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Description archivistique
Saint-Gabriel (La Jacques-Cartier, Québec : Seigneurie)
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À la demande de Son Excellence, le gouverneur en chef, rapport de Lewis [Louis] Foy, inspecteur visiteur, portant, entre autres, sur la difficulté de confectionner un papier terrier dans le District de Québec (seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel et Sillery); au sujet du contrat de vente et de concession de la petite ferme située près du pont Dorchester; au sujet de la résiliation du bail à vie de La Vacherie, ce qui a procuré à la Commission 90 acres de terres à gérer; au sujet de l'arpentage et de la ligne de séparation qui a été tirée entre les seigneuries de La Prairie-de-la-Madeleine et de Longueuil, également, entre les seigneuries de Sainte-Marie, de Batiscan et de Sainte-Anne et, au sujet de l'action instituée avec l'approbation de Son Excellence le comte de Dalhousie en regard du jugement rendu par la Cour du Banc du Roi de Trois-Rivières et des seize lieues qu'a obtenues la Couronne dans la seigneurie de Batiscan
À la demande de Son Excellence, le gouverneur en chef, rapport de Lewis [Louis] Foy, inspecteur visiteur, portant, entre autres, sur la difficulté de confectionner un papier terrier dans le District de Québec (seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel et Sillery); au sujet du contrat de vente et de concession de la petite ferme située près du pont Dorchester; au sujet de la résiliation du bail à vie de La Vacherie, ce qui a procuré à la Commission 90 acres de terres à gérer; au sujet de l'arpentage et de la ligne de séparation qui a été tirée entre les seigneuries de La Prairie-de-la-Madeleine et de Longueuil, également, entre les seigneuries de Sainte-Marie, de Batiscan et de Sainte-Anne et, au sujet de l'action instituée avec l'approbation de Son Excellence le comte de Dalhousie en regard du jugement rendu par la Cour du Banc du Roi de Trois-Rivières et des seize lieues qu'a obtenues la Couronne dans la seigneurie de Batiscan
A plan of part of the Province of Quebec shewing the estates of the late order of Jesuits, exceting six hundred acres at Tadousac and five hundred acres on the River Miamis
A plan of part of the Province of Quebec shewing the estates of the late order of Jesuits, exceting six hundred acres at Tadousac and five hundred acres on the River Miamis
Abandon (rétrocession) de la terre du défunt Toussaint Dubos (Dubeau) aux Révérends Pères Jésuites, située à la côte Saint-Antoine dans la seigneurie Saint-Gabriel, par sa veuve Anne Jousselot
Abandon (rétrocession) de la terre du défunt Toussaint Dubos (Dubeau) aux Révérends Pères Jésuites, située à la côte Saint-Antoine dans la seigneurie Saint-Gabriel, par sa veuve Anne Jousselot
Accord et convention, entre la Commission des biens des Jésuites et Joseph Planté, écuyer et notaire demeurant à Québec, qui présente les modalités de propriété des terres possédées par Planté le long de la rivière Jacques-Cartier dans la seigneurie Saint-Gabriel, par-devant Archibald Campbell, notaire public
Accord et convention, entre la Commission des biens des Jésuites et Joseph Planté, écuyer et notaire demeurant à Québec, qui présente les modalités de propriété des terres possédées par Planté le long de la rivière Jacques-Cartier dans la seigneurie Saint-Gabriel, par-devant Archibald Campbell, notaire public
Accusé de réception d'E. E. Taché à la veuve Alfred Roche, suite à sa demande pour récupérer les terres qu'elle a reçu en héritage dans la seigneurie Saint-Gabriel et qui ont été vendues pour arrérages
Accusé de réception d'E. E. Taché à la veuve Alfred Roche, suite à sa demande pour récupérer les terres qu'elle a reçu en héritage dans la seigneurie Saint-Gabriel et qui ont été vendues pour arrérages
Acte d'augmentation de la concession de Jean Girard, située à la côte Saint-Pierre (ou Saint-Paul), partie dans la seigneurie de Sillery, en partie dans la seigneurie de Saint-Gabriel, par les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi
Acte d'augmentation de la concession de Jean Girard, située à la côte Saint-Pierre (ou Saint-Paul), partie dans la seigneurie de Sillery, en partie dans la seigneurie de Saint-Gabriel, par les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi
Acte de cession d'une terre située à la côte des Grands Déserts, seigneurie Saint-Gabriel, par Philippe Drolet (Drolette), cultivateur de Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, à Jean Duchesneau, cultivateur du même endroit, par-devant Roger Lelièvre, notaire public
Acte de cession d'une terre située à la côte des Grands Déserts, seigneurie Saint-Gabriel, par Philippe Drolet (Drolette), cultivateur de Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, à Jean Duchesneau, cultivateur du même endroit, par-devant Roger Lelièvre, notaire public
Acte de cession et abandon d'une terre située à Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, seigneurie Saint-Gabriel, bornée au sud par les cédants, par Pierre Savard père, cultivateur de Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, et son épouse Judith Pageot (Pajot, Pageau), à Pierre Savard leur fils, cultivateur du même endroit, par-devant Roger Lelièvre, notaire public
Acte de cession et abandon d'une terre située à Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, seigneurie Saint-Gabriel, bornée au sud par les cédants, par Pierre Savard père, cultivateur de Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, et son épouse Judith Pageot (Pajot, Pageau), à Pierre Savard leur fils, cultivateur du même endroit, par-devant Roger Lelièvre, notaire public
Acte de cession et abandon d'une terre située au Petit Saint-Antoine, seigneurie Saint-Gabriel, par Joseph Auclair (Auclaire) et Louis Auclair (Auclaire), frères et garçons majeurs demeurant à Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, et Marguerite Auclair (Auclair), leur soeur, au profit de Germain Auclair (Auclaire) père, leur père, demeurant au même lieu, par-devant Dominique Lefrançois, notaire public
Acte de cession et abandon d'une terre située au Petit Saint-Antoine, seigneurie Saint-Gabriel, par Joseph Auclair (Auclaire) et Louis Auclair (Auclaire), frères et garçons majeurs demeurant à Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, et Marguerite Auclair (Auclair), leur soeur, au profit de Germain Auclair (Auclaire) père, leur père, demeurant au même lieu, par-devant Dominique Lefrançois, notaire public
Acte de commutation de tenure seigneuriale en franc et commun socage de Pierre Morasse, cultivateur de l'Ancienne-Lorette, et son épouse Marie McCarthy, en leur propre nom et comme tuteurs conjoints de quatre enfants mineurs issus premier mariage de Marie-McCathy avec Jean Drolet (Drolette), de son vivant boucher à Québec, pour une terre située à la côte de la Longue-Queue, paroisse Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, seigneurie Saint-Gabriel, par Louis Panet, écuyer, agent des biens des Jésuites, par-devant Philippe Huot, notaire
Acte de commutation de tenure seigneuriale en franc et commun socage de Pierre Morasse, cultivateur de l'Ancienne-Lorette, et son épouse Marie McCarthy, en leur propre nom et comme tuteurs conjoints de quatre enfants mineurs issus premier mariage de Marie-McCathy avec Jean Drolet (Drolette), de son vivant boucher à Québec, pour une terre située à la côte de la Longue-Queue, paroisse Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, seigneurie Saint-Gabriel, par Louis Panet, écuyer, agent des biens des Jésuites, par-devant Philippe Huot, notaire
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