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Fonds Bailliage de Montréal

  • CA QUEBEC TL2
  • Fonds
  • 1644-1693

Ce fonds comprend l'ensemble des documents produits entre 1644 et 1693 par le bailliage de Montréal. Il constitue une source exceptionnellement riche pour des recherches très variées sur l'évolution de la société en Nouvelle-France dans la région de Montréal. Puisque ce tribunal connaît tous les litiges en première instance, autant criminels que civils, ses documents témoignent d'une très grande variété d'activités humaines. Les litiges civils comptent évidemment une majorité de poursuites pour recouvrement de dettes découlant de toutes sortes d'échanges : pour obligations et billets promissoires, pour la vente de marchandises ou de produits agricoles, pour la rémunération de services ou le paiement de salaires, pour loyers ou fermage, etc. Nous y trouvons également des causes en dommages-intérêts, incluant des causes pour «réparation d'honneur». Il y a des litiges concernant le droit familial, touchant des questions comme la séparation de corps et de biens, la paternité, l'annulation de mariage, le partage des successions ou des communautés de biens et les tutelles et curatelles. Les causes touchant la propriété des terres s'y trouvent aussi, que ce soit par vente, donation ou succession, incluant notamment les réclamations pour droits seigneuriaux (principalement les lods et ventes et les cens et rentes). Les causes criminelles couvrent la pleine gamme des délits, allant des crimes de violence comme le meutre, l'infanticide et les voies de faits, aux délits contre la propriété, comme le vol, la fraude et la fabrication et le débit de fausse monnaie de carte, en passant par des offenses contre l'ordre public ou les édits et ordonnances, comme le blasphème, le désordre pendant le service divin, la vente de boisson aux «sauvages», le commerce illégal avec les anglais, la pratique de la traite des fourrures sans permis et la rébellion à la justice. Nous trouvons également des causes concernant des délits touchant la réglementation qui aujourd'hui serait de nature municipale, comme la conduite de charrettes le dimanche, le poids des produits de boulangerie et le ramonage des cheminées. Le fonds comprend plusieurs types de documents : des dossiers (1644-1693); des registres des audiences (1665-1693); des licitations (1685-1704); le registre du tabellionnage (1644-1687); des ordonnances (1653-1719). Les dossiers sont plutôt des «pièces détachées», le rassemblement des documents par litige n'étant pas nécessairement établie. Ces pièces peuvent être des pièces procédurales produites par le tribunal, comme des jugements ou des documents concernant les saisies, ou bien des documents notariés ou privés déposés comme pièces à conviction. La relation entre les pièces détachées et les entrées dans les registres des procès-verbaux d'audience n'est pas toujours claire. Il est possible que des pièces aient été reliées en registres à des dates ultérieures ou bien en registres non reliés et fractionnés en pièces. Le chercheur qui veut retracer avec certitude une cause spécifique ou toutes les références à certains types de causes doit dépouiller les deux types de documents. Un index partiel des procédures produit en 1744 par Louis-Claude Danré de Blanzy, le greffier de la cour, couvre autant les causes du Bailliage de Montréal que de la Juridiction royale et se trouve à la fin des dossiers. Les registres des procès-verbaux d'audience constituent un outil important pour la recherche dans les archives judiciaires. Ils sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche aidant au repérage des dossiers. Le registre de procès-verbaux d'audience permet au chercheur de suivre le cheminement des causes dans le temps, qu'elles s'arrêtent à la toute première procédure, se rendent au jugement ou se terminent à une étape intermédiaire ou ultérieure. Il peut servir à identifier et vérifier l'état d'un dossier spécifique, à sélectionner des dossiers d'une certaine catégorie de cause ou encore à la cueillette de données quantitatives sur le fonctionnement de l'administration de la justice. Les registres des procès-verbaux d'audience consignent les détails des séances d'audition et de toutes les causes entendues, incluant la date de la séance, le nom du (des) juge(s), les noms des parties et de leurs procureurs, les étapes de procédure franchies, les témoins entendus et les pièces qui sont déposées au tribunal et parfois la nature des causes. Les registres sont organisés en ordre chronologique selon les séances d'audition des causes. Une licitation est «l'acte par lequel un immeuble commun à plusieurs personnes, et qui ne peut se partager commodément, est adjugé à l'un d'entr'eux, ou même à un étranger. Pour être en droit de provoquer la licitation d'un héritage ou autre immeuble, il n'est pas nécessaire qu'il y ait impossibilité physique de le partager; il suffit que l'on soit convenu de ne point partager la chose». Le registre des licitations comporte l'insinuation des licitations produites entre 1685 et 1693 par le bailliage de Montréal et entre 1693 et 1704 par la Juridiction royale de Montréal. Le registre du tabellionnage constitue un répertoire des actes notariés produits par les divers tabellions de la seigneurie de Montréal, entre 1644 et 1687. Un tabellion est un notaire seigneurial qui peut fonctionner comme notaire uniquement à l'intérieur de la seigneurie. Il est nommé par le seigneur, en vertu du «droit de tabellionnage». Il diffère du répertoire notarial habituel en étant le produit de plusieurs notaires ou tabellions. Il semble avoir été déposé au greffe du bailliage pour cette raison. Le fonds comprend également des enregistrements d'ordonnances du roi, de l'intendant, du gouverneur ou du Conseil souverain applicables dans le gouvernement de Montréal. Ces enregistrements sont souvent produits par le greffier du bailliage afin d'insinuer et publiciser les ordonnances. Elles couvrent une grande variété de sujets d'administration publique entre janvier 1653 et juin 1719

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Fonds Camille Gosselin

  • CA QUEBEC P875
  • Fonds
  • 1933-2001

Le fonds Camille Gosselin témoigne de la carrière de ce docteur et de sa contribution à la compréhension de l’histoire médicale dans la région de Québec. Les chercheurs intéressés par le domaine de la santé ainsi que par l’histoire des principaux hôpitaux de la région de Québec trouveront des documents textuels et des photographies pouvant les aider dans leurs travaux. Le fonds se compose des articles scientifiques parus dans des revues médicales canadiennes, françaises et américaines de même que du curriculum vitae du docteur Gosselin et de la liste de ses écrits parus dans des revues médicales. On retrouve également sa liste des conférences prononcées concernant des sujets médicaux ainsi que plusieurs dossiers sur les cours donnés par le docteur (cours de chirurgie générale à l’Université Laval). Signalons aussi les dossiers thématiques suivants sur : l’histoire de la Nouvelle-France (le régime militaire et la disparition de la Nouvelle-France 1759-1764), l’histoire de la région de Québec vue par les artistes, la Société québécoise d’histoire de la médecine (historique), le service de chirurgie de l’Hôpital Saint-François-d’Assise (historique et évolution), les maladies et remèdes à la fin du XIXe siècle (à partir du journal de Jacques-Ferdinand Verret, 1860-1946 de Charlesbourg), la fondation et évolution des hôpitaux de la région de Québec. Enfin, le fonds se compose de photographies qui illustrent les différents hôpitaux de la grande région de Québec. On y retrouve, entre autres, des photographies de l’hôpital de la marine et des émigrés de Québec ainsi que celles des principaux hôpitaux de Québec avant et après les réformes de la santé (à l’époque du ministre Jean Rochon) survenues au Québec à la fin des années 1980 et au début des années 1990

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Fonds Joseph Aliés

  • CA QUEBEC P905
  • Fonds
  • 1749-1750

Ce fonds d'archives se compose de deux lettres adressées à Joseph Aliés, négociant à La Rochelle en France. Il touche le commerce de la fourrure et les relations économiques entre la France et sa colonie, la Nouvelle-France. La première lettre est celle expédiée de Québec par François Havy, le 5 juillet 1749 à Joseph Aliés. Havy y décrit l’état des affaires : le prix des pelleteries, la quantité de peaux de renards et le peu d’abondance des huiles en raison du grand froid et du grand vent qu’il a fait pendant la saison de la pêche, la difficulté de trouver de quoi charger le navire « le Dauphin », la vente de la pacotille, etc. La deuxième lettre est expédiée également par François Havy ainsi que par Jean Lefebvre de Québec, le 16 septembre 1750 à Joseph Aliés (cette lettre fut confiée au navire « le Joseph » qui quittait pour Saint-Domingue). Havy et Lefebvre annoncent que les navires ont quitté le port le huit et que quatre d'entre eux sont en direction de La Rochelle. Ils mentionnent également qu’ils ont eu mauvais temps et que plusieurs ont subi des avaries. Ils terminent en faisant le compte des lettres de change remises et tirées

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Fonds Société des frères Rouffio

  • CA QUEBEC P908
  • Fonds
  • 1747-1764

Le fonds d'archives de la Société des frères Rouffio, négociants installés à Québec, est susceptible d’intéresser les historiens spécialistes du Régime français, du commerce en général et des relations économiques entre la France et sa colonie. Il se compose de onze pièces qui sont des témoignages utiles et pertinents du commerce des fourrures et de marchandises diverses tel qu’il se pratiquait en Nouvelle-France durant le Régime français

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Fonds Marcel Fournier

  • CA QUEBEC P672
  • Fonds
  • 1978-1979

Ce fonds est composé des documents de travail et des dossiers de recherche ayant servi à la rédaction du « Dictionnaire biographique des Bretons en Nouvelle-France, 1600-1765 », ouvrage de l'historien Marcel Fournier, dont la première édition a été publié par les Archives nationales du Québec en 1981. Ce fonds contient douze mille dossiers d'ancêtres venus de Bretagne et constitue un bel exemple d'une recherche méthodique et exhaustive. En ce qui concerne les documents de travail, ils sont regroupés dans les 18 dossiers suivants : 1- une copie du texte de l'étude historique sur l'immigration bretonne en Nouvelle-France; 2- les codes du département de démographie de l'Université de Montréal servant à la lecture des données des bordereaux mécanographiques insérés dans les dossiers de recherche et des codes de compilation statistique inhérente à la recherche et la compilation du fichier technique via la fiche statistique; 3- le fichier technique résultant des compilations statistiques des données recueillies pour chaque dossier; 4- un index alphabétique de base contenant les noms de 722 immigrants bretons venus en Nouvelle-France; 5- la correspondance expédiée et reçue (originaux et copies) relative à la recherche; 6- documents sur l'immigration française en Nouvelle-France tirés de différentes publications sur le sujet; 7- une carte Michelin de la Bretagne actuelle [vers 1978], ainsi qu'une autre non datée concernant les évêchés intitulée « Carte de Bretagne dressée pour l'histoire de Bretagne aux XVIe-XVIIe-XVIIIe siècle »; 8- un document de compilation du Fonds Godbout sur la Bretagne; 9- un index des variations de noms; 10- des formulaires; 11- des documents concernant les démarches entreprises pour la publication du dictionnaire; 12- un cahier utilisé lors de la recherche dans les registres d'état civil du Département des Côtes-du-Nord et compilé par madame Jeanne Laroche de Rennes, France; 13- un inventaire des registres d'état civil du département du Finistère; 14- une brochure intitulée « Registre numérique de l'état civil de la Loire-Atlantique antérieur à 1792 »; 15- un cahier utilisé lors de la recherche dans les registres d'état civil du Département du Morbihan et compilé par madame Jeanne Laroche de Rennes, France; 16- un cahier utilisé lors de la recherche dans les registres d'état civil du Département d'Ille-et-Vilaine et compilé par madame Jeanne Laroche de Rennes; 17- un inventaire sur fiches (classées alphabétiquement) des registres d'hospitalisation de l'Hôtel-Dieu de Québec de 1689 à 1760, indiquant les périodes d'hospitalisation de tous les Bretons non intégrés à la partie biographique; 18- les localités d'origine des 1 040 Bretons venus en Nouvelle-France. Quant aux dossiers de recherche sur chaque immigrant breton, on retrouve deux séries. La première comprend les dossiers numérotés de 1 à 722, et la deuxième, numérotée de 1001 à 1326, concerne les Bretons venus en Nouvelle-France pour une période supérieure à deux mois, elle inclut les noms oubliés de la première série de dossiers de recherche

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Fonds Intendants

  • CA QUEBEC ZA5
  • Fonds
  • 1626-1760

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et formellement inscrites dans des registres, lesquels ont été partiellement conservés. C'est de là qu'originent les deux appellations «Registres d'intendance» et «Cahiers d'intendance». Quant à eux, les registres contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Elles énoncent les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries. Ils sont authentifiés par les signatures du gouverneur et de l'intendant ou de leurs secrétaires jusqu'en 1713 et, après cette date, par celle de l'intendant seulement. Le premier registre contient les concessions faites par Jean Talon, le 3e celles des sieurs Denonville et Champigny, le 4e celles des sieurs Frontenac et Champigny, le 5e celles des De Callière et De Beauharnois, le 6e celles de Vaudreuil et de Bégon, les 7e et 8e celles des sieurs De Beauharnois et de Hocquart, le 9e celles de La Galissonnière, La Jonquière et Bigot, et enfin le 10e celles des précédents de même que celles des sieurs Duquesne et Vaudreuil. Volumes 1 à 4, 1705 à 1710 (#23), Volumes 5 à 7, 1711 à 1720 (#24), Volumes 7 à 10, 1720 à 1724 (#25), Volumes 11 à 17, 1725 à 1730 (#26), Volumes 18 à 21, 1730 à 1733 (#27), Volumes 22 à 26, 1734 à 1738 (#28), Volumes 27 à 31, 1739 à 1743 (#29), Volumes 32 à 36, 1744 à 1749 (#30), Volumes 37 à 42, 1749 à 1760 (#31). Volumes 1 à 10, 1672 à 1759 (#34), Cahiers de remplacement (#35), Concessions en fiefs (#36). Requêtes aux Gouverneurs et Intendants, registres et inventaires de l'Amirauté, 1626 à 1759 (#328). État des registres du siège de l'amirauté de Québec par Louis-Guillaume Verrier, 1737. (#1729)

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Fonds Famille Turgeon

  • CA QUEBEC P271
  • Fonds
  • 1739-1899

Ce fonds d'archives témoigne des activités de certains membres des familles Turgeon du fief de Vincennes et de Saint-Étienne-de-Beaumont grâce à près de 90 actes notariés. Les généalogistes et les historiens seront particulièrement intéressés par ce fonds. Il se compose entre autres de requêtes, de quittances, d'inventaires de biens, de concessions, de billets, de contrats ventes, de contrats de mariage, de testaments, de baux, de tutelles, de renonciations et de rapports d'arpentage

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Fonds René Crozier dit Monferand

  • CA QUEBEC P904
  • Fonds
  • 1764-1764

Ce fonds se compose d'un certificat délivré par le sieur Médard Poulharies, lieutenant colonel du régiment du Royal Roussillon, au soldat nommé René Crozier dit Monferand. Il illustre les états de service militaire de ce dernier en Nouvelle-France, notamment lors de la bataille de Sainte-Foy survenue le 28 avril 1760

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Fonds Philippe Gaultier de Comporté

  • CA QUEBEC P920
  • Fonds
  • 1686-1686

Depuis la Renaissance, tant en France, en Angleterre, en Écosse, en Allemagne qu’en Italie, des individus se constituent des cabinets de curiosité où se côtoient peintures, gravures, médailles, cartes et plans, objets curieux ou rares, fossiles, spécimens de plantes, d’animaux ou de roches. Au 17e siècle, dans un monde où le savoir pour le savoir est valorisé, la recherche du rare et du curieux tend cependant à se tourner graduellement vers la recherche de cohérence et de sens. Les États deviennent de plus en plus conscients que savoir rime avec pouvoir. L’affirmation de prétentions territoriales au moyen de cartes ou de rapports d’exploration, la découverte de plantes médicinales et l’exploitation commerciale de ressources nouvelles ou précieuses sont autant d’enjeux pour justifier l’intervention royale. La gloire du Prince est ainsi évoquée par Colbert pour justifier en 1666 la fondation de l’Académie des sciences. De ces efforts individuels, souvent supportés et encouragés par le roi et son entourage, naissent des collections imposantes et diversifiées qui donneront à leur tour naissance à de grandes institutions muséales dont l’Ashmolean Museum en 1683 – le premier musée public anglais -, le British Museum en 1753 et le Louvre en 1793. Au XVIIe siècle, la Nouvelle-France offre aux Européens un territoire à conquérir, à évangéliser, à peupler et à exploiter. Objet de curiosité, elle suscite la mise sur pied d’un vaste réseau de collecte et d’échange d’informations, de produits et d’artéfacts. L’activité des Jésuites à cet égard est significative mais des laïcs aussi participent à cette effervescence. À Paris, Esprit Cabart de Villermont (1628-1707), qui occupe des fonctions de conseiller du roi, de gouverneur des îles d’Hyères et de lieutenant-général pour le roi à Cayenne, entretient, ainsi que son fils, une correspondance soutenue avec des gens bien placés, politiquement ou géographiquement, qui agissent comme autant de relais de l’information. En 1690, il est l’un des 25 membres étrangers de la Royal Society de Londres. Il meurt à Paris le 17 octobre 1707, âgé de 83 ans. Durant les années 1680, Esprit Cabart de Villermont compte parmi les savants, lettrés ou personnes influentes à la Cour qui s’intéressent à la géographie du continent américain et suivent avec attention les progrès de l’exploration française au Mississippi. Sa correspondance, recueillie par l’abbé Dangeau, lecteur de la chambre du roi et membre de l’Académie française, est acquise en 1749 par la Bibliothèque du roi. Elle est conservée aujourd’hui par la Bibliothèque nationale de France (BnF), Département des manuscrits, Fonds français, Collection de l’abbé de Dangeau, volumes 22799 à 22815. Le volume 1046 de la Collection Clairambault, conservé par la BnF, contient aussi des échanges épistolaires impliquant Villermont. Parmi les Européens qui entretiennent une correspondance régulière avec Cabart de Villermont, on note Michel Bégon de La Picardière, intendant de Saint-Domingue de 1682 à 1685, intendant des galères à Marseille