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Archival description
Beauharnois (Québec : District judiciaire) subgrp
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Registres des jugements

Cette sous-sous-série constitue une source vitale pour la recherche autant pour des fins juridiques qu'historiques. Le registre des jugements offre la possibilité d'analyser la jurisprudence pour les périodes qui précèdent la publication...

Québec (Province). Cour de circuit (Salaberry-de-Valleyfield)

Plumitifs

Le plumitif qui compose cette sous-sous-série est en même temps un document contenant des renseignements uniques et un instrument de recherche permettant de repérer les dossiers. Le plumitif permet aux chercheurs de connaître le cheminement de la ...

Québec (Province). Cour de circuit (Beauharnois)

Plumitifs

Cette sous-sous-série constitue un outil essentiel pour la recherche dans les archives judiciaires. Le plumitif est en même temps un document contenant des renseignements uniques et un instrument de recherche permettant de repérer des dossiers. Le...

Québec (Province). Cour de circuit (Huntingdon)

Rôles d'audience

Cette sous-sous-série offre un aperçu des méthodes de fonctionnement des greffiers dans l'organisation des audiences. Les rôles d'audience sont des outils de planification des séances, prévoyant quelles causes seront entendues à quel jou...

Canada-Uni. Cour de Circuit (Huntingdon)

Plumitifs

Cette sous-sous-série constitue un outil essentiel pour la recherche dans les archives judiciaires. Les plumitifs sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche permettant de repérer des dossi...

Québec (Province). Cour de circuit (Huntingdon)

Dossiers de grand format

Cette sous-sous-série comprend des dossiers de grand format qui ont été détachés des dossiers réguliers afin d'assurer une meilleure conservation

Québec (Province). Cour de circuit (Huntingdon)

Index des défendeurs

Cette sous-sous-série constitue un instrument de recherche essentiel dans le cas où le chercheur ne connaît pas le numéro de la cause qu'il recherche. Les index sont organisés selon la première lettre des noms de famille des défendeurs et ind...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Salaberry-de-Valleyfield)

Plumitifs

Cette sous-sous série constitue un outil essentiel pour la recherche dans les archives judiciaires. Les plumitifs sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche permettant de repérer des dossi...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Salaberry-de-Valleyfield)

Dossiers portés en appel

Cette sous-série est constituée de dossiers portés en appel fournissant des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Ils contiennent les pièces déposées par les avocats des parties des intervenants ainsi que le...

Québec (Province). Cour provinciale (Salaberry-de-Valleyfield)

Registres des jugements

Cette sous-série constitue une source importante d'informations pour la recherche juridique et historique. Les registres des jugements offrent la possibilité d'analyser la jurisprudence pour la période qui précède la publication régulièr...

Québec (Province). Cour provinciale (Salaberry-de-Valleyfield)

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