Showing 596 results

Archival description
BAnQ - Vieux-Montréal Québec (Province)
Advanced search options
Print preview View:

Fonds Cour du banc du roi/de la reine

  • CA QUEBEC TP9
  • Fonds
  • 1850-1975

Les documents produits par la Cour du banc de la reine offrent des renseignements sur une foule de sujets, de l'histoire événementielle à l'analyse quantitative de phénomènes socio-économiques et politiques, en plus de fournir une source...

Québec (Province). Cour de circuit

Fonds Cour du banc du roi

  • CA QUEBEC TP8
  • Fonds
  • 1782-1782

Les documents de la Cour du banc du roi offrent des renseignements sur l'évolution de la criminalité et des moeurs dans la province de Québec pour la période s'écoulant de l'adoption de l'Acte de Québec à l'Acte constituti...

Québec (Province). Cour du banc du roi

Élections contestées

Cette sous-série constitue une riche source de renseignements sur les moeurs électorales de la province de Québec permettant autant l'étude de cas concrets d'irrégularités que de l'analyse portant sur le fonctionnement du mécanisme ...

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Jérôme)

Élections contestées

Cette sous-série constitue une source riche de renseignements sur les moeurs électorales de la province de Québec. Elle permet l'étude de cas concrets d'irrégularités et l'analyse du mécanisme de contestation. Cette juridiction incl...

Québec (Province). Cour supérieure (Valleyfield)

Élections contestées

Cette sous-série constitue une riche source de renseignements sur les moeurs électorales de la province de Québec. Elle permet l'étude de cas concrets d'irrégularités et l'analyse du mécanisme de contestation. Cette juridiction incl...

Québec (Province). Cour supérieure (Sainte-Scholastique)

Élections contestées

Cette sous-série constitue une source riche de renseignements sur les moeurs électorales de la province de Québec. Elle permet l'étude de cas concrets d'irrégularités et l'analyse du mécanisme de contestation. Cette juridiction incl...

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Hyacinthe)

Élections contestées

Cette sous-série constitue une source riche de renseignements sur les moeurs électorales de la province de Québec. Elle permet l'étude de cas concrets d'irrégularités et l'analyse du mécanisme de contestation. Cette juridiction incl...

Québec (Province). Cour supérieure (Sorel)

Élections contestées

Cette sous-série s'avère une source de renseignements intéressants sur les moeurs électorales de la province de Québec. Elle permet l'étude de cas d'irrégularités et l'analyse du mécanisme de contestation. Cette juridiction inc...

Québec (Province). Cour supérieure (Joliette)

Élections contestées

Cette sous-série constitue une riche source de renseignements sur les moeurs électorales dans la province de Québec, permettant autant l'étude de cas concrets d'irrégularités que l'analyse du fonctionnement du mécanisme de contestat...

Québec (Province). Cour supérieure (Montréal)

Results 1 to 10 of 596