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Fonds Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire

  • CA QUEBEC E7
  • Fonds
  • 1822-2011

Les documents du fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du ministère des Affaires municipales et de la Métropole depuis sa fondation en 1918 jusqu'en 2000. Les documents portent cependant sur une plus longue période qui débute en 1822. La gestion du Ministère se reflète principalement dans des documents portant sur les ressources humaines et les relations publiques. Ayant pour mission de contrôler, de conseiller et de représenter les institutions municipales, le Ministère produit des documents en lien avec l'encadrement législatif, réglementaire et administratif des municipalités. L'organisation et la constitution des municipalités, le territoire des municipalités, la législation municipale et les finances municipales sont au coeur du fonds d'archives. Les chercheurs peuvent retracer l'histoire d'une municipalité, d'une ville, d'un village ou d'une paroisse à travers les changements de statut ou les modifications au territoire de ces dernières ainsi qu'avec les documents sur les ententes et les conférences gouvernementales. De plus, les thèmes de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire, de l'assainissement urbain, de l'assainissement des eaux, de la protection contre les incendies, de la protection civile et des infrastructures municipales peuvent être explorés pour fin d'études. Le fonds d'archives contient, en ce qui a trait aux documents de gestion, des dossiers sur la planification, la direction administrative, les ressources humaines et les ressources financières. Il comprend des dossiers relatifs à divers comités tels que le Comité de direction, Comité de gestion et la Commission nationale sur les finances et la fiscalité locales. En ce qui concerne les communications, on retrouve des dossiers de relations avec les médias et des publications. Ce fonds contient des allocutions et des discours de personnages importants dans l'histoire du Ministère comme Pierre Laporte, Jean Lesage, F.X. Perreault et Robert Lussier. On retrouve des dossiers sur la Semaine de la municipalité et mérite municipal. Parmi les documents en lien avec la mission du Ministère, le fonds comporte des dossiers sur l'administration et les finances des municipalités, comme des analyses, des études et des enquêtes, des dossiers de formation et de perfectionnement des employés municipaux et des demandes effectuées par les municipalités, pour leur gestion interne financière et administrative. Ce fonds contient des documents relatifs à plusieurs comités ou groupes de travail tels que Comités de consultation pour la mise en place des municipalités régionales de comté (MRC) et des dossiers sur la modernisation de l'état. On retrouve des dossiers sur la cause opposant un regroupement de propriétaires fonciers à la ville de Montréal et au gouvernement du Québec quant à la surtaxe sur les immeubles non résidentiels et des dossiers concernant un système de train à grande vitesse dans le corridor Toronto-Québec. Le fonds contient aussi des dossiers sur l'organisation des municipalités. Les principaux thèmes sont les annexions, les fusions, les érections civiles, les dissolutions, les changements de désignation et les modifications et abandons de chartes municipales. Tous ces dossiers sont classés par ville. Les dossiers sur la gestion de la législation municipale contiennent quant à eux des cautionnements des secrétaires trésoriers, des mises en tutelle, des poursuites et des réclamations et des documents plus généraux sur l'application et les modifications aux lois municipales. Le fonds contient en plus des documents sur les ententes entre les gouvernements et les municipalités, sur les conférences et sur les comités portant sur le milieu municipal. On retrouve les documents ayant servi à l'élaboration et à la rédaction par le juge Pierre Bergeron du Rapport sur la réorganisation du Saguenay en janvier 2001 ainsi que des informations sur les fusions municipales de 2001 pour les régions de Québec, Montréal et de l'Outaouais. Ce fonds contient des résolutions des municipalités régionales de comté (MRC) et des municipalités concernant la réorganisation des services policiers au Québec. Le fonds comprend des dossiers sur l'urbanisme et l'aménagement du territoire. Parmi ceux-ci, on en retrouve deux majeurs; le projet Archipel de réaménagement du réseau hydrique entourant l'île de Montréal, l'aéroport international de Montréal à Mirabel et les actes de ventes d'immeubles de Schefferville. Outre ces deux dossiers, on retrouve des documents portant sur des politiques et des orientations gouvernementales, des projets spéciaux et des études, des plans d'urbanisme et des schémas d'aménagement. On retrouve aussi des dossiers sur l'assainissement des eaux, l'assainissement urbain et les programmes d'infrastructures qui sont classés par villes. Enfin, on retrouve des études et des rapports d'incendies, des dossiers sur le commissariat aux incendies, des subventions pour la protection contre les incendies et des dossiers sur la protection civile. Ce fonds contient des dossiers de subventions accordées dans le cadre du Programme d'assainissement des eaux du Québec (PAEQ), du Programme d'assainissement des eaux municipales (PADEM), du Programme Les eaux vives du Québec (PEVQ) et du Programme d'aide à l'implantation de réseaux d'aqueduc (PAIRA). Il est à souligner que les documents sur la Société d'aménagement de l'Outaouais sont inclus dans ce fonds. En plus des documents textuels, on retrouve 22 registres des dossiers du Ministère. Les documents photographiques portent principalement sur le projet "Archipel" à Montréal et sur l'aménagement urbain et rural. On peut y voir des photographies de lieux à assainir, de bâtiments, de routes et de ponts. Enfin des photographies provenant du Commissariat aux incendies nous montrent des édifices ravagés par les flammes dans différentes parties du Québec. La partie audiovisuelle du fonds contient principalement des vidéos d'émissions d'affaires publiques sur la création des MRC, sur l'urbanisme, sur les politiques gouvernementales touchant les municipalités et sur les semaines des municipalités. On retrouve aussi quelques bandes sonores sur le projet Archipel

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Fonds André Patry

  • CA QUEBEC P422
  • Fonds
  • 1892-2010

Le Fonds André Patry constitue un ensemble homogène axé sur les relations diplomatiques personnelles de Patry ainsi que sur sa présence au sein de ministères et d'organismes gouvernementaux québécois. Parmi les pièces composant ce fonds, nous retrouvons une grande variété de documents, mais, tout particulièrement, une correspondance générale, des notes succinctes adressées à des Premiers ministres, ministres et sous-ministres, des commentaires sur des textes concoctés dans les ministères, des études ou des rapports sur l'état des relations avec un pays ou une région ainsi que des projets de textes ou des textes d'entente entre le Québec et ses partenaires. Ce fonds contient, par ailleurs, des dossiers constitués de lettres, de notes, d'extraits d'ouvrages, d'articles de périodiques et de coupures de presse qui complètent l'historique d'une question ou d'une entente ou, encore, illustrent les initiatives du créateur du fonds. L'organisation intellectuelle de ce corpus repose sur trois éléments, soit le classement partiel effectué par André Patry, les fonctions exercées et les mandats menés à termes, et l'ordre chronologique des documents. Outre la série « Correspondance personnelle et diplomatique », les documents du fonds ont été regroupés en quatre autres séries dont les titres collent au langage utilisé par le créateur du fonds : «Affaires québécoises», «Affaires canadiennes», «Organismes internationaux» et «Dossiers ponctuels»

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Fonds Ministère de l'Immigration et des Communautés culturelles

  • CA QUEBEC E47
  • Fonds
  • 1956-2010

Ce fonds regroupe les archives administratives et fonctionnelles du Ministère dans le cadre de l'évolution de son mandat; il comprend des dossiers de stagiaires en formation linguistique (1995-02-001; 1996-06-007; 1997-08-003); des cas de représentation (dérogation) (1995-07-001; 1996-10-006; 2000-03-003); des procès-verbaux de divers comités (comité de direction du ministère, comité de gestion, Bureau du sous-ministre (2010-02-004, 2010-02-005, 2010-03-005, 2010-02-011; 2011-05-010; 2011-09-003; 2011-11-009)), des comptes rendus des rencontres ministre-sous-ministre, de réunions de direction (2008-03-005; 2008-09-004, 2010-12-010; 2011-02-010; 2011-07-003); des opinions juridiques (2011-05-010); des dossiers concernant le projet d'entente Couture-Cullen (1977); des documents sur l'évaluation du programme des investisseurs (1991-1993); des études et rapports (2008-03-005; 2009-02-009; 2010-04-006; 2010-04-007; 2011-02-012; 2011-09-014; 2011-10-007), des rapports statistiques d'activités (2002-08-005; 2011-02-011; 2011-11-002); des dossiers de revendicateurs du statut de réfugié (1995-02-001; 1996-06-007; 2000-12-004; 2003-09-002; 2007-01-005; 2007-05-002; 2007-11-008, 2008-01-008, 2008-06-009; 2008-10-006; 2009-07-002; 2010-05-008; 2011-05-012), de candidats à l'immigration (1995-02-001; 1996-06-007; 2000-12-004; 2003-09-002; 2006-02-011; 2006-02-012; 2007-01-005; 2007-06-007; 2008-01-009; 2008-03-006; 2008-08-005; 2008-10-003; 2009-02-009; 2009-07-010; 2009-10-007, 2009-10-008) et de garants dans le cadre du programme de parrainage (2003-09-002; 2006-02-012; 2008-01-011, 2008-06-008; 2008-08-003; 2008-10-004; 2008-10-007; 2009-10-003; 2010-08-001; 2010-09-006; 2010-09-005; 2010-08-007; 2010-09-004; 2010-09-013, 2011-05-011); des dossiers de gens d'affaires, d'entrepreneurs et d'investisseurs en valeurs mobilières (1996-07-002; 1997-07-003; 1998-11-004; 2006-01-001; 2007-06-005; 2008-05-006, 2008-06-007; 2008-08-004; 2008-09-005; 2008-10-009; 2009-06-002; 2010-09-012; 2011-01-016; 2011-09-011); des dossiers de candidats médicalement inadmissibles (2006-01-001; 2007-03-001); des dossiers du Programme d'accueil et d'installation des réfugiés (PAIR) (2 006-02-01; 2006-02-011, 2007-02-002; 2007-04-003; 2007-10-008; 2011-06-010); des demandes de candidats à l'immigration soumises à l'étranger (2006-10-004; 2007-11-008; 2010-08-008; 2010-07-004; 2010-09-007; 2010-09-011; 2011-01-015; 2011-01-014; 2011-06-002; 2011-08-015; 2011-08-016; 2011-09-012; 2011-10-006); du Programme d'accueil et d'installation des réfugiés (2009-06-009); la charte de l'immigration, des opinions juridiques (2008-12-004; 2010-03-007), des plans d'action et leur suivi, mémoires, rapports, évaluation de programmes (2009-01-006, 2010-02-010; 2010-03-007; 2011-06-011; 2011-08-014; 2011-11-003; 2011-11-002; plans stratégiques et leur suivi, des formulaires et lettres-types (2008-12-004; 2011-12-008), des conférences de presse et des allocutions (2010-09-010; 2011-08-013), des études et travaux de comités et groupes de travail (2006-12-007; 2007-03-003; 2008-03-005; 2008-09-003; 2009-02-010; 2011-11-010) et des rapports d'inspection et de missions à l'étranger (1997-07-003; 1998-09-004; 2007-03-003; 2008-03-005; 2008-09-003, 2010-09-010; 2011-05-010); les dossiers sur les événements suivants : Mois de l'histoire des Noirs, Journée pour l'élimination de la discrimination raciale (2010-05-009); Semaine d'action contre le racisme (2010-05-007), Hommage au civisme (2010-05-007), Prix des communautés culturelles (2010-09-003), Semaine interculturelle nationale (2010-09-003), Prix du rapprochement interculturel (2010-09-003), Prix québécois de la citoyenneté (2010-09-003; 2011-10-007), Semaine québécoise de la citoyenneté (2010-05-001), Semaine québécoise des rencontres interculturelles (2010-05-001; 2011-10-007), 50e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'Homme (2011-02-012); matériel publicitaire du ministère (2010-08-006; 2011-08-013; 2011-10-007); des discours et allocutions (2011-05-009); des cahiers des effectifs du ministère et un échantillon de dossiers d'employés (2008-03-005)

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Fonds Ministère de la Santé et des Services sociaux

  • CA QUEBEC E8
  • Fonds
  • 1869-2008

Les documents photographiques des décennies 1950 et 1960 du fonds ministère de la Santé et des Services sociaux nous présentent divers hôpitaux de la province en phase d'aménagement, de construction ou d'agrandissement. On retrouve entre autres des images de l'hôpital Saint-Michel-Archange à Québec, de l'Hôtel-Dieu de Rivière-du-Loup, de l'Hôtel-Dieu de Drummondville et de l'Institut de microbiologie de l'Université de Montréal. D'autres documents, datés des années 1990 et en très grande quantité, proviennent du centre de documentation du ministère. Ces dossiers touchent une foule d'évènements ou de rencontres liées au domaine de la santé et des services sociaux comme des conférences, des séances d'information et des cours. Un index de ces dossiers accompagne les photographies. Les documents audiovisuels du fonds concernent l'éducation des enfants par les jeux et les activités pour stimuler leur développement, les centres locaux de services communautaires, l'aide sociale et la conservation de la santé. On retrouve quelques bandes sonores et vidéos sur l'alcoolisme et les Cercles lacordaires. Enfin, on retrouve aussi des enregistrements sonores des travaux du conseil de médiation formé par l'article 12.18 de l'entente intervenue entre le Ministère de la Santé et des Services sociaux et la Fédération des Hôpitaux du Québec (régime de garde des résidents) Le versement 2008-11-008/189 à 214 contient les dossiers du défunt Comité de la santé mentale du Québec. On y retrouve des recensements ainsi que différents guides et études sur l'anorexie, la boulimie et l'autisme. Une bonne partie de la documentation ayant pu servir à la préparation de l'avis du CSMQ sur la publication : La santé mentale des enfants et des adolescents - vers une approche globale (1985). Ce versement contient aussi une série d'ouvrage du CSMQ concernant la prévention et la promotion en santé mentale. On retrouve aussi les comptes rendus du CSMQ allant de 1971 à 1981 et de 1988 à 2004. Des dossiers concernant la consultation pour la révision de la Politique en santé mentale sont présents ainsi que des plans régionaux d'organisation des services en santé mentale

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Fonds ministère de la Culture et des Communications

