Showing 62 results

Archival description
Saint-Hyacinthe, district judiciaire de (Québec) subgrp
Print preview View:

Dossiers

Cette sous-sous-série constitue la source d'information la plus riche des documents judiciaires car les dossiers fournissent des détails souvent fort précieux qui ne sont pas présents dans les autres types de documents. Les dossiers contienne...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Saint-Hyacinthe)

Dossiers portés en appel

Cette sous-sous-série constitue une source d'information plus riche et moins inégale que celle des dossiers de première instance. Comme ces derniers, les dossiers portés en appel fournissent des détails souvent fort précieux qui ne sont pas p...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Saint-Hyacinthe)

Index des demandeurs

Cette sous-sous-série constitue un instrument de recherche essentiel tant pour les dossiers que pour les plumitifs. Les index sont organisés par noms de famille des demandeurs et indiquent généralement les noms des défendeurs et les numéros des ca...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Saint-Hyacinthe)

Plumitifs

Cette sous-sous série constitue un outil essentiel pour la recherche dans les archives judiciaires. Les plumitifs sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche permettant de repérer des dossi...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Saint-Hyacinthe)

Dossiers

Cette sous-série fournit des détails utiles aux recherche de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Les dossiers contiennent toutes les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les ...

Québec (Province). Cour provinciale (Saint-Hyacinthe)

Dossiers portés en appel

Cette sous-sous-série constituée de dossiers portés en appel fournit des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Les dossiers contiennent toutes les pièces déposées au greffe par les avocats des parties et des...

Québec (Province). Cour provinciale (Saint-Hyacinthe)

Index des demandeurs

Cette sous-sous-série constitue un instrument de recherche essentiel autant pour les dossiers que pour les plumitifs dans le cas où le chercheur ne connaît pas le numéro de la cause qu'il recherche. Les index sont organisés selon la première ...

Québec (Province). Cour provinciale (Saint-Hyacinthe)

Registres des exécutions

Cette sous-sous-série peut constituer un outil intéressant pour le suivi des exécutions de jugements. Le chercheur intéressé par l'endettement et par la saisie et vente judiciaire de biens meubles et immeubles en conséquence trouve ici un reg...

Québec (Province). Cour de circuit (Saint-Hyacinthe)

Registre des oppositions

Cette sous-sous-série permet le suivi des oppositions. Dans le cas de saisies immobilières, le saisi ou un tiers qui a un intérêt dans la cause peut s'opposer sur des questions de forme ou de fond à la saisie ou à la vente de ses immeubles ou...

Québec (Province). Cour de circuit (Saint-Hyacinthe)

Dossiers

Cette sous-sous-série constitue la source la plus riche mais aussi la plus inégale parmi les types de documents judiciaires. Autant pour des recherches de nature spécifique que pour la recherche quantitative ou sérielle, les dossiers fournissent d...

Québec (Province). Cour de circuit (Saint-Hyacinthe)

Results 1 to 10 of 62