Procès-verbal d'arpentage qui fixe et règle l'entretien d'un chemin ouvert pour les communications intérieures, depuis le 16ème rang de Fossambault jusqu'à la Rivière Jacques Cartier près de l'église Sainte-Catherine, signé par Edmund William Romer Antrobus, Grand voyer du District de Québec

• CA QUEBEC P745-P30
• Item
• 1830-1830

Part of Collection Pierre-Paul Côté

Untitled

Aveu et dénombrement des Seigneuries de Gaudarville et Fossambault

• CA QUEBEC P745-P4
• Item
• 1725-1725

Part of Collection Pierre-Paul Côté

Untitled

Procès-verbal d'alignement et de bornage, qui sépare les Seigneuries de Gaudarville et de Fossambault d'avec la Seigneurie Saint-Gabriel, propriété des Jésuites, signé par le notaire Jean-Baptiste Larue

• CA QUEBEC P745-P57
• Item
• 1804-1804

Part of Collection Pierre-Paul Côté

Untitled

Procès-verbal fixant la ligne de séparation des Seigneuries de De Maure, Bel air et Fossambault, signé par Ignace Plamondon, arpenteur royal

• CA QUEBEC P745-P59
• Item
• 1748-1748

Part of Collection Pierre-Paul Côté

Untitled

Extrait des procédures des commissaires pour gérer la succession des Jésuites

• CA QUEBEC P745-P60
• Item
• 1804-1804

Part of Collection Pierre-Paul Côté

Untitled

Copie d'une lettre d'A.R. Angers, procureur général, concernant la propriété par M. Duchesnay de certaines grèves sur la Rivière du Cap Rouge

• CA QUEBEC P745-P62
• Item
• 1876-1878

Part of Collection Pierre-Paul Côté

Untitled

Cession par Dame Hermine Juchereau Duchesnay, veuve de Feu Roch de Saint-Ours, Charles Juchereau Duchesnay, écuyer, Philippe Juchereau Duchesnay, écuyer, et Auguste Juchereau Duchesnay, écuyer, à Antoine Juchereau Duchesnay, de plusieurs lopins de terre situés sur la Seigneurie de Fossambault, paroisse de Sainte-Catherine, pour avoir géré et administré gratis les affaires des dits cédants de 1738 à ce jour, signée par J.B. Trudelle, notaire

• CA QUEBEC P745-P68
• Item
• 1843-1843

Part of Collection Pierre-Paul Côté

Untitled

Cession par Dame Henriette Juchereau Duchesnay, Thomas Edmund Campbell, écuyer, Demoiselle Caroline Juchereau Duchesnay, à Antoine Juchereau Duchesnay, de plusieurs lopins de terre situés sur la Seigneurie de Fossambault, paroisse de Sainte-Catherine, pour avoir géré et administré gratis les affaires des dits cédants de 1738 à ce jour, signée par J. Guy, notaire

• CA QUEBEC P745-P69
• Item
• 1843-1843

Part of Collection Pierre-Paul Côté

Untitled

Procès-verbal de bornage entre les Seigneuries de Sillery, Saint-Gabriel, Gaudarville et Fossambault, suivant requête de Louis Michel Juchereau Duchesnay, écuyer, Seigneur de Fossambault et de Gaudarville, et de John Stewart, écuyer, commissaire appointé pour gérer les biens appartenant aux Pères Jésuites, signé par Benjamin Ecuyer et Pierre Déry, arpenteurs jurés

• CA QUEBEC P745-P74
• Item
• 1826-1826

Part of Collection Pierre-Paul Côté

Untitled

Deed of sale by Michel-Louis Juchereau Duchesnay, esquire, to William Lynnot, master painter and glazier, of a lot of land, Seigniory of St-Gabriel, signed by R. Lelièvre, notary

• CA QUEBEC P745-P76
• Item
• 1823-1823

Part of Collection Pierre-Paul Côté

Untitled