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BAnQ - Vieux-Montréal Trois-Rivières (Québec : Ville) Series
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En tournée

Cette série constitue une source fascinante d'informations pour l'étude de l'administration de la justice dans les villages et campagnes de l'ouest du Québec éloignés du chef-lieu du district judiciaire. Elle nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judiciaire. La plupart des causes concernent le recouvrement de dettes impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. La vaste majorité des procès concernent des dettes encourues pour des effets vendus et livrés (un cheval ou un mouton au compte chez un marchand général), pour des loyers, pour de l'ouvrage effectué, pour des services (professionnels ou autres) fournis ou occasionnellement pour des cens et rentes seigneuriaux. Les juges de la Cour des plaidoyers communs du district de Montréal en tournée visitent Terrebonne, l'Assomption, Berthier, Trois-Rivières, Chambly, Varennes, Saint-Antoine, Sainte-Anne et Saint-François. Les seuls documents versés sont trois registres des procès-verbaux d'audiences se présentant en ordre chronologique des séances. Ces registres donnent le nom du juge, la date et le lieu au début de chaque séance. Les causes ne sont pas numérotées, seuls les noms des parties servent au repérage

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En tournée

Cette série constitue une source pour l'étude de l'administration de la justice dans les villages et campagnes de l'ouest du Québec, tous des lieux éloignés du chef-lieu du district judiciaire dans la période entre l'Acte de Québec et l'Acte constitutionnel (1774 et 1791). Elle nous renseigne sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judiciaire. La plupart des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant modeste, impliquant toutes sortes de contrats et échanges routiniers. Il s'agit de dettes encourues pour des effets vendus et livrés (un cheval ou un mouton) pour des loyers, pour de l'ouvrage effectué, pour des services (professionnels ou autres) fournis ou bien occasionnellement pour des cens et rentes seigneuriaux. Le juge de la Cour des plaidoyers communs du district de Montréal en tournée visite Terrebonne, l'Assomption, Berthier, Trois-Rivières, Pointe-Claire, Sorel, Saint-Denis, Chambly, Varennes, Saint-Antoine, Sainte-Anne, Saint-François, Verchères et Yamaska. Les seuls documents versés sont des registres des procès-verbaux d'audiences qui se présentent en ordre chronologique des séances et qui mentionnent le nom du juge, la date et le lieu au début de chaque séance. Les causes ne sont pas numérotées, seuls les noms des parties servent à les identifier. Il n'y a pas de registre pour 1790

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Papiers du lieutenant-colonel W.H. Brehaut, agent-payeur de la milice

Cette série constitue une source pour l'étude des activités de la milice active ou de volontaires du district militaire du Québec, vue à travers la correspondance reçue par le payeur adjoint du district, le capitaine W.H. Bréhaut. Il y a également une variété de comptes, de reçus et de rôles de paie soit hebdomadaires soit pour les rassemblements annuels de diverses compagnies et brigades de la région entre 1853 et 1877. Les rôles de paie en particulier permettent de connaître les noms des unités militaires, des miliciens et des officiers présents lors des rassemblements annuels ainsi que les montants payés. Parmi les unités représentées, mentionnons les Chasseurs canadiens, les Montagnards Light Infantry, la Compagnie d'infanterie de Saint-Simon, les Mount Royal Rifles, des compagnies de bataillons provisionnels de plusieurs villes et villages (Lacolle, Trois-Rivières, Joliette, Montréal, Rawdon, Arthabaska, Saint-Hyacinthe, Nicolet, Gentilly, etc.), les Voltigeurs canadiens de Beauharnois, le Grand Trunk Railway Brigade, le Montreal Field Battery Artillery et le 55e Battalion. Nous y retrouvons également une commission d'enseigne datée du 11 mars 1813. Cette série comprend les sous-séries suivantes : listes de paye pour exercices militaires; pièces justificatives; correspondance; inventaires; commission; magistrature de police du district de Montréal; ordres des régiments

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Sûreté provinciale du Québec

Cette série se compose de rapports, de correspondance, d'enquêtes, de photographies, de dessins d'architecture et d'un document cartographique. Les rapports et la correspondance concernent principalement la Sûreté du Québec, la police routière, les véhicules automobiles, le service de l'ordre, le département du transport fédéral, Northern Electric Company et le comité provincial de la sécurité de la route. Les enquêtes touchent, entre autres, des causes de tentatives de viol, de viol, d'attentat à la pudeur, de mauvais traitements, d'inceste, d'homosexualité et d'indécence. Les photographies représentent des prévenus, des enfants maltraités, des édifices de Montréal et le marché Bonsecours. Nous y retrouvons également un album montrant les activités (raffinage, transport, distribution) de la société pétrolière Red Indian. Les dessins d'architecture concernent le centre administratif de la Sûreté du Québec à Québec ainsi qu'un poste émetteur à Beauvoir près de Sherbrooke. Le plan montre la cité de Trois-Rivières

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