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Saint-Gabriel (La Jacques-Cartier, Québec : Seigneurie) Jésuites
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Acte de foi et hommage inscrit au papier terrier de la Compagnie des Indes occidentales et présenté par Martin Boutet, sieur de Saint-Martin, procureur des Pères de la Compagnie de Jésus du Collège de Québec et mission de la Nouvelle-France (Jésuites), pour une seigneurie de deux lieues de front (seigneurie de Saint-Gabriel)
Acte de foi et hommage inscrit au papier terrier de la Compagnie des Indes occidentales et présenté par Martin Boutet, sieur de Saint-Martin, procureur des Pères de la Compagnie de Jésus du Collège de Québec et mission de la Nouvelle-France (Jésuites), pour une seigneurie de deux lieues de front (seigneurie de Saint-Gabriel)
Ordre d'Alexandre Peuvret de Mesnu, procureur fiscal, enjoignant les Pères Jésuites à fournir dans le mois hommes vivants et mouvants pour les fiefs étant en leurs mains, à payer leurs redevances, à se pourvoir devant le Roi pour leurs titres d'amortissement et devant les seigneurs pour leur droit d'indemnité, et retranchement de terres dans la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par l'effet des bourgs que l'intendant Talon y a fait faire au bénéfice du Roi ou des seigneurs
Ordre d'Alexandre Peuvret de Mesnu, procureur fiscal, enjoignant les Pères Jésuites à fournir dans le mois hommes vivants et mouvants pour les fiefs étant en leurs mains, à payer leurs redevances, à se pourvoir devant le Roi pour leurs titres d'amortissement et devant les seigneurs pour leur droit d'indemnité, et retranchement de terres dans la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par l'effet des bourgs que l'intendant Talon y a fait faire au bénéfice du Roi ou des seigneurs
Registre contenant une copie des aveux et dénombrements des seigneuries des Révérends Pères Jésuites situées dans les districts de Québec et Montréal, le premier en date du 12 décembre 1781 et le second, du 17 janvier 1733
Registre contenant une copie des aveux et dénombrements des seigneuries des Révérends Pères Jésuites situées dans les districts de Québec et Montréal, le premier en date du 12 décembre 1781 et le second, du 17 janvier 1733
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la concession de deux lots de terre à [John] Neilson et [Andrew] Stuart, dans la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet de la réclamation par ladite commisson d'un état des arrérages à son agent du district de Québec (Michel Berthelot); où il est ordonné à l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières (Joseph Badeaux) de n'accepter aucune rente de la part de [Thomas] Coffin pour les concessions que ce dernier a reçues du Père Casot (Jean-Joseph Casot); au sujet de l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites du district de Québec; au sujet de concessions faites par les Jésuites à [David] Monro et [Mathew] Bell
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la concession de deux lots de terre à [John] Neilson et [Andrew] Stuart, dans la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet de la réclamation par ladite commisson d'un état des arrérages à son agent du district de Québec (Michel Berthelot); où il est ordonné à l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières (Joseph Badeaux) de n'accepter aucune rente de la part de [Thomas] Coffin pour les concessions que ce dernier a reçues du Père Casot (Jean-Joseph Casot); au sujet de l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites du district de Québec; au sujet de concessions faites par les Jésuites à [David] Monro et [Mathew] Bell
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de requêtes pour obtenir des concessions dans la seigneurie de Saint-Gabriel faites par [Nathaniel Barlow], Lewis Foy, Jacob Pozer (Pfotzer) et Robert Armstrong; au sujet des comptes de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières (Joseph Badeaux)
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de requêtes pour obtenir des concessions dans la seigneurie de Saint-Gabriel faites par [Nathaniel Barlow], Lewis Foy, Jacob Pozer (Pfotzer) et Robert Armstrong; au sujet des comptes de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières (Joseph Badeaux)
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'arrivée de [William] Smith au sein de ladite commission; au sujet de l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites, plus exactement pour la partie concernant la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet des comptes de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Montréal (Edme Henry)
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'arrivée de [William] Smith au sein de ladite commission; au sujet de l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites, plus exactement pour la partie concernant la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet des comptes de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Montréal (Edme Henry)
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des arrérages des locataires (Charles Smith et Anthony Anderson) de la ferme de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges); au sujet de la poursuite contre lesdits locataires concernant la réparation de la maison liée à ladite ferme; au sujet de l'acte notarié de la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart, dans la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet de l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des arrérages des locataires (Charles Smith et Anthony Anderson) de la ferme de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges); au sujet de la poursuite contre lesdits locataires concernant la réparation de la maison liée à ladite ferme; au sujet de l'acte notarié de la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart, dans la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet de l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des arrérages des locataires (Charles Smith et Anthony Anderson) de la ferme de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges); au sujet de la poursuite contre lesdits locataire concernant la réparation de la maison liée à ladite ferme; au sujet de l'acte notarié de la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart, dans la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet de l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des arrérages des locataires (Charles Smith et Anthony Anderson) de la ferme de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges); au sujet de la poursuite contre lesdits locataire concernant la réparation de la maison liée à ladite ferme; au sujet de l'acte notarié de la concession accordée à [John] Neilson et [Andrew] Stuart, dans la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet de l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites
Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de requêtes faites pour obtenir une concession dans la seigneurie de Saint-Gabriel
Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de requêtes faites pour obtenir une concession dans la seigneurie de Saint-Gabriel
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'approbation par le gouverneur du projet d'arpentage de la seigneurie de Saint-Gabriel en vue d'augmenter le nombre de concessions à accorder; au sujet de la nomination de [Pierre] Déry, arptenteur de Lorette, pour la réalisation dudit arpentage; au sujet d'une lettre du procurateur chargé d'assister les notaires désignés à l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites (Lewis Foy); au sujet de la nécessité de réaliser un arpentage de chaque seigneurie sujette à l'amélioration du papier-terrier; au sujet d'une rémunération à accoder audit procurateur
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'approbation par le gouverneur du projet d'arpentage de la seigneurie de Saint-Gabriel en vue d'augmenter le nombre de concessions à accorder; au sujet de la nomination de [Pierre] Déry, arptenteur de Lorette, pour la réalisation dudit arpentage; au sujet d'une lettre du procurateur chargé d'assister les notaires désignés à l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites (Lewis Foy); au sujet de la nécessité de réaliser un arpentage de chaque seigneurie sujette à l'amélioration du papier-terrier; au sujet d'une rémunération à accoder audit procurateur
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