Extrait des actes passés devant Maître Joseph Badeaux, notaire aux Trois-Rivières, pour mutation qui ont eu lieu dans les biens ci-devant appartenant à l'ordre des Jésuites, depuis 1800 Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS9-D1 File 1803-1803 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts Les extraits d'actes concernent des propriétés situées dans la ville des Trois-Rivières et dans les seigneuries du Cap-de-la-Madeleine et de Batiscan
Plan de la commune de Batiscan et des terres appartenant à la famille Saint-Marc de Lacoursière Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D10 File 1730-1730 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Lettre adressée à Pierre Vézina, conseil du Roi, des Trois-Rivières, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D100 File 1825-1825 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Lettre de Louis Guillet, notaire public, à Lewis Foy, de Québec, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D102 File 1825-1825 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Lettre de Louis Guillet, notaire public, à Lewis Foy, de Québec, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D103 File 1825-1825 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Lettre de Lewis Foy, à Louis Guillet, notaire public, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D104 File 1825-1825 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Lettre de Lewis Foy (?), à Louis Guillet, notaire public, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D105 File 1825-1825 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Lettre de Lewis Foy, inspecteur visiteur des biens des Jésuites, aux Commissaires des biens des Jésuites, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D106 File 1825-1825 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Lettre d'Amable Berthelot à Joseph Badeaux, écuyer, qui lui fait part de l'achat d'une concession dans un arrière-fief, faite par feu Révérend Père Casot, Jésuite, à Thomas Coffin (Collin/Colin), écuyer, lequel le prie de faire le recouvrement des droits qui pourraient être dus à Sa Majesté, mais Berthelot indique que, selon lui, l'acte fut fait contre les intérêts de la Couronne, et que le Révérend Père Casot a outrepassé les droits d'un simple usufruitier Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS11-D106 File 1812-1812 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Lettre de Louis Guillet, notaire public, de Batiscan, à Lewis Foy, de Québec, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D107 File 1825-1825 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts