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Collection dessins d'architecture

  • CA QUEBEC P147
  • Fonds
  • 1850-1957

Les documents qui constituent cette collection comprennent des dessins d'architecture d'édifices publics et religieux de la région immédiate de Montréal

Fonds Association d'économie familiale du Québec

  • CA QUEBEC P669
  • