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Québec, district judiciaire de (Québec) subgrp
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Dossiers de grand format

Cette sous-sous-série comprend les dossiers qui, à cause de leur taille, ne peuvent pas être conservés dans les mêmes boîtes que les dossiers réguliers

Québec (Province). Cour supérieure (Québec)

Index des causes

L'index des causes sert à trouver un dossier dont le chercheur ignore le numéro, mais connaît une ou plusieurs des parties impliquées. Cette sous-sous-série comprend trois registres dont chacun porte sur une tranche chronologique précise : 18...

Québec (Province). Cour supérieure (Québec)

Registres des jugements

Les jugements sont une source d'information importante pour la recherche juridique et historique. Ils rendent possible l'analyse de la jurisprudence avant la parution des recueils. Ils contiennent en outre des renseignements qui favorise...

Québec (Province). Cour supérieure (Québec)

Rôles

Cette sous-sous-série offre un aperçu des méthodes de fonctionnement des greffiers dans l'organisation des audiences. Les rôles sont des outils de planification où sont consignées les informations suivantes: dates des audiences, numéros des c...

Québec (Province). Cour supérieure (Québec)

Déclarations

Cette sous-sous-série renseigne sur la création et l'évolution des entreprises enregistrées dans le district judiciaire de Québec. Une déclaration de corporation doit être faite et signée par le président, lorsque son principal bureau ou sa p...

Québec (Province). Cour supérieure (Québec)

Dossiers

Cette sous-sous-série constitue la source la plus riche mais aussi la plus inégale parmi les documents judiciaires. Autant pour des recherches de nature spécifique que pour la recherche quantitative ou sérielle, les dossiers fournissent des détail...

Québec (Province). Cour supérieure (Québec)

Dossiers portés en appels

Cette sous-sous-série est constituée de dossiers pour lesquels une des parties en a appelé du jugement rendu par le juge lors du procès en première instance. Autant pour des recherches de nature spécifique que pour la recherche quantitative ou sér...

Québec (Province). Cour supérieure (Québec)

Index

Cette sous-sous-série constitue un instrument de recherche essentiel autant pour les dossiers que pour les plumitifs, dans le cas où le chercheur ne connaît pas le numéro de la cause qu'il recherche

Québec (Province). Cour supérieure (Québec)

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