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Archival description
Québec (Province) Subseries
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Aumôniers

Cette sous-série comprend différents projets pour lesquels Ambroise Laforturne a participé en tant qu'aumônier, au Québec et en Martinique. Nous y retrouvons aussi deux lettres encycliques écrites par Ambroise Lafortune à l'époque où il était aumônier des jeunes en Martinique

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Niveau fédéral

Cette sous-série porte sur la vie politique du ministre Lucien Bouchard sur la scène fédérale. Nous y retrouvons de la correspondance (dont des lettres de menaces adressées à Monsieur Bouchard), des allocutions, des coupures de presse et des notes. Les dossiers relatifs à ses fonctions à l'environnement concernent, entre autres : le développement durable; le projet Grande-Baleine; les forêts du Canada; les hydrocarbures; les pluies acides; les ressources hydroélectriques du Québec; l'immersion des déchets en mer. Les documents relatifs à l'Accord du Lac Meech sont les allocutions du Premier ministre Brian Mulroney et les procès-verbaux du Comité spécial pour examiner le projet de résolution d'accompagnement à l'Accord. Les autres sujets abordés sont : le détroit de Northumberland; le projet Hibernia; le transfert des fonctionnaires fédéraux du Québec; la rémunération des juges; les langues officielles; l'enseignement de la langue seconde. Cette unité de description comprend finalement une allocution de Monique Gagnon-Tremblay (ministre provinciale des Communautés culturelles et de l'Immigration) ainsi que de la correspondance du ministre fédéral de la Justice, Allan Rock

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Élections contestées

Cette sous-série constitue une riche source de renseignements sur les moeurs électorales de la province de Québec permettant autant l'étude de cas concrets d'irrégularités que de l'analyse portant sur le fonctionnement du mécanisme de contestation. Cette juridiction inclut les recomptages de bulletins de votes des élections serrées aussi bien que les contestations pour irrégularités électorales. La loi provinciale sur les élections contestées prévoit que l'instruction initiale du procès se tient dans le district judiciaire correspondant au comté contesté. La décision est rendue par un banc de trois juges siégeant à Montréal pour l'Ouest de la province et à Québec pour l'Est. La juridiction des «élections contestées» produite au greffe de Saint-Jérôme contient seulement des dossiers générés par les élections contestées du district judiciaire de Terrebonne

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Photographies aériennes de Fairchild Aerial Surveys, Inc.

Couverture des photographies aériennes: Environ une trentaine de villes et villages situés dans l'est, l'ouest, le centre et le sud du Québec, notamment, Québec et Montréal. Les prises de vue sont obliques. Les photographies aériennes sont décrites au niveau de la pièce. Nous n'avons pas de carte-index

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Programme de retour au travail des assistés sociaux

En vertu des arrêtés en conseil numéros 1371, 1981 et 3925, le Ministère accorde des primes, à l'embauche d'assistés sociaux, aux industries établies au Québec. Cette mesure vise à favoriser le développement du secteur industriel et permettre aux assistés sociaux de réintégrer le marché du travail. Les efforts conjoints des ministères Bien-Être et Santé, Industrie et Commerce et Travail et Main-d'oeuvre permettent aux industriels de recevoir entre mille et quatre mille dollars par personne engagée selon le type d'industrie et la région désignée. Les dossiers de cette sous-série comprennent les procès-verbaux du Comité pour la prime à l'embauche des assistés sociaux entre le 9 juillet 1971 et le 25 octobre 1973; on y trouve aussi un "Compte-rendu d'une réunion des responsables régionaux du programme spécial de placement des assistés sociaux" les 27 et 28 octobre 1971. À ces documents s'ajoutent enfin des rapports statistiques régionaux et provinciaux sur l'évolution du programme entre 1969 et 1972

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Travail

Cette sous-série réunit les projets de loi portant sur le monde du travail : Loi sur la fonction publique, Loi sur les fonds de pension des enseignants sécularisés, Loi sur le régime de négociation des conventions collectives dans les secteur public et parapublic, etc. Certains corps d'emploi revendiquent leurs droits et présentent des demandes au Tribunal d'arbitrage, au syndicat ou au gouvernement : la Sûreté du Québec, les acupuncteurs, les agents de la paix des institutions pénales, les optométristes, les comptables, les ingénieurs-conseils, les manoeuvres. Les négociations du secteur public et para-public, le gel des salaires et la Commission de l'économie et du travail complètent l'information reliée au monde du travail compilée sous forme de correspondance, de mémoires, de communiqués, de notes manuscrites et dactylographiées, de coupures de presse, de statistiques et d'imprimés. Les intervenants sont Jean-Louis Harguindeguy, Guy Bisaillon, Claude Lachance, Michel Clair, Denise Leblanc et Camille Laurin

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Art et artisanat

Pierre de Bellefeuille, chargé de mission à N'Djamena (Tchad), assiste à une Conférence de l'Agence de coopération culturelle et technique sur l'artisanat. Au Québec, le Mouvement d'action pour l'art lyrique souhaite créer un théâtre d'opéra. Cette sous-série contient des rapports, des statistiques, des coupures de presse et les pièces justificatives accompagnés de documents afférents à la mission en Afrique

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Référendum de 1980

Cette sous-série porte sur le référendum québécois. Il s'agit de lettres adressées à Claude Ryan en sa qualité de chef du Parti libéral du Québec par des personnes qui s'opposent à la thèse péquiste de la souveraineté-association. Parmi les divers intervenants, mentionnons, entre autres, Jean-Claude Dansereau, président du Parti libéral du Canada, A.J. de Grandpré, président du conseil de Bell Canada, et maître Louis Le Bel

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