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BAnQ - Rimouski et Gaspé Québec (Québec : Ville) Subseries
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Actes notariés

Cette sous-série porte sur l'enregistrement d'actes notariés principalement à Saint-Germain-de-Rimouski et à Québec. La majorité des personnes impliquées dans les actes provenaient d'une région qui s'étendait approximativement de la grande région de Québec à Sainte-Anne-des-Monts. On retrouve majoritairement des actes d'obligations, des baux, surtout à Québec, et des ventes. À travers les actes de mariages, d'accords, ou de marchés, on peut voir les moeurs et coutumes de cette population. Enfin, les obligations et les quittances nous renseignent sur la vie matérielle et économique de l'époque. Cette sous-série comprend 392 minutes notariales. Chacun des actes est rédigé selon un modèle normalisé: premièrement une présentation des personnes présentes, leur nom, les liens maritaux ou familiaux, leur métier ou profession et leur lieu de provenance, ensuite on retrouve le corps principal du texte, c'est-à-dire une description de la nature même de l'acte et des ententes convenues entre les deux parties et finalement, à la fin du document, on a le lieu où a été passé l'acte, la date et les signatures des personnes impliquées, des témoins s'il y a lieu et du notaire. Quelques modèles d'actes sont dactylographiés puis ensuite remplis à la main: les baux et les actes de ventes font partie de ces cas. On retrouve aussi quelques notes en marge des actes. Ces dernières ont été ajoutées par le notaire lors de la relecture devant des témoins. De plus, sur un grand nombre d'actes, on retrouve la signature d'un deuxième notaire. Les notaires Joseph Petitclerc et John Birch ont apposé tour à tour leur signature au côté de celle de Jacques James Reeves lorsqu'il pratiquait à Québec et les notaires Joseph Garon et Jean-Bernard Pelletier ont fait de même lorsqu'il pratiquait à Saint-Germain-de-Rimouski. Enfin, on peut souligner que le notaire Pierre Gauvreau est impliqué dans plus de la moitié des actes enregistrés à Saint-Germain-de-Rimouski

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Actes notariés

Cette sous-série porte sur l'enregistrement d'actes notariés, principalement à Québec, à Saint-Pierre-du-Lac, et à Val-Brillant. La majorité des personnes impliquées dans les actes provenaient d'une région qui s'étendait de Québec à Sainte-Anne-des-Monts. La vie économique de l'époque peut être observée à travers les actes d'obligation, les ventes et les quittances. D'autre part, les actes de mariage, les testaments , les donations, les marchés et les partages témoignent des moeurs et coutumes des cette époque. Il est à noter que certains personnages sont des clients importants du notaire Laberge, telles la compagnie King Brothers Limited, la compagnie The Saint-Lawrence Terminal & Co et l'Agence du département des terres, mines et pêcheries, Division de la Vallée de la Matapédia. Cette sous-série comprend 13 992 minutes notariales. Chacun des actes est rédigé selon un modèle normalisé : premièrement, une présentation des personnes présentes, leur nom, les liens maritaux ou familiaux, leur métier ou profession et leur lieu de provenance. Ensuite, on retrouve le corps principal du texte, c'est-à-dire une description de la nature même de l'acte et des ententes convenues entre les deux parties. La dernière partie des actes comprend le lieu où a été conclu l'acte, la dates et les signatures des personnes concernées, des témoins et du notaire. On retrouve quelques notes en marge des actes. Ces dernières ont été ajoutées par le notaire lors de la relecture devant témoins. La majorité des actes sont des formulaires dactylographiés. Les actes sont classés dans des chemises par ordre chronologique

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Index

Cette sous-série témoigne de la gestion des activités professionnelles du notaire Michel-Philias Laberge à Québec, Saint-Pierre-du-Lac et Val-Brillant. Un tel index peut nous renseigner sur la fréquence d'utilisation des services du notaire par certaines personnes. On peut le voir par le nombre d'actes contractés par la personne citée. Cette sous-série comprend un index relié. Pour chaque minute notariale, on présente la date, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté par les personnes citées

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Répertoire

Cette sous-série témoigne des activités professionnelles de Jacques James Reeves à Québec et à Saint-Germain-de-Rimouski. Le répertoire permet de faire le repérage des informations principales qui sont consignées sur les 392 minutes notariales produites par ce notaire. Il facilite le recensement des types d'actes enregistrés et des personnes qui ont contracté ces actes au fil des années. Cette sous-série comprend un répertoire relié en une seule pièce. Pour chaque minute notariale on présente la date, le numéro de l'acte, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté

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Répertoire

Cette sous-série témoigne de la gestion activités professionnelles de Michel-Philias Laberge à Québec, Saint-Pierre-du-Lac et Val-Brillant. Les répertoires facilitent le recensement des types d'actes enregistrés et des personnes qui ont contracté ces actes au fil des ans. Cette sous-série comprend deux répertoires reliés. Le premier couvre la période allant de 1880 à 1916. Il contient un index. Le second couvre la période de 1917 à 1933. Pour chaque minute notariale, on présente la date, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté. Les minutes notariales sont classées par ordre numérique

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