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Montréal (Québec : Ville) Only top-level descriptions
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Fonds Intendants

  • CA QUEBEC E1
  • Fonds
  • 1626-1760

Le fonds Intendants nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances et les requêtes, le travail réalisé par les intendants à l'époque de la Nouvelle-France en ce qui a trait à leur administration...

Bigot, François, 1703-1778

Fonds Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de Montréal par son conseil de ville

  • CA QUEBEC E108
  • Fonds
  • 1902-1909

Ce fonds porte sur les travaux de la Commission royale d’enquête chargée de faire la lumière sur l’administration municipale à Montréal de 1902 à 1909, gangrenée par la corruption, l’abus de pouvoir et les malversations de la plupart des échevins....

Québec (Province). Commission royale chargée de faire enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal par son conseil

Fonds Commission d'enquête sur la situation des écoles catholiques de Montréal

  • CA QUEBEC E111
  • Fonds
  • 1887-1928

Ce fonds nous renseigne sur la situation des écoles régies par la Commission des écoles catholiques de Montréal (CECM) dans les années 1917-1926. Le fonds comprend les procès-verbaux de la Commission d’enquête du 14 mai 1926 au 27 octobre 1927 (pi...

Commission d'enquête sur la situation financière des écoles catholiques de Montréal

Fonds Commission d'enquête sur l'administration financière de l'hôpital général Fleury inc

  • CA QUEBEC E129
  • Fonds
  • 1957-1964

Le fonds comprend les arrêtés en conseil 1223, 1224, 1225, créant la commission et nommant le commissaire et le secrétaire de la commission, les assermentations, l’arrêté en conseil 1935 concernant l’extension de l’enquête, les avis publiés dans l...

Québec (Province). Commission d'enquête sur l'administration financière de l'Hôpital général Fleury inc.

Fonds Commission royale d'enquête sur les activités dans le district de Montréal de la police provinciale

  • CA QUEBEC E136
  • Fonds
  • 1944-1944

Ce fonds renseigne sur les activités de la Police provinciale et de la Police des liqueurs du district de Montréal, au gré des changements structurels sous la gouverne de trois chefs qui se sont succédé de 1936 à 1940, telles que dévoilées par la ...

Québec (Province). Commission royale d'enquête nommée pour s'enquérir des activités de la Sûreté provinciale et de la police des liqueurs, dans le district de Montréal, depuis le 26 août 1936 jusqu'au 15 mars 1944

Fonds Commission d'enquête sur l'observance du dimanche dans les usines de pâtes et papiers du Québec ( Commission Alleyn »)

  • CA QUEBEC E141
  • Fonds
  • 1920-1966

La « Commission Alleyn » est la seconde commission d’enquête mandatée par le gouvernement du Québec pour se pencher sur le travail le dimanche. Elle a été précédée par une première commission créée le 4 mars 1926 (« Commission Marchand ») et qui a...

Commission d'enquête sur l'observance du dimanche dans les usines de pâtes et papiers du Québec

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