  • CA QUEBEC E6
  • Fonds
  • 1761-2007

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du Ministère depuis sa fondation. Certains documents cartographiques et iconographiques acquis par le Ministère remontent longtemps avant sa création. Le Ministère produit principalement des documents en lien avec les secteurs de la culture, des communications et de la condition féminine. Les chercheurs intéressés par le patrimoine architectural, archéologique et artistique du Québec de même que par les télécommunications, les médias, les technologies de l'information et la condition féminine trouveront des documents pertinents sur ces thèmes. Ce fonds rassemble des documents correspondant à la gestion du ministère dont les archives du cabinet du ministre et du bureau des sous-ministres qui ont principalement trait à l'organisation et à la gestion du Ministère. Ces dossiers contiennent, entre autres, de la correspondance, des plans stratégiques, des bilans des actions gouvernementales, des dossiers de restructuration, de régionalisation et de décentralisation, des dossiers des comités sur le développement culturel, des politiques culturelles et des statistiques sur les politiques et les programmes culturels. On retrouve des dossiers qui concernent la législation et les affaires juridiques et traitent surtout de la Loi sur les biens culturels, de la Loi sur les archives, de la propriété intellectuelle, du statut de l'artiste et du droit d'auteur. Les dossiers des ressources humaines contiennent des listes d'effectifs, des dossiers d'employés retraités, des plans annuels de formation et de développement ainsi que des documents sur la gestion du personnel (relations de travail, dotation). En ce qui concerne les dossiers des ressources financières, ceux-ci contiennent des documents sur la planification de la trésorerie du Ministère tels les budgets, les politiques administratives, les rapports financiers, les dossiers de subventions autorisées, le financement des sociétés d'état. Les documents sur les ressources matérielles et immobilières portent sur les inventaires de l'équipement audiovisuel et les instruments de musique des conservatoires de même que les dossiers sur des projets d'aménagement, de réaménagement et de construction des services et divisions du Ministère. On retrouve des documents ayant trait aux ressources informationnelles tels les orientations ministérielles sur l'informatique et la bureautique, les plans annuels en informatique, les relevés des systèmes de sécurité informatique, les dossiers de planification de la mise en réseau des postes informatiques ainsi que les dossiers sur le système informatique des Archives nationales du Québec (ANQ). Les documents concernant les communications et relations publiques se composent de documents sur l'exposition universelle de Montréal (Expo 67) dont les programmes des manifestations, des dossiers sur le Pavillon du Québec et sur le concours d'architecture. On trouve plusieurs autres documents concernant les relations publiques qui traitent des sujets suivants: le développement culturel, les journées de la culture, les conférences fédérales-provinciales, les programmes de communication, les relations avec les citoyens, les remises de prix culturels et scientifiques, les tournées culturelles et la Semaine du patrimoine. Les documents qui traitent des relations du Ministère avec des organismes et des sociétés d'états parmi lesquels: le Conseil des arts du Canada, le Conseil des arts et des lettres du Québec, la Bibliothèque nationale du Québec, la Centrale d'artisanat du Québec, le Centre de conservation du Québec, l'Institut canadien de conservation, la Place des Arts, la Confédération des loisirs du Québec, l'Institut d'histoire et de civilisation du Québec et les Archives nationales du Québec. Les dossiers sur les relations internationales comprennent des documents sur les relations internationales avec différents pays de même que des documents de la délégation générale du Québec à Paris tels que la correspondance, les rapports d'activités, les budgets, les allocutions et les invitations. On retrouve aussi des documents concernant les rapports de missions, les conférences fédérales-provinciales, les différents festivals et spectacles. Parmi les documents en lien avec la mission du Ministère, le fonds comprend des documents traitant du thème de la culture et plus spécifiquement du développement et de l'aide attribués aux régions et aux artistes, des arts et des lettres, de la musique et du théâtre, de l'architecture, de l'archéologie, des bibliothèques et des musées. L'autre grand thème concerne les médias et les technologies de l'information et traite plus spécifiquement des télécommunications et de l'industrie du cinéma. Concernant le développement et l'aide dans le secteur de la culture, on retrouve des documents sur l'aide à la création qui traitent des sujets suivants: l'aide aux expositions, les stages à l'étranger, l'aide aux artistes des arts de la scène et aux industries culturelles, le développement des industries culturelles, les centres culturels et les dossiers de demandes de subventions. Il y a aussi des documents des directions de Québec et des régions sur les organismes subventionnés, les services aux Autochtones, les relations avec les bureaux régionaux, l'aide aux artistes professionnels, la situation dans les secteurs du théâtre, de la musique et de la danse. On retrouve des documents concernant le développement, la commercialisation et la promotion des industries culturelles dont des programmes d'aide, des documents statistiques et des dossiers sur l'action culturelle. Il y a des documents sur la Commission de développement de la région de Montréal tels que des comptes rendus de réunions. Des revues de presse, des listes de contrats de services, des états financiers et de la publicité événementielle du Commissariat général aux célébrations 1534-1984, responsable de l'événement ¨Québec 84¨, complètent le contenu de cette série. On retrouve également des documents sur le développement des arts et des lettres tels les études effectuées sur