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Archival description
BAnQ - Saguenay Series
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Paschal-Horace Dumais

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur Paschal-Horace Dumais, elle compte 249 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées et un index dactylographié. Également, nous retraçons 25 négatifs de dessins produits par M. Dumais, entre 1870 et 1903 Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période. L'ensemble des dossiers se rapporte à des travaux d'arpentage effectués dans le comté Chicoutimi. Les photographies représentent le paysage de certains cantons dessinés par l'arpenteur Dumais alors qu'il pratiquait dans la région du Saguenay Lac-St-Jean

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Pierre-Alexis Tremblay

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur Pierre-Alexis Tremblay, elle compte 74 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées, et un index dactylographié. Dans un versement subséquent, 6 autres actes de procès-verbaux ont été ajoutés au greffe. Ces derniers ne sont pas inclus à l'index dactylographié ni microfilmés. Le fonds comprend également deux carnets de comptes des clients de l'arpenteur et un carnet de notes relatives à des données de bornage et d'arpentages , non incluses dans les procès-verbaux officiels et couvrant la période entre le 20 juillet 1874 et le 22 août 1877. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période. L'ensemble des dossiers se rapporte à des travaux d'arpentage effectués dans le comté Chicoutimi

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Arthur du Tremblay

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur Arthur du Tremblay. Elle compte 260 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées et un répertoire chronologique des procès-verbaux. Également, nous retraçons plusieurs plans et croquis de différents comtés du Lac Saint-Jean. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période

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Joachim-Édouard-Alfred McConville

Cette série regroupe 264 minutes du greffe de Joachim-Édouard-Alfred McConville, plus de 500 plans dessinés par l'arpencteur et répertoire de ces plans. En outre, la série comprend des dossiers administratifs et personnels dont un répertoire détaillé de chaque minute. Elle présente enfin des carnets de notes relatives à des données de bornage et d'arpentages, colligés par Mc Conville mais aussi par des arpenteurs qui ont conservé son greffe jusqu’à sa remise au Centre d’archives. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période

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C.-Alphonse Larue

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur C-Alphonse Larue, elle compte 1195 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées et un index dactylographié. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période. L'ensemble des dossiers se rapporte à des travaux d'arpentage exécutés dans le comté de Roberval

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J.-Ovide Tremblay

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur J-Ovide Tremblay, elle compte 169 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées et un index dactylographié. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période. L'ensemble des dossiers se rapporte à des travaux d'arpentage exécutés dans les comtés de Chicoutimi et Roberval

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Jules-Robert Tremblay

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur Jules-Robert Tremblay, elle comprend des procès-verbaux, des notes d'arpentages et des documents cartographiques Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période. L'ensemble des dossiers se rapporte à des travaux d'arpentage exécutés dans le comté de Roberval

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Plumitifs

Cette sous-sous-série constitue un outil essentiel pour la recherche dans les archives judiciaires. Les plumitifs sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche permettant de repérer des dossiers. Le plumitif permet au chercheur de connaître le cheminement de la cause, qu'elle s'arrête à la toute première procédure, se rende au jugement, ou se termine à une étape ultérieure. Les plumitifs peuvent servir à identifier et vérifier l'état d'un dossier spécifique, à sélectionner des dossiers d'une certaine catégorie de cause, ou encore à cueillir des données quantitatives sur le fonctionnement de l'administration de la justice. Les plumitifs sont des listes succinctes des actes de procédure et des pièces qui composent les dossiers. Ils indiquent les dates de dépôt de ces documents au tribunal, les noms des parties, les noms des procureurs et souvent la nature de la cause. Généralement organisés en ordre consécutif des numéros de causes, les plumitifs contiennent une entrée pour chaque cause intentée devant le tribunal

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