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Fonds Ministère des Terres et Forêts Bélair, de (Portneuf, Québec : Seigneurie)
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Carnet G060 Gaudarville et Belair
Carnet G060 Gaudarville et Belair
Requête d'Ignace Déry, Joseph Robitaille, Michel Déry et Joseph Déry, censitaires qui ont des terres dans la première concession de la seigneurie de Bélair nommée Saint-René, adressée aux commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites; au sujet de difficultés entre les censitaires de la première et de la seconde concession en regard du trait quarré (trait carré) qui avait été tiré par l'ordre des Révérends Pères Jésuites, et ce, par Ignace Plamondon, arpenteur. On demande aux commissaires qu'ils fassent tirer à nouveau les traits carrés
Requête d'Ignace Déry, Joseph Robitaille, Michel Déry et Joseph Déry, censitaires qui ont des terres dans la première concession de la seigneurie de Bélair nommée Saint-René, adressée aux commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites; au sujet de difficultés entre les censitaires de la première et de la seconde concession en regard du trait quarré (trait carré) qui avait été tiré par l'ordre des Révérends Pères Jésuites, et ce, par Ignace Plamondon, arpenteur. On demande aux commissaires qu'ils fassent tirer à nouveau les traits carrés
Somme que doit monsieur Defoy (Foy) à Giles (Gilles) Maguy (Mailly ?) de L'Ancienne-Lorette pour 14 voyages de ville depuis le 30 décembre 1816 jusqu'au 11 janvier 1817. À concéder à Giles (Gilles) Maguy, 12 arpents de front sur 30 de profondeur dans le troisième rang de la seigneurie de Bélaire (Bélair)
Somme que doit monsieur Defoy (Foy) à Giles (Gilles) Maguy (Mailly ?) de L'Ancienne-Lorette pour 14 voyages de ville depuis le 30 décembre 1816 jusqu'au 11 janvier 1817. À concéder à Giles (Gilles) Maguy, 12 arpents de front sur 30 de profondeur dans le troisième rang de la seigneurie de Bélaire (Bélair)
Reçus donnés par Michel Berthelot et Lewis [Louis] Foy pour cens et rentes collectés dans les seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Pointe Lévy, Bélair de 1819 à 1825
Reçus donnés par Michel Berthelot et Lewis [Louis] Foy pour cens et rentes collectés dans les seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Pointe Lévy, Bélair de 1819 à 1825
Lettre de Louis Foy adressée à H. W. [Herman Witsius] Ryland concernant la nécessité d'avoir une rencontre avec les commissaires relativement à la confection du papier terrier de la seigneurie de Bellair (Bélair). Par ailleurs, il veut s'assurer que les notaires qui travaillent à la confection des papiers terriers connaissent les exigences inhérentes à ce travail
Lettre de Louis Foy adressée à H. W. [Herman Witsius] Ryland concernant la nécessité d'avoir une rencontre avec les commissaires relativement à la confection du papier terrier de la seigneurie de Bellair (Bélair). Par ailleurs, il veut s'assurer que les notaires qui travaillent à la confection des papiers terriers connaissent les exigences inhérentes à ce travail
Acte de concession du lot 37 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Thomas Sealon, maçon de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public
Acte de concession du lot 37 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Thomas Sealon, maçon de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public
Acte de concession du lot 36 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à William Sealon, maçon de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public
Acte de concession du lot 36 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à William Sealon, maçon de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public
Acte de concession du lot 2 de la cinquième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à William Tate, cultivateur, par-devant Archibald Campbell, notaire public
Acte de concession du lot 2 de la cinquième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à William Tate, cultivateur, par-devant Archibald Campbell, notaire public
Acte de concession du lot 24 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à James Baxter fils, marchand de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public
Acte de concession du lot 24 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à James Baxter fils, marchand de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public
Acte de concession d'un lot situé dans la deuxième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Louis Déry, cultivateur de Cap-Santé, par-devant Archibald Campbell, notaire public
Acte de concession d'un lot situé dans la deuxième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Louis Déry, cultivateur de Cap-Santé, par-devant Archibald Campbell, notaire public
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