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Saint-Hyacinthe (Québec : Ville) Series
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Xiste Tétreault

Cette série est composée des minutes notariales, d'un répertoire-index et d'un livre de comptes du greffe de Xiste Tétreault. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autres, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, ces documents reflètent notamment le développement économique de la région de Papineauville (actes de société) et le fonctionnement de la Seigneurie de la Petite-Nation. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population durant le dernier quart du XIXe siècle en Outaouais (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc.). Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Timoléon Piché

Cette série est composée des minutes notariales du greffe de Timoléon Piché (pièces numérotées de 1 à 2532), d'un répertoire et de documents judiciaires. Le répertoire comprend, par ordre chronologique, le numéro de dossier, la date, le nom des parties et le type d'acte produit, ainsi que le montant des frais reçus par le notaire. L'ensemble du greffe reflète les activités économiques, centrées sur l'agriculture, de plusieurs régions de l'Outaouais québécois (Pontiac, Masham, Wakefield) durant la deuxième partie du XIXe siècle et le début du XXe. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population de cette époque (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc). Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution des langues française et anglaise

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Greffe de Saint-Hyacinthe

Cette série comprend des documents produits par la Cour du banc de la reine au greffe de Saint-Hyacinthe. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville de Saint-Hyacinthe et de la région avoisinante. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent l'évolution de la criminalité et des moeurs dans une des régions les plus fertiles de la province, dominée par des activités agricoles. Ils témoignent aussi de l'impact des activités commerciales d'une métropole régionale et de la présence des industries du textile et de la chaussure

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Greffe de Saint-Hyacinthe

Cette série comprend les documents produits par la Cour provinciale au greffe de Saint-Hyacinthe. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Saint-Hyacinthe comme de la région avoisinante. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la prédominance des activités agricoles, de la vie commerciale de Saint-Hyacinthe et de la vitalité du secteur industriel s'affirmant dans les domaines du textile et de la chaussure. Les documents versés jusqu'à maintenant proviennent des juridictions «matières civiles en général», «expropriation», «dépôts volontaires», «impôts», «citoyenneté», «petites créances» et «matières civiles diverses»

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Greffe de Saint-Hyacinthe

Cette série comprend les documents produits par la Cour des sessions de la paix au greffe de Saint-Hyacinthe depuis 1945. Elle constitue une riche source de renseignements pour l'étude de l'évolution de la criminalité et des moeurs dans la ville de Sainte-Hyacinthe et sa région avoisinante. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent l'administration de la justice criminelle dans une région agricole de la plaine de Montréal. Dominée initialement par des activités agricoles, elle est marquée ensuite par les activités commerciales, les services d'une métropole régionale et la présence d'entreprises industrielles dans des secteurs comme le textile et la chaussure. Les documents produits ou rassemblés par la Cour des sessions de la paix au greffe de Saint-Hyacinthe proviennent des juridictions «matières criminelles en général», «enquêtes du coroner», «perquisitions», «protection du malade mental», «causes statutaires» et «documents administratifs»

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Greffe de Saint-Hyacinthe

Cette série comprend des documents produits par la Cour supérieure au greffe de Saint-Hyacinthe. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Saint-Hyacinthe et de la région avoisinante. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la prédominance des activités agricoles, de la vie commerciale de Saint-Hyacinthe et de la vitalité du secteur industriel s'affirmant dans les domaines du textile et de la chaussure. Les documents versés jusqu'à maintenant proviennent des juridictions «matières civiles en général», «ratification des titres», «faillite», «élections contestées», «élections de domicile», «shérif», «raisons sociales», «divorces», «impôts» et «administration judiciaire»

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Greffe de Saint-Hyacinthe

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Saint-Hyacinthe. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Saint-Hyacinthe et de la région avoisinante. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de la plaine de Montréal, la région la plus fertile de la province. Ils témoignent également des activités commerciales d'une métropole régionale, puis de la présence d'entreprises industrielles dans des secteurs comme le textile et la chaussure. Les documents de ce greffe reflètent les activités de la région, l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement ainsi que les relations entre propriétaires et locataires dans une métropole régionale. Les documents versés jusqu'à maintenant proviennent de cinq juridictions, celles des «matières civiles en général», des «causes appelables», des «causes non appelables», de «l'administration judiciaire» et des «documents non traités»

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Enquêtes du coroner

Cette série fournit une source extraordinaire d'informations pour l'étude des causes de décès dans les district et ville de Saint-Hyacinthe. Elle est également indispensable pour l'analyse du rôle des coroners, de leur lien avec le système judiciaire criminel et de l'évolution de leurs méthodes de travail. Au greffe de Saint-Hyacinthe, cette juridiction comporte seulement des dossiers. Les dossiers des coroners constituent la source la plus utile pour les recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Ils contiennent principalement le rapport du coroner, qu'il soit sous forme d'un rapport après enquête ou sous forme d'un formulaire sur un «cas de recherche» dans les cas sans enquête. De plus, le coroner dépose dans les dossiers des pièces qui ont servi à la recherche ou à l'enquête : des rapports de policiers, de médecins légistes ou d'autre personnel médical, des dépositions des témoins, des proches de la personne décédée ou parfois des écrits du défunt lui-même. Un dossier peut se limiter à une seule pièce généralement le procès-verbal de l'enquête du coroner. Par contre, les dossiers contiennent parfois une grande variété de pièces, surtout des témoignages signés par les témoins, des enquêtes faites par le coroner ou des transcriptions signées ou non des dépositions devant le coroner. Ces pièces éclairent sur les fondements du décès et sur les affaires familiales ou professionnelles de la personne décédée. Les dossiers ont été classés en ordre chronologique, mais ils alternent entre les dates de décès et les dates des enquêtes. De 1900 à 1950, il y a des problèmes au niveau du classement. En effet, les coroners responsables des divers comtés du district appliquent chacun leur propre système de numérotation ou de classement. Il y a donc, selon le cas, des répétitions de numéros et des dossiers non numérotés. Cependant, les dates du contenu des boîtes de dossiers sont généralement exactes. Aucun instrument de recherche n'existe encore pour cette sous-série. Le chercheur doit dépouiller les dossiers de l'année faisant l'objet de sa recherche

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