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Description archivistique
Montréal (Québec : Ville)
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Domina Regina vs William Thorpe

Ce dossier concerne les dépositions de John P. Ashton, Phineas Merrrill et Austin Barnum, tous de Montréal, à propos d'un cas de contrefaçon des monnaies (faux-monnayage) dans la ville de Montréal. L'accusé est William Thorpe. Nous y retrouvons également le billet à ordre produit par Monsieur Thorpe

Documents non traités

La majorité des documents proviennent d'un des tribunaux suivants : la Cour des plaidoyers communs, la Cour du banc du roi (principalement les sessions civiles inférieures ou la juridiction criminelle), la Cour des sessions générales de la paix du district de Montréal, la Cour des sessions hebdomadaires et spéciales de la paix du district de Montréal, diverses cours de circuit et cours des commissaires. Beaucoup de causes concernent des conflits reliés aux routes et aux bornes : plans d'écoulement des eaux, drainage des terres, vérification de lignes, bornage, clôtures, etc. Il s'y trouve aussi une profusion de procès-verbaux des Grands Voyers et de nombreux documents concernant des oppositions à l'homologation de ces procès-verbaux. D'autres documents proviennent de dossiers du bureau de la police de Montréal; des actes notariés, des actes d'arpenteurs et d'experts des Grands Voyers; des documents personnels; des commissions de juges et de magistrats; quelques registres et index; un registre de délibérations du syndic de Sainte-Madeleine de Rigaud; des permis ecclésiastiques de mariage de Sainte-Geneviève de Montréal; un registre des procès-verbaux d'audiences du tribunal des juges de paix de Saint-Hyacinthe; des copies d'ordonnances du Régime français; des documents audio-visuels du Centre de Montréal des Archives nationales du Québec

Québec (Province). Cour de circuit

Fonds Intendants

  • CA QUEBEC E1
  • Fonds
  • 1626-1760

Le fonds Intendants nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances et les requêtes, le travail réalisé par les intendants à l'époque de la Nouvelle-France en ce qui a trait à leur administration de la vie coloniale. Les intendants gèrent les fonds publics, président le Conseil supérieur, sont juges souverains en matière civile, interprètent le droit féodal et élaborent et appliquent toute la réglementation relative à la police, au commerce, aux prix, à la monnaie, à la milice, à la mise en valeur des terres et aux droits seigneuriaux. L'autorité des intendants s'affirme aussi sur plusieurs hauts fonctionnaires comme le grand voyer, l'ingénieur du roi, les arpenteurs royaux et le commissaire de la marine. Les chercheurs intéressés par l'époque du Régime français en Nouvelle-France trouveront donc une multitude de renseignements utiles sur différents aspects de la vie coloniale de nos ancêtres. Le fonds comprend les quatre séries suivantes : Ordonnances, Requêtes, Registres d'intendance et Papier terrier du Domaine. Cette dernière série comprend à son tour les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres. Ce fonds se compose donc des documents produits ou reçus par les onze intendants suivants durant leur administration : Jean Talon (1665-1668 et 1670-1672), Claude de Bouteroue (1668-1670), Jacques Duchesneau de La Doussinière et d'Ambault (1675-1682), Jacques de Meulles (1682-1686), Jean Bochart de Champigny (1686-1702), François de Boische de Beauharnois (1702-1705), Jacques Raudot avec l'aide de son fils Antoine-Denis Raudot (1705-1710), Michel Bégon (1710-1726), Claude-Thomas Dupuy (1726-1728), Gilles Hocquart (1729-1748) et François Bigot (1748-1760)

Bigot, François, 1703-1778

Fonds Archange Godbout

  • CA QUEBEC P327
  • Fonds
  • 1634-1960

Le fond d'archives intéressera surtout les généalogistes qui travaillent sur l'histoire des familles car il apporte des éléments complémentaires aux dictionnaires Tanguay et Jetté. Le fonds est constitué principalement de fiches et de dossiers d'individus, de familles, de lieux, de sujets, d'extraits de registres d'état civil et d'actes notariés, compilés pour la plupart en France mais aussi aux États-Unis et au Canada (Québec et Acadie) Les photographies du fonds illustrent une colonie de vacances à Saint-Liguori, le Camp Notre-Dame de Montréal. Le fonds contient finalement 18 cartes imprimées sur différentes régions de la France. Par exemple: des cartes des départements de Ars, Châlons, Gravelotte, Mayenne, Metz, Sarthe, toutes vers 1882. Des cartes sur les opérations militaires sur le front français en 1916 dans les régions Vosges-Lorraine, en Bourgogne et Bâle-Mézières-Cologne. Une carte touristique de la région nord-est de Paris, sans date. Une carte de la Normandie. Une carte de Verny en 1882. Une carte de Saint-Jean-Maurienne en Savoie, 1889, et un plan de la ville de Poitiers, sans date. Enfin, une carte du réseau ferroviaire du Canadien Pacifique (d'est en ouest) et ses différents embranchements, 1922 Certains des termes rattachés ont été extraits de descriptions à des niveaux inférieurs apparaissant dans l'instrument de recherche

Godbout, Archange, 1886-1960

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