le livre, la politique de la lecture et du livre, les dossiers d'artistes et leurs stages à l'étranger, les programmes d'aide à la création, les ententes fédérales-provinciales, les subventions pour les projets acceptés et les listes des lauréats des concours littéraires et scientifiques. Des dossiers sur l'artisanat, les métiers d'art, les arts plastiques ainsi que sur le Festival international de la jeunesse francophone et sur l'Office de la langue française complètent ce thème. Quant au développement de la musique et du théâtre, on retrouve des documents sur les conservatoires de musique et d'art dramatique de la province et d'autres illustrant les relations du Ministère avec des organismes privés et gouvernementaux québécois et canadiens. Les principaux sujets traités dans ces documents sont les suivants: bourses et stages aux étudiants, politique de diffusion des arts et de la scène, évaluation sur l'enseignement professionnel des arts d'interprétation, remises de prix, associations des étudiants des conservatoires du Québec, associations des professeurs de musique des conservatoires du Québec. On retrace également des dossiers sur l'Académie de musique de Québec, l'Association des orchestres canadiens, le Conseil des arts du Canada, l'Orchestre symphonique de Québec (OSQ), l'Orchestre symphonique de Montréal (OSM), le Théâtre lyrique du Québec et le Théâtre de l'Estoc. Sur le thème du développement de l'architecture et de la mise en valeur du patrimoine culturel québécois, le fonds renferme des documents importants pour la recherche historique dont des rapports historiques, des analyses du paysage architectural, des études des lieux dans l'ensemble de la province, des dossiers sur l'intégration des arts à l'architecture (projet 1%), des inventaires de biens culturels, des pré-inventaires de métiers artisanaux, des dossiers sur les monuments historiques dont la Place Royale à Québec, des documents sur des fouilles de sites archéologiques et des dossiers concernant les politiques et les priorités sur le sujet du patrimoine. Concernant les bibliothèques, on note la présence de différents documents illustrant le rôle joué par le Ministère pour leur développement tels que les résolutions de la Commission des bibliothèques publiques, les études des bibliothèques publiques de la région de Montréal, les ententes fédérales-provinciales, les plans quinquennaux de développement, les enquêtes sur la lecture en Mauricie et les dossiers des bibliothèques. On retrouve des documents concernant différents musées de la province de Québec dont le Musée du Québec (prêts d'oeuvres d'art, dossiers d'acquisitions d'oeuvres telles que la collection Coverdale, activités scientifiques et éducatives, calendriers des manifestations, registres des signatures des visiteurs, livre d'or des visiteurs du musée), le Musée de l'Instruction publique (registre des visiteurs), le Musée d'art contemporain et des documents concernant plusieurs autres petits musées du Québec. De plus, on retouvre les fiches de l'inventaire de Gérard Morisset sur les oeuvres d'art du Québec Sur le thème des médias et des technologies de l'information, le fonds renferme des documents traitant de la politique de la culture scientifique et technique, des télécommunications et plus spécifiquement du développement international, du renouvellement des licences des chaînes de télévisions et des programmes d'aides aux radios communautaires. Toujours sur ce même thème, on retrouve des dossiers ayant trait à l'industrie du cinéma et des nouvelles technologies. Ils concernent, entre autres, les politiques cinématographiques, les commentaires du Bureau de surveillance du cinéma, la télévision payante, la Société de développement des industries de la culture et des communications, le Festival d'été de Québec, l'Office national du film (ONF), la Cinémathèque québécoise, l'Institut québécois du cinéma, l'Office de radio-télédiffusion du Québec, le Festival des films du monde de Montréal, l'impact des nouvelles technologies, l'Office du film du Québec (OFQ) et le Bureau de censure du cinéma. Le fonds comprend des documents du Secrétariat à la condition féminine concernant l'administration, les relations gouvernementales, parapubliques et communautaires, les relations internationales et la coopération internationale, de même que des analyses. Les documents iconographiques du fonds sont principalement regroupés dans les séries Office du film du Québec (E6,S7) et Section iconographique de l'Inventaire des oeuvres d'art (IOA) et de l'Inventaire des biens culturels - IBC - (E6,S8). Cette série porte, entre autres, sur les ponts couverts, les gares, les églises catholiques et non catholiques, etc. Pour l'Inventaire des biens culturels, des instruments de recherche sont disponibles (versements 2012-07-003 et 2012-12-002). On retrouve aussi des photographies rattachées plus directement au ministère et à sa gestion. Des dossiers photographiques touchant le théâtre, l'artisanat, le cinéma, le mobilier, les monuments et plaques, la danse, les bibliothèques, la chanson et les expositions sont aussi présents dans le fonds. Enfin, nous retrouvons des photographies d'activités pédagogiques et éducatives organisées par le Ministère sur des thèmes culturels. Les documents audiovisuels du fonds sont surtout rattachés à la série Office du film du Québec (E6,S7,SS2). Ils constituent une production documentaire riche et unique sur le Québec rural et urbain des années 1940 à 1970. Outre ce lot de films, le Ministère a lui-même été à l'origine d'une importante quantité de productions, regroupés dans la série Documents audiovisuels (E6,S77). On y retrouve entre autres la série télévisuelle «Contact-Québec», des films et vidéos sur les semaines du patrimoine, sur Place Royale, sur le milieu des archives, sur les amérindiens et les métiers traditionnels ainsi que des entrevues avec des acteurs du milieu culturel. Enfin, quelques bandes sonores contenant des entrevues, des récits de vie, des spectacles de musique traditionnelle et des thèmes comme l'archéologie ou Place Royale sont aussi présentes

