de gouvernement se reflètent dans des causes aussi diverses que celles qui déterminent la responsabilité d'une municipalité vis-à-vis l'entretien d'un indigent, celles qui touchent la pratique de métiers et de professions ou encore les accidents de travail. Le chercheur qui veut retracer les activités litigieuses des habitants du comté de Terrebonne dans les environs de Sainte-Agathe doit vérifier les documents produits par la Cour provinciale et ceux de la Cour des sessions de la paix siégeant à Saint-Jérôme, car elles peuvent entendre des causes provenant de tout le district. Les documents versés jusqu'à maintenant proviennent d'une seule juridiction : les «matières civiles en général»

Untitled

Greffe de Lachute

Ce fonds comprend les documents produits par la Cour provinciale au greffe de Lachute. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville de Lachute de même que sur ses relations avec les campagnes environnantes bordant le comté d'Argenteuil, un district électoral aux frontières des basses-terres du Saint-Laurent et des Laurentides. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent une économie locale diversifiée dans les domaines de la papeterie, du textile, de l'alimentation, de la fabrication de meubles et de la construction de bateaux de plaisance. L'agriculture est importante et inclu la production du sirop d'érable. La villégiature et le tourisme sont favorisés par l'abondance de lacs et de forêts et la proximité de Montréal. Les archives de la Cour provinciale siégeant dans ce comté reflètent les activités de cette région dynamique basée sur une économie mixte, l'évolution du niveau de vie de la population, l'urbanisation croissante et la présence d'une minorité anglophone. L'émergence graduelle de l'État providence et la multiplication de la réglementation à tous les niveaux de gouvernement se reflètent dans des causes aussi diverses que celles qui déterminent la responsabilité d'une municipalité vis-à-vis l'entretien d'un indigent et celles qui touchent la pratique de métiers et de professions ou les accidents de travail. Le chercheur qui veut retracer les activités litigieuses des habitants du comté d'Argenteuil doit aussi vérifier les documents produits par la Cour provinciale et ceux de la Cour des sessions de la paix à Saint-Jérôme. Les documents versés proviennent d'une seule juridiction : les «matières civiles en général»

Untitled

Greffe de Marieville

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour provinciale au greffe de Marieville. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté de Rouville incluant, notamment, Saint-Césaire, Rougemont, Saint-Jean-Baptiste et Marieville. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de cette partie de la plaine de Montréal, la région la plus fertile de la province. La pomiculture et l'industrie de transformation des produits agricoles se joignent à une foule de petites entreprises dans des secteurs variés comme le textile et les meubles. Les documents de ce greffe reflètent les activités de la région, l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement ainsi que les relations de voisinage dans une région d'économie mixte. Les documents versés pour le greffe de Marieville comportent seulement des dossiers

Untitled

Greffe de Granby

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour provinciale au greffe de Granby. Elle fournit aux chercheurs des renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique des villes de Granby, Waterloo, Bromont, Roxton Pond, Sainte-Cécile-de-Milton et autres villages de la région de la Haute-Yamaska. Les documents de ce greffe reflètent la population urbaine croissante de la quatrième ville en importance dans la Montérégie. Granby constitue un centre régional d'importance pour le textile, le bois, le tabac, la production laitière, etc., activités auxquelles se greffe une vocation industrielle et touristique. Les documents versés à date proviennent seulement de la juridiction des «matières civiles en général» et des «petites créances»

Untitled

Greffe de Longueuil

Cette série comprend les documents produits par la Cour provinciale du greffe de Longueuil. Elle fournit aux chercheurs des renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Longueuil. Les documents versés jusqu'à maintenant proviennent de la juridiction de la «protection du malade mental»

Untitled

Greffe de Salaberry-de-Valleyfield

Cette série comprend les documents produits par la Cour provinciale au greffe de Salaberry-de-Valleyfield. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du district judiciaire de Beauharnois incluant les villes de Valleyfield et de Beauharnois. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la prédominance des activités agricoles de cette partie de la plaine de Montréal. Au vingtième siècle, d'autres activités économiques importantes ont été créées, stimulées par une main-d'oeuvre abondante et la disponibilité des énergies hydraulique puis électrique. C'est ainsi que la centrale hydroélectrique de Beauharnois voit le jour en 1932. Les industries du coton, du meuble et de la métallurgie, entre autres, ont aussi laissé leur marque dans les dossiers judiciaires. Les documents versés jusqu'à maintenant proviennent des juridictions «matières civiles en général», «dépôts volontaires», «assistance publique», «protection du malade mental», «citoyenneté» et «petites créances»

Untitled

Greffe de Saint-Hyacinthe

Cette série comprend les documents produits par la Cour provinciale au greffe de Saint-Hyacinthe. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Saint-Hyacinthe comme de la région avoisinante. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la prédominance des activités agricoles, de la vie commerciale de Saint-Hyacinthe et de la vitalité du secteur industriel s'affirmant dans les domaines du textile et de la chaussure. Les documents versés jusqu'à maintenant proviennent des juridictions «matières civiles en général», «expropriation», «dépôts volontaires», «impôts», «citoyenneté», «petites créances» et «matières civiles diverses»

Untitled

Results 1 to 10 of 14