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Archival description
Québec (Province)
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Fonds Lieutenants-gouverneurs du Québec

  • CA QUEBEC ZC40
  • Fonds
  • 1867-1898

Ce fonds est composé de copies de correspondance, de lettres, de discours et de dossiers traitant des Métis et de Louis Riel. Ces documents proviennent des lieutenants-gouverneurs du Québec entre 1867 et 1898. Il s’agit de copies de documents des lieutenants-gouverneurs Narcisse F. Belleau, René-Édouard Caron, Luc Letellier de Saint-Just, Théodore Robitaille, Louis-Rodrigue Masson, Auguste-Réal Angers et Joseph-Adolphe Chapleau

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Procès-verbaux, Québec

Cette série comprend les procès-verbaux du Conseil exécutif entre 1776 et 179. Une foule de sujets étaient abordés lors des réunions : agriculture, milice provinciale, finances de la province, prisons et pénitenciers, navigation, rapports des différents comités, etc. Chaque volume comporte un index au début

Fonds Statistique Canada

  • CA QUEBEC ZC14
  • Fonds
  • 1825-1911

Le fonds se compose de recensements concernant spécifiquement le Québec. Il s'agit des données des recensements de 1825 et 1831 (Bas-Canada), 1842, 1851 et 1861 (Canada-Est), 1871, 1881, 1891, 1901 et 1911 (province de Québec)

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Fonds Thomas Boutillier

  • CA QUEBEC ZA255
  • Fonds
  • 1856-1861

Ce fonds est composé de la copie sur microfilm de cinq (5) registres identifiés "Rapport sur la colonisation" pour les années 1856, et 1858 à 1861. Outre l'état des sommes reçues par Thomas Boutillier, inspecteur des agences de Terres pour le Bas-Canada, ces rapports, adressés à Joseph-Édouard Cauchon, commissaire des Terres de la Couronne, décrivent les travaux de colonisation (chemins, ponts) effectués dans tous les comtés de la province de Québec pour les années précitées. Les années 1855 et 1857 sont manquantes

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Fonds Cour du banc du roi/de la reine

  • CA QUEBEC TP9
  • Fonds
  • 1850-1975

Les documents produits par la Cour du banc de la reine offrent des renseignements sur une foule de sujets, de l'histoire événementielle à l'analyse quantitative de phénomènes socio-économiques et politiques, en plus de fournir une source essentielle pour les études sur l'administration de la justice. Ce fonds est d'autant plus riche qu'il couvre une période qui a vu des transformations profondes dans la société québécoise, notamment la période de l'industrialisation et de l'urbanisation intensives de 1850 à 1920 et l'émergence de l'état providence. Les documents produits par la Cour dans sa juridiction criminelle proviennent de toutes les régions de la province. Siégeant dans tous les chefs-lieux, la Cour du banc de la reine a généré des documents qui témoignent des moeurs et de la criminalité dans les milieux urbains, semi-urbains et ruraux. Dans sa juridiction d'appel, ce tribunal a produit des documents indispensables pour l'étude de la jurisprudence et du fonctionnement et de l'efficacité des procédures d'appel. Le fonds porte principalement sur des litiges en matières civiles provenant de la Cour supérieure, de la Cour de circuit, des cours de magistrat et de la Cour provinciale. Ces litiges impliquent des montants supérieurs à une somme minimale, passant par étapes progressives de 100$ en 1849 à celui de 500$ en 1965. Des appels en matière criminelle étaient très rares au dix-neuvième siècle. À cette époque, des appels en matière criminelle n'étaient permis que pour erreur au niveau du procès de première instance. Au cours du vingtième siècle, le droit d'appel en matière criminelle s'élargit dans des procès par voie de chef d'accusation pour couvrir des questions de droit. À partir de 1961, toute personne condamnée à mort a également un droit d'appel autant contre sa condamnation que contre la peine fixée par le juge de première instance. Dans sa juridiction criminelle de première instance, cette cour fournit une source très riche en renseignements sur la criminalité et la régulation sociale et éclaire sur l'évolution des moeurs et des valeurs normatives dominantes. Le fonds se divise d'abord en des séries qui représentent la production des greffes ou palais de justice où la Cour du banc de la reine a siégé. Pour le Centre d'archives situé à Montréal, il s'agit des greffes de Montréal, de Saint-Jean, de Joliette, de Sorel, de Saint-Hyacinthe, de Sainte-Scholastique, de Valleyfield, de Saint-Jérôme, de Mont Laurier, de Beauharnois, de Sainte-Martine, de Napierville et de Lacolle

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Fonds Cour du banc du roi

  • CA QUEBEC TP8
  • Fonds
  • 1782-1782

Les documents de la Cour du banc du roi offrent des renseignements sur l'évolution de la criminalité et des moeurs dans la province de Québec pour la période s'écoulant de l'adoption de l'Acte de Québec à l'Acte constitutionnel. Le fonds porte sur des crimes et délits majeurs, notamment tous les crimes capitaux tels que meurtre, trahison, sédition, incendie criminel, etc. La grande majorité des délits traités par ce tribunal concernent des vols de divers types (grand et petit larcin, vol de bestiaux, vol à l'intérieur des édifices, vol de grand chemin), mais la gamme des types de causes est assez vaste. On y trouve des documents qui témoignent d'une grande variété de délits, contre les personnes mais surtout contre la propriété, en passant du faux au viol, de la fraude à l'émeute, du sacrilège à l'incitation à la désertion, de l'incendie criminel aux voies de faits, du recel au meurtre, du complot à la contre-façon. Les archives de ce tribunal constituent ainsi une source intéressante pour une foule de sujets d'études. Les sujets possibles vont de la criminologie aux rapports de force entre les sexes

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