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Fonds Denis-Benjamin Papineau

  • CA QUEBEC P569
  • Fonds
  • 1800-2007

Le fonds Denis-Benjamin Papineau illustre la vie personnelle et professionnelle d'un membre de la célèbre famille Papineau. Il permet entre autres une reconstitution intégrale des faits et gestes des lieutenants-gouverneurs du Québec pendant plus de trente ans. Il aide à préciser les contours des fonctions de lieutenant-gouverneur de même que celles d'aide-de-camp. La vie quotidienne, sociale et politique à la résidence des lieutenants-gourverneurs du Spencer Wood (Bois-de-Coulonge) y est omniprésente avec ses grandeurs et ses misères. Parmi les documents textuels qui composent le fonds, signalons le journal manuscrit de Denis-Benjamin Papineau qui comprend trente cahiers intitulés DAILY JOURNAL suivi du millésime. Rédigé à la main de 1921 à 1938, le JOURNAL, à compter du 16 juillet de cette dernière année, est à la fois sous forme manuscrite et dactylographiée. À partir de 1949 et ce, jusqu'en 1954, le JOURNAL est uniquement dactylographié. On y trouve aussi des menus, des programmes de réceptions, des plans de table, des brochures et des cartes de visite. Notons également la présence de trois volumes « Histoire des lieutenants-gouverneurs de la province de Québec de 1924 à 1954 », de dossiers généalogiques comprenant de la correspondance et des notes, de la correspondance échangée avec les responsables de centres d'archives, (1941-1945), de la correspondance échangée entre Denis-Benjamin Papineau et les membres de sa famille (1900-1970), d'un dossier de correspondance avec son frère Eugène (1933-1964), de la correspondance échangée avec le capitaine Alfred Tremblay (1949-1953) et d'un album de coupures de journaux sur les activités du lieutenant-gouverneur de la province de Québec. Des dossiers concernant l'enquête généalogique sur les Papineau et les familles apparentées (correspondance et formulaires de questions d'ordre généalogique), un album de Julie Hamel, un cahier de recettes d'Émilie et d'Eugénie Papineau, un album de coupures de presse du 22e Régiment, une lettre de créance de Maria II, reine du Portugal, et un tableau généalogique de la Famille Ardagh composent également ce fonds. Des photographies illustrent l'ouverture de la session parlementaire sur la messe pour la victoire : Tempore Belli, célébrée par le cardinal Rodrigue Villeneuve le 9 février 1941 à la basilique Notre-Dame de Montréal. On trouve aussi 7 photographies grand format portant sur des parlementaires, des voyages de la Liaison française, de la Survivance Franco-canadienne et sur les sessions des Semaines sociales du Canada. Enfin, le fonds comprend un négatif et une gravure de militaires

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Fonds Régie du logement

  • CA QUEBEC E34
  • Fonds
  • 1951-2007

Ce fonds comprend les dossiers administratifs et fonctionnels des différentes unités administratives de la Régie du logement. On y découvre, entre autres, les séries qui suivent dans les premiers versements (versements 1981-06-092, 1989-10-016, 1991-03-022, 1993-12-007 et 1995-09-008) : Documents concernant les règles de pratique de la Commission des loyers 1962-1980. - Dossiers sur l'article 573 de la Loi sur la fiscalité municipale 1979-1983. - Dossiers relatifs au Code d'habitabilité 1978-1980. - Procès-verbaux de comités tels les Comités exécutif, de gestion ou des directeurs, et du Bureau de direction 1980-1983. - Correspondance pertinente aux objectifs annuels et aux plans de travail 1982-1983. Le versement 1997-11-002 comprend les documents suivants : Rencontres de coordination 1986-1987; orientations générales et plans d'action de la Régie 1987; assemblées des régisseurs 1988; sondages concernant les attentes relatives aux hausses de loyer 1984-1985; comité professionnel 1987-1988; plaintes du Protecteur des citoyens 1977-1986; correspondance avec le cabinet du ministre 1986-1987; réunion de la direction 1988; plaintes sur le fonctionnement de la Régie 1977-1988; requêtes pour jugements déclaratoires 1990; requêtes pour émission d'un bref d'évocation 1989-1990; budgets 1974-1984 : budgets détaillés, préparation et modification de budgets, revues de programmes et défenses de crédit 1984-1987; états financiers 1980-1984. Le versement 2007-04-001 comprend des plumitifs (1967-1985), des registres de décisions (1969-1976) et des cartes propriétaire (1980-1983). Le versement 2008-08-007 comprend des dossiers judiciaires (1951-1976) et des recueils de décisions (1951-1974) Le versement 2010-10-004 comprend des dossiers judiciaires (1980-1999), des recueils de décisions (1980-1993), des jugements (1978-2002), des procès-verbaux d'assemblées des régisseurs (1981-1996), des commissaires de la Commission des loyers (1980), du Comité de gestion (1990-1995), des dossiers d'employés (1963-1997), des plans et bilans, un plan triennal de développement et un bilan des activités des ressources humaines (1989-1997), des cours offerts aux employés (1980-2002), des procès-verbaux du Comité ministériel des relations professionnelles et du Comité de santé et de sécurité du travail (1986-1996), la politique de remboursement des droits de scolarité (1989-1993) Le versement 2013-04-003 comprend des procès-verbaux d'Assemblées des régisseurs (1998-2001), des procès-verbaux du Comité de direction (2001-2004) et des dossiers judiciaires (1992-2001) Le versement 2014-12-005 comprend des dossiers judiciaires (représentation de la Régie du logement devant les tribunaux) (1967-2007) et quelques décisions et appels de décisions (1967-1993)

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Fonds Jean-Louis Roy

  • CA QUEBEC P666
  • Fonds
  • 1960-2005

Le fonds témoigne des activités du créateur pendant trois moments importants de sa vie professionnelle alors qu'il était directeur du Centre d'études canadiennes-françaises à l'Université McGill (1971-1980), directeur du quotidien "Le Devoir" (1980-1986) et Délégué général du Québec à Paris (1986-1990). De plus, le fonds renseigne sur les activités parallèles Jean-Louis Roy à la Commission des droits et libertés de la personne du Québec (1978-1980) et à la Fédération des associations de professeurs des universités du Québec (1978-1980). Enfin, d'autres documents témoignent des activités littéraires du créateur. Le fonds comprend de la correspondance, des rapports, des textes de conférences, divers documents administratifs ainsi que quelques photographies. De plus, le fonds compte plusieurs manuscrits littéraires et scientiques. Parmi les manuscrits littéraires, notons "Les frontières défuntes" (1972), "Rameaux du vieil arbre" (1973), "L'arche dans le regard" (1975), "La Beauceronne" (1977), "Le choix d'un pays" (1978), "Terre féconde" (1979) et "Les sentiers de l'âge" (1985). Quant aux manuscrits scientifiques, mentionnons "Les programmes électoraux du Québec" (1970), "La Francophonie, émergence d'une alliance" (1989), "L'Afrique: la solution africaine" (1994) et "La mondialisation, développement et culture" (1995). Par ailleurs, le fonds compte une quantité importante de documentation relative à l'histoire sociale du Québec, aux mouvements coopératifs, à l'histoire des partis politiques au Québec, aux relations internationales, à la constitution canadienne et aux relations fédérales-provinciales ainsi qu'à la rédaction de l'ouvrage "Édouard-Raymond Fabre, libraire et patriote du Bas-Canada". Cette deuxième acquisition comprend principalement des manuscrits de Monsieur Roy. Les sujets abordés sont, entre autres : le livre scolaire; l'éducation au plan international; l'Afrique; Montréal; le Brésil. Nous y retrouvons aussi de la correspondance adressée à Monsieur Roy lors de lancement d'ouvrages. Ces pièces proviennent, entre autres de : Kofi A. Annan; Jean Charest; Jacques Chirac; Michelle Courchesne; Lionel Jospin; Jean Lapointe; Bernard Lord; Benoît et Jean Pelletier. Des manuscrits, télécopies et courriels témoignent également de l'implication de Monsieur Roy en tant que Président de la société Partenariat international. Des coupures de presse, de la correspondance et des manuscrits de Jean-Louis Roy concernent la création de la chaire d'études sur le Québec au Collège universitaire Glendon (Université York de Toronto). De la correspondance évoque la participation de Monsieur Roy en tant que consultant de la société Partenariat international à la Première rencontre du Conseil de l'Europe (COE) et de la Commission des biens culturels du Québec (CBCQ). Cette acquisition comprend finalement des dessins achetés dans l'atelier des Bourgault à Saint-Jean-Port-Joli et des illustrations de Louis Hébert parues dans le recueil Terre Féconde publié chez Leméac

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Fonds Cyrille Felteau

  • CA QUEBEC P283
  • Fonds
  • 1938-2004

Ce fonds d'archives témoigne essentiellement des activités de Cyrille Felteau en qualité de journaliste, historien et écrivain. Il est l'assemblage d'un témoin notoire, tant par ses fonctions que par goût personnel, de l'évolution de la société québécoise, de la politique et du journalisme sur près d'un demi siècle. Seuls quelques documents se rapportent à ses études. Il s'agit de son exemplaire autographié de la revue « Le Voilier 1938 » de l'Académie commerciale de Québec dans lequel on retrouve de ses textes, des illustrations et commentaires biographiques; d'une photographie avec d'autres étudiants de l'Académie; d'une photographie du tout premier groupe d'étudiants de l'École des sciences sociales, politiques et économiques de l'Université Laval dont Cyrille Felteau, Jean-Charles Falardeau, Jeanne Ménard (la seule femme) et Bona Arseneault en compagnie notamment du fondateur, le père Georges-Henri Lévesque (3 octobre 1938); ainsi qu'un certificat et une photographie de remise d'une médaille à Cyrille Felteau par le recteur de cette université lors de la cérémonie de commémoration du 50e anniversaire de la collation des diplômes, le 20 septembre 1991. À cela, s'ajoute l'enregistrement d'une entrevue à l'émission « Carrefour des aînés » de Radio Ville-Marie au cours de laquelle Cyrille Felteau parle de son village natal, de ses études, de ses voyages, des politiciens qu'il a côtoyés depuis l'époque d'Alexandre Tachereau et de ses expériences professionnelles. Le fonds comprend par ailleurs des cartes de presse et de séjour en France; un dossier de correspondance reçue, de témoignages, de compliments et de dédicaces en provenance notamment de Roger Lemelin, Georges-Henri Lévesque, Jean Bruchési, Jeannette B. Chaloult (épouse de René Chaloult), John G. Diefenbaker, J.-L.-Léon Patenaude et Alain Lemoyne de Sérigny. Ces documents couvrent la période 1949-2002 et portent surtout sur des réactions à ses articles, sur l'appréciation de ses oeuvres, ses voyages en France et au Liban. Un autre dossier regroupe des photographies concernant entre autres des collègues journalistes au Québec et au Liban, la Commission des Prix, la remise du Prix Liberté Alcan et sa résidence à Outremont. On reconnaît sur certaines d'entre elles Renaude Lapointe, Jean-Louis Gagnon, Gérard Pelletier, Jean Pellerin, Pierre Laporte, André Laurendeau, Alain Dubuc, Claude Masson, Edmond Felteau (son père) et Jean Drapeau. Outre des coupures de presse à son sujet (1955-2000), on retrouve aussi dans ce fonds des articles de journaux et des textes de revue de Cyrille Felteau sous forme de manuscrits ou de coupures de presse publiés à titre personnel, de correspondant ou de journaliste. Les sujets évidemment fort nombreux relèvent surtout des domaines de l'économie et des finances (L'Action catholique,1946), des informations parisiennes et du tourisme européen (Le Soleil, 1948-1955); des informations internationales, de l'histoire, du patrimoine et de la politique (La Presse, 1955-1959); des affaires canadiennes (le Monde, 1956); de la petite histoire d'Outremont, de ses expériences personnelles et souvenirs politiques, d'événements et personnages historiques (L'Express d'Outremont, 1997-2002). D'autres coupures de presse et manuscrits, assortis parfois de correspondance, sont regroupés en des dossiers thématiques : l'affaires des microfilms Drouin (1974), les carnavals d'hiver d'antan (1981-1983), Montréal, ville consulaire (1959-1987), Hector Berthelot, correspondant à La Presse (1991), Georges-Émile Lapalme (1980-1985), la chamaille du Ritz (1974), André Giroux (1944-1977), John Diefenbaker (1962-1973), Louis Riel (1971-1985), le portrait de Samuel de Champlain (1973-1981), la Révolution tranquille [1975-1980], l'histoire politique du Québec 1974-[1984], des profils d'hommes influents (1952-1986), Alain Lemoyne de Sérigny (1971-1986), l'histoire de Montréal (1974-1987), le patrimoine (1974-1979), un projet de programme de télévision sur l'actualité internationale, nationale, régionale et locale (1955), Maurice LeNoblet Duplessis (1957-1989), Charles de Gaulle (1958-1967) et le fleurdelisé (1973-1998). Ce fonds comprend également des textes de conférences (1945-2000) de Cyrille Felteau ayant trait principalement au journalisme; ses travaux de promotion des institutions fédérales pour Paul Tellier dans le cadre du référendum québécois de 1980; les manuscrits ayant servi à la rédaction de "Les moulins à eau de la vallée du Saint-Laurent" (1977), l"Histoire de La Presse" en deux tomes (1981-1985) et « Un journaliste dans son siècle » (2000). Ceux de l'« Histoire de La Presse » sont accompagnés de documents de travail dont des bandes sonores d'entrevues (1979-1984) avec Roger Champoux, Jean-Louis Gagnon, Jean Dufresne (alias Marcel Valois), Ernest Pallascio-Morin, Joseph Bourdon, Roger D. Landry et d'émissions de Radio-Canada portant sur le sujet. Puis finalement, un exemplaire du recueil de bandes dessinées d'Aldéric Bourgeois « Le retour de Ladébauche » publié à La Presse [1907?] complète ce fonds d'archives

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Fonds Jean-Louis Frund

  • CA QUEBEC P724
  • Fonds
  • 1950-2003

Ce corpus photographique s'avère un véritable témoin d'une vie de passions et d'images. Le fonds comprend, dans cet ordre d'idées, des reportages sur Félix Leclerc, sur plusieurs artistes, auteurs et personnalités, en plus d'illustrer nombre d'événements que le photographe a couverts pour des revues et des journaux. Certains des termes rattachés ont été extraits de descriptions à des niveaux inférieurs apparaissant dans l'instrument de recherche

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