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Archival description
Montréal (Québec : Région administrative) Series
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Restaurants, cabarets, hôtels et salles de spectacles

Cette série témoigne des établissements gérés par Gérard Thibault tels que restaurants, cabarets, hôtels et salles de spectacles, surtout entre 1938 et 1978. Plusieurs documents composent cette série. Il s'agit, entre autres, de documents administratifs et d'états financiers de différents établissements comme Chez Gérard, À la Porte Saint-Jean, Chez Émile et autres. Certains documents concernent aussi les activités artistiques présentées dans les établissements de Gérard Thibault. On retrouve également de la publicité, des programmes, des cartes souvenirs et des contrats d'artistes illustrant des activités artistiques présentées dans divers établissements ne lui appartenant pas. De la correspondance de Gérard Thibault et de ses divers établissements composent également cette série. Cette série contient également des permis de la Commission des liqueurs du Québec et de la Régie des alcools du Québec pour les différents établissements appartenant à Gérard Thibault, de même que des documents généraux en lien avec la Seconde Guerre mondiale (tickets de rationnement), le Salon de l'Homme d'affaires, l'Association des compositeurs, auteurs et éditeurs du Canada Limitée (CAPAG), American Guild of Variety Artists (AGVA) et des coupures de presse du voyage de Georges VI à Québec en 1939. Une imposante collection de menus de restaurants de la région de Québec et de Montréal complètent cette série. Les documents iconographiques concernent principalement les divers établissements que Gérard Thibault a gérés. On y trouve des photographies des bâtiments, des intérieurs et des extérieurs, des événements célébrés comme des inaugurations, des anniversaires, des concours. Les documents portent davantage sur les lieux physiques que sur les activités s'y déroulant. Certains des termes rattachés ont été extraits de descriptions à des niveaux inférieurs apparaissant dans l'instrument de recherche

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Documents non traités

Cette série se compose de documents illustrant surtout la carrière professionnelle de Pierre-F. Côté à titre de consultant pour l’organisation d’élections. On retrouve également des dossiers se rapportant aux activités sociales de M. Côté. L’ajout au fonds comprend entre autres des dossiers concernant : la Communauté métropolitaine de Montréal; le Référendum Québec 2010 (projet de Jeux Olympiques d’hiver en 2010 à Québec); la Fondation communautaire du Grand Québec; L’Ordre des ingénieurs du Québec; la Société de géographie de Québec; la Société historique de Québec; la Société historique de Québec (Géo-histoire de Québec); Le Conseil de bande des Abenakis de Wolinak; Les élections chez la « Listuguj Mi’ Gmaq First Nation Government »; Les élections sur les réserves amérindiennes (surtout chez la nation Huronne-Wendat dans la région de Québec)

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Documents non traités du ministère de la Culture et des Communications

Cette série se compose entre autres des documents suivants : Direction des communications de la région de Montréal 1977-1989 : Dossiers de presse concernant certaines activités culturelles d'organismes publics et privés de la région, entre autres le Musée d'art contemporain 1978-1983, la Pointe-du-Moulin, le Salon Vacances-Québec, etc. 1970-1986; quelques protocoles d'entente sur le développement culturel entre le ministère et les municipalités de Laval, Longueuil, Montréal et Terrebonne; dossiers de publicité concernant des sites historiques, des organismes publics tels les Archives nationales et la Bibliothèque nationale du Québec ou des activités culturelles de la région; 1970-1988 (Versement 1992-04-003); 1986-1997 (versement 2002-05-006). Direction générale de Montréal : Demandes d'intervention de la Montérégie, Lanaudière, Laurentides, Laval et Montréal. Demandes de statut juridique (reconnaissance, classement de bien culturel). Programme de subventions Soutien à la création (SAC) : dossiers administratifs et dossiers nominatifs des requérants; 1940-1986 (Versement 1992-07-003). Programme d'aide financière aux équipements culturels (PAFEC); programme d'amélioration de l'intervention régionale (PAIR), telles les expositions et les projets de diffusion; tournée du ministre Clément Richard; programme Art et culture (Jeux olympiques). Biennale Art de la rue. Études d'impact du Projet Archipel. Programme de subventions au fonctionnement des bibliothèques. Programme Connaissance et animation du patrimoine (CAP); 1942-1988 (versement 1992-11-002). Direction de Laval, Laurentides, Lanaudière: Développement culturel, 1983-1996. Arts d'interprétation, 1990-1991. Aménagement, entretien et réparation de différents sites, 1976-1991. Documents de la Chapelle Cuthbert à Berthierville, 1976-1994; Manoir Archambault à Le Gardeur, 1992-1993; Manoir Le Gardeur à Mascouche, 1986-1994; Vieux Palais de justice à L'Assomption, 1991-1994; Ferme Mc Carthy à Saint-Colomban, 1994; entente de la mise en valeur du Vieux-Terrebonne, 1990-1994; sauvegarde du bâtiment de la Dominion Rubber, 1994; Association des artisans de ceinture fléchée de Lanaudière, 1990-1991; Musée régional des Laurentides, 1993-1994; Bibliothèques de Le Gardeur, 1992-1993 (versement 2002-02-003). Direction de la Montérégie : Dossiers de financement et de correspondance relatifs à des organismes culturels 1987-1990; dossiers sur les arts d'interprétation - projets de développement, accès scène 1978-1992; programme d'amélioration de l'intervention régionale (PAIR) 1985-1991; études d'impacts de projets d'aménagement 1990-1991; aides techniques 1990-1991; programme PAOP 1988-1992; programme Connaissance et animation du patrimoine (CAP) 1984-1986; utilisation du patrimoine bâti 1984-1994; diffusion 1983-1994; identification 1980-1988; ententes diverses 1983-1988; demandes d'intervention 1975-1994; sauvegardes 1968-1990; archéologie 1980-1992; location, sécurité, entretien et disposition 1977-1989; gestion intégrée 1984-1992; sommets socio-économiques de la Montérégie 1987-1991; Commission parlementaire sur la culture - mémoires 1991; C.R.C Montérégie et C.R.C. Rive-Sud - fonctionnement, correspondance générale 1977-1995; Conseil régional de développement de la Montérégie 1991-1992; revue de programmes 1992-1995; Woolcombe, J. E. - poursuite judiciaire ; Soutien à la création (SAC) [vers 1974-vers 1979] (versement 1999-11-005). Macro-inventaire: inventaire architectural aérien de la Montérégie, 1978-1982, mettant en évidence le mode d'implantation et les particularités architecturales des bâtiments. Une première séquence de photographies prises à environ 3 000 pieds d'altitude permet d'obtenir une vue de l'aménagement et du développement de chaque ville ou village, tandis qu'une seconde séquence effectuée en basse altitude permet de saisir de nombreux détails ou caractéristiques d'ensembles ou d'éléments architecturaux (versement 2001-01-004). La série contient également les dossiers d'aide aux organismes et des études (versement 2003-04-008)

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Autres seigneuries

Cette série se compose des dossiers suivants : liste des seigneuries où des oppositions avec cadastres ont été enregistrées; registre intitulé "Grand Livre des seigneuries" et index, contenant créances et hypothèques; registre d'arrérages; pièces diverses; document cartographique; registre donnant les débits, crédits et balances dues de diverses seigneuries; livre des estimateurs du Crédit foncier franco-canadien; notes de construction d'une chapelle et d'une école; registre des cadastres fourni par les commissionnaires sous l'acte de 1854 avec oppositions; rentes seigneuriales

Aéroports de Mirabel et de Montréal

Cette série rassemble des dossiers concernant les futurs vocations des deux aéroports de la région de Montréal. Ils comprennent la revue de presse et la correspondance concernant Mirabel, l'entente cadre Mirabel-Dorval et une analyse relative à l'avenir du réseau aéroportuaire de Montréal

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Matières civiles supérieures

Cette série comprend des documents qui témoignent des litiges civils les plus importants de la Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. Les causes entendues dans les termes supérieurs impliquent des montants der plus de 12 livres sterling. Ces documents offrent une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville et de la région de Montréal de même que sur ses relations avec les régions avoisinantes. La grande majorité des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant moyen ou important comme le paiement de billets promissoires ou lettres d'échanges ou pour des effets (souvent commerciaux) vendus et livrés. Nous y trouvons aussi des causes en dommages-intérêts et de nombreux litiges portant sur les activités commerciales (commerce international et traite des fourrures). Il est difficile d'évaluer la quantité de litiges annuels car les causes ne sont pas numérotées et les registres sont organisés chronologiquement par séance. Cependant, il est fort probable que le nombre de litiges ouverts dans une année dépasse rarement la centaine car la Cour du banc du roi qui a succédé aux Plaidoyers communs compte seulement une centaine de causes par an au début du dix-neuvième siècle. Les documents versés sont répartis principalement en registres des procès-verbaux d'audiences avec un registre des brefs d'assignation. Les entrées sont en ordre chronologique des séances et les causes ne sont pas numérotées. Seuls les noms des parties servent à identifier les causes

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Contrats sous seing privé

Cette série offre une source complémentaire d'informations aux archives notariales et judiciaires du régime français et du début du régime britannique. Elle comprend plus d'un millier de pièces produites généralement dans la région du grand Montréal mais incluant quelques pièces provenant des Pays-d'en-haut, de Trois-Rivières et de la ville de Québec. La série débute avec un nombre impressionnant d'actes de concessions de terres autorisées par Paul Chomedey de Maisonneuve et par les Messieurs de Saint-Sulpice, seigneurs de l'île de Montréal. Elle comprend également de nombreuses transcriptions d'actes de concessions de terres collationnés par le notaire Basset, en sa qualité de tabellion et de greffier de la seigneurie de l'île de Montréal. Les documents produits lors du régime britannique semblent être constitué de pièces à conviction déposées lors de procès. Ces documents comptent une forte proportion d'écrits reliés à des transactions financières et commerciales (contrats de toutes sortes, obligations, quittances, etc.). Nous y retrouvons aussi une centaine de contrats de mariage, une copie dactylographiée d'un acte de Joliette et un document cartographique en relation avec un document daté du 30 avril 1743. Il est à noter enfin que les testaments olographes datant du Régime français sont intégrés dans cette série. Antérieurement, ces testaments faisaient partie d'une collection factice intitulée "Testaments olographes". Cette série de testaments classée par ordre alphabétique de testateurs regroupait indistinctement ceux du Régime français et du Régime anglais. Cette collection a été microfilmée alors qu'elle se trouvait dans cet état

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Dossiers

Cette série comprend les dossiers produits par la juridiction royale de Montréal. Les dossiers sont plutôt des «pièces détachées», le rassemblement des documents par litige n'étant pas nécessairement établie, bien qu'un traitement en cours doive servir soit à réunir les pièces d'un dossier donné, soit à établir des liens intellectuels. Ces pièces peuvent être des pièces produites par le tribunal, comme des jugements ou des documents concernant les saisies, ou bien des documents notariés ou privés déposés comme pièces à conviction. La relation entre les pièces détachées et les entrées dans les registres des procès-verbaux d'audience n'est pas toujours claire. Il est possible que des pièces aient été reliées en registres à des dates ultérieures ou bien en registres non reliés et fractionnés en pièces. Le chercheur qui veut retracer avec certitude une cause spécifique ou toutes les références à certains types de causes doit dépouiller les deux types de documents. Un index partiel des procédures produit en 1744 par Louis-Claude Danré de Blanzy, le greffier de la cour couvre autant les causes du Bailliage de Montréal que de la Juridiction royale et se trouve à la fin de la série des dossiers. Les dossiers constituent la source la plus riche mais aussi la plus inégale parmi les types de documents judiciaires. Autant pour des recherches de nature spécifique que pour la recherche quantitative ou sérielle, les dossiers fournissent des détails souvent fort précieux qui ne sont pas présents dans les autres types de documents judiciaires. Les dossiers contiennent toutes les pièces déposées au greffe par les parties ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers, le greffier, les lieutenants généraux et les procureurs du roi. Un dossier peut parfois se limiter à une seule pièce. Par contre, les dossiers contiennent occasionnellement une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements plutôt d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou d'autres plaidoyers éclairent non seulement les fondements du litige, mais aussi parfois les affaires familiales ou professionnelles des parties et leurs réseaux sociaux et économiques

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