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Archival description
BAnQ - Rimouski et Gaspé Saint-Simon-de-Rimouski (Québec : Village) Subseries
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Répertoire

Cette sous-série témoigne des activités professionnelles de Joseph Fournier à Sainte-Flavie, à Lauzon et à Saint-Simon. Les répertoires permettent de faire le repérage des informations principales qui sont consignées sur les 6230 minutes notariales produites par ce notaire. Ils facilitent le recensement des types d'actes enregistrés et des personnes qui ont contracté ces actes au fil des années. Cette sous-série comprend deux répertoires. Pour chaque minute notariale on présente la date, le numéro de l'acte le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté

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Index

Cette sous-série témoigne des activités professionnelles de Joseph Fournier à Sainte-Flavie, à Lauzon et à Saint-Simon. Les index permettent de faire le repérage des informations principales qui sont consignées sur les 6230 minutes notariales produites par ce notaire. De tels index nous renseignent sur la fréquence d'utilisation des services du notaire par certaines personnes. Cette sous-série comprend deux index. Pour chaque minute notariale on présente la date, le numéro de l'acte, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté

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Répertoire

Cette sous-série témoigne des activités professionnelles d'Antoine Bernier à Saint-Simon et à Notre-Dame-de-Bonsecours. Le répertoire permet de faire le repérage des informations principales qui sont consignées sur les 4830 minutes notariales produites par ce notaire. Il facilite le recensement des types d'actes enregistrés et des personnes qui ont contracté ces actes au fil des années. Cette sous-série comprend un répertoire relié en une seule pièce. Pour chaque minute notariale on présente la date, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté

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Répertoire

Cette sous-série témoigne des activités professionnelles de Jean-Baptiste Martin à Saint-Simon et à Saint-Pacôme. Le répertoire permet de faire le repérage des informations principales qui sont consignées sur les 3168 minutes notariales produites par ce notaire. Il facilite le recensement des types d'actes enregistrés et des personnes qui ont contracté ces actes au fil des années. Cette sous-série comprend un répertoire de 118 pages relié en une seule pièce. Pour chaque minute notariale on présente la date, le numéro de l'acte, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté

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Actes notariés

Cette sous-série porte sur l'enregistrement d'actes notariés principalement à Saint-Simon et à Saint-Pacôme. La majorité des personnes impliquées dans les actes provenaient d'une région très large qui s'étendait approximativement de Saint-Michel-de-Bellechasse à Carleton. On retrouve majoritairement des actes d'obligations, des quittances, des ventes, des donations, des contrats de mariage et des testaments. À travers les actes de mariages, de compromis, de marchés ou testamentaires, on peut voir les moeurs et coutumes de cette population. De plus, les inventaires de biens, même s'ils sont peu nombreux, les obligations ou les quittances nous renseignent sur la vie matérielle et économique de l'époque. Des membres des familles Casgrain, Têtu et Letellier sont fréquemment impliqués dans les actes durant la période où le notaire habitait Saint-Pacôme. Ces familles ont été très influentes à Rivière-Ouelle au cours du XIXe siècle. Enfin, la Compagnie du Grand Tronc du Canada est impliquée dans quelques actes du notaire Martin. Cette sous-série comprend 3168 minutes notariales. Chacun des actes est rédigé selon un modèle normalisé: premièrement une présentation des personnes présentes, leur nom, les liens maritaux ou familiaux, leur métier ou profession et leur lieu de provenance, ensuite on retrouve le corps principal du texte, c'est-à-dire une description de la nature même de l'acte et des ententes convenues entre les deux parties et finalement, à la fin du document, on a le lieu où a été passé l'acte, la date et les signatures des personnes impliquées, des témoins s'il y a lieu et du notaire. On retrouve quelques notes en marge des actes. Ces dernières ont été ajoutées par le notaire lors de la relecture devant des témoins. De 1875 à 1880, quelques modèles d'actes sont dactylographiés et ensuite remplis à la main: les quittances, les ventes, les obligations, les testaments et les contrats de mariages en font partie. Les contrats de vente de la Compagnie du Grand Tronc sont eux aussi dactylographiés. À partir de 1875, on peut observer une forte concentration de contrats de mariage. De plus, de 1867 à 1870, le nombre de testaments et de renonciations aux successions augmente. Deux inventaires de biens, celui du seigneur Pierre-Thomas Casgrain et du marchand Charles-Hilaire Têtu, sont particulièrement intéressants en raison du statut de ces gens et de leur grande richesse matérielle. Sur quelques actes, de 1859 à 1861, on retrouve la signature d'un deuxième notaire à côté de celle de Jean-Baptiste Martin, il s'agit de celle du notaire Jean-Charles Lindsay

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Actes notariés

Cette sous-série porte sur l'enregistrement d'actes notariés principalement à Sainte-Flavie, à Lauzon et à Saint-Simon. La majorité des personnes impliquées dans les actes provenaient d'une région qui s'étendait approximativement de Lévis à Sainte-Anne-des-Monts. On retrouve majoritairement des actes d'obligations, des quittances, des ventes et des donations. À travers les actes de mariages, de compromis, de marchés ou testamentaires, on peut voir les moeurs et coutumes de cette population. De plus, les inventaires de biens, même s'ils sont peu nombreux, les obligations ou les quittances nous renseignent sur la vie matérielle et économique de l'époque. Le nom de Luce-Gertrude Drapeau, une importante propriétaire terrienne de la région qui possédait entre autres la seigneurie Nicolas-Rioux, Lessard et Lepage-et-Thivierge, se retrouve à quelques reprises dans les actes. Elle possédait son propre modèle d'acte dactylographié à son nom et à celui de ses soeurs, ce qui sous-entend l'importance particulière de ces personnes dans l'administration et la distribution des terres de la région. Un peu plus tard, on retrouve aussi le nom d'Ulric-Joseph Tessier qui a aussi été propriétaire de ces terres. Cette sous-série comprend 6230 minutes notariales. Chacun des actes est rédigé selon un modèle normalisé: premièrement une présentation des personnes présentes, leur nom, les liens maritaux ou familiaux, leur métier ou profession et leur lieu de provenance, ensuite on retrouve le corps principal du texte, c'est-à-dire une description de la nature même de l'acte et des ententes convenues entre les deux parties et finalement, à la fin du document, on a le lieu où a été passé l'acte, la date et les signatures des personnes impliquées, des témoins s'il y a lieu et du notaire. Quelques modèles d'actes sont dactylographiés: les ventes, les quittances, les obligations, les actes de mariage après 1878 et les formulaires du Crédit foncier franco-canadien en font partie. Sur quelques actes, on retrouve la signature d'un deuxième notaire. Les notaires Joseph Garon et Édouard Michaud ont apposé tour à tour leur signature au côté de celle de Joseph Fournier. On retrouve aussi quelques notes en marge des actes. Ces dernières ont été ajoutées par le notaire lors de la relecture devant des témoins. L'acte numéro 28, daté du 13 mars 1854, comprend une liste des habitants du nord-est de Saint-Germain-de-Rimouski et de l'ouest de Sainte-Luce. Enfin, on peut aussi souligner la présence d'un acte d'environ 400 pages, daté du 14 avril 1886, qui porte sur la succession de Cyprien Renouf

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Actes notariés

Cette sous-série porte sur l'enregistrement d'actes notariés principalement à Saint-Simon et à Notre-Dame-de-Bonsecours. La majorité des personnes impliquées dans les actes provenaient d'une région qui s'étendait approximativement de l'Isle-Verte à Saint-Germain-de-Rimouski. On retrouve majoritairement des actes d'obligations, des quittances et des ventes de terres. À travers les actes de mariages, de compromis, de marchés ou testamentaires, on peut voir les moeurs et coutumes de cette population. De plus, les inventaires de biens, même s'ils sont peu nombreux, les obligations ou les quittances nous renseignent sur la vie matérielle et économique de l'époque. Le nom de Luce-Gertrude Drapeau, une importante propriétaire terrienne de la région qui possédait entre autres la seigneurie Nicolas-Rioux, se retrouve à quelques reprises dans les actes surtout après 1850. Elle possédait son propre modèle d'acte dactylographié à son nom et à celui de ses soeurs, ce qui sous-entend l'importance particulière de ces personnes dans l'administration et la distribution des terres de la région. Cette sous-série comprend 4830 minutes notariales. Chacun des actes est rédigé selon un modèle normalisé: premièrement une présentation des personnes présentes, leur nom, les liens maritaux ou familiaux, leur métier ou profession et leur lieu de provenance, ensuite on retrouve le corps principal du texte, c'est-à-dire une description de la nature même de l'acte et des ententes convenues entre les deux parties et finalement, à la fin du document, on a le lieu où a été passé l'acte, la date et les signatures des personnes impliquées, des témoins s'il y a lieu et du notaire. Quelques modèles d'actes sont dactylographiés: les concessions de bancs d'église, les contrats de mariage après 1870 et les actes des soeurs Drapeau. Sur un grand nombre d'actes, on retrouve la signature d'un deuxième notaire. Les notaires Joseph Garon, Alexandre Fraser et Joseph Fournier ont apposé tour à tour leur signature au côté de celle d'Antoine Bernier. On retrouve aussi quelques notes en marge des actes. Ces dernières ont été ajoutées par le notaire lors de la relecture devant des témoins

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