de 1685 à 1688 puis intendant du port de Rochefort de 1688 jusqu’à sa mort en 1710. Il est le père de Michel Bégon qui sera intendant à Québec de 1710 à 1726. Il est cousin par alliance du ministre Colbert et beau-frère de l’intendant Jacques de Meulles qui sert à Québec entre 1682 et 1686. Amateur et collectionneur passionné, Bégon réunit dans son cabinet de Rochefort une des plus belles collections d’Europe de «curiosités». L’inventaire de son cabinet fait le premier juin 1699 indique la présence d’un bibliothèque exceptionnelle, de gravures, de médailles, de plans, d’un «grand canot d’écorces avec ses avirons dont se servent les sauvages de l’Amérique septentrionale» et d’un «canot des Esquimaux dans la construction duquel il n’entre ny bois, ny fer, qui ne peut servir que pour un seul homme, et qui ne peut faire naufrage, avec des avirons, sondes et habits propres a cette navigation». En Amérique, Cabart de Villermont est en relation avec Le Gallois de Beaujeu, capitaine de navire impliqué dans les explorations de La Salle; avec l’explorateur de Tonty; avec Nicolas Denys et Richard Denys de Fronsac, impliqués dans des établissements du golfe du Saint-Laurent; avec le missionnaire jésuite Jacques Gravier, présent à Michilimakinac puis au Pays des Illinois; avec le gouverneur de la Nouvelle-France Frontenac; avec le marin et soldat Pierre Lemoyne d’Iberville et avec Denis Riverin, fondateur en 1687 de la Compagnie des pêches sédentaires du Canada. Le marchand Philippe Gaultier de Comporté et le jésuite Thierry Beschefer, ancien supérieur de la mission du Canada, ont aussi échangé des lettres avec Cabart de Villermont. Leur correspondance est partagée entre la Bibliothèque nationale de France et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). Ce fonds comprend des copies de lettres et un mémoire où est décrit le contenu de deux boîtes contenant des produits provenant des Amérindiens adressées au marchand Gitton, de La Rochelle, qui doit les envoyer à Villermont à Paris. L’adresse inscrite sur la dernière page des documents suggère qu’ils ont été reçus par Villermont, copiés puis envoyés à « Monsieur Begon Conser d honneur au parlement de provence & Intendent gnal des galeres A Marseille ». La première lettre, datée du 7 septembre 1686 et écrite de Québec, n’est pas signée. Elle traite de plusieurs sujets, dont l’envoi d’une carte de l’incendie de Gênes après son bombardement; d’une petite caisse mise entre les mains de Gitton, marchand de La Rochelle, contenant un petit habit d’Esquimau de peau de loup-marin; d’écorces de bouleau historiées avec des dents de « Sauvagesses » et de pierres luisantes servant à faire des pointes de flèche, des destructions faites par les Iroquois; ainsi que des nouvelles reçues du capitaine Le Gallois de Beaujeu et du mariage de Tonty. La seconde lettre, datée du 9 octobre, non signée mais écrite par le père Thierry Beschefer, mentionne un cristal rapporté par Tonty, les entreprises des Canadiens à la baie d’Hudson, un projet d’envoyer dans les îles du sucre d’érable pour le faire raffiner et des problèmes avec les Anglais à Michilimakinac. La troisième lettre, sans date, est indiquée comme étant la copie d’une lettre écrite de Québec à M. de Villermont le Jeune. Elle concerne l’envoi d’objets amérindiens et de cartes touchant l’expédition de La Salle. La quatrième lettre, datée du 6 novembre 1686, écrite de Québec, est une copie d’une lettre envoyée à Villermont et signée par De Comporté. Elle traite du conflit à la baie d’Hudson avec les Anglais. Elle comporte un jugement sur les coureurs des bois et mentionne l’envoi d’une perdrix blanche. Témoignage significatif sur la Nouvelle-France des années 1680 et de l’intérêt qu’elle éveillait chez certains Européens, la correspondance et les envois de Gaultier de Comporté, de Beschefer et des autres correspondants de Cabart de Villermont et de Michel Bégon préfigurent les contributions mieux connues des médecins du roi Michel Sarrazin et Jean-François Gaultier. Source : Rénald Lessard, « La Nouvelle-France comme aventure scientifique. La contribution d'Esprit Cabart de Villermont », dans À rayons ouverts, no 88 (Hiver 2012), p. 27-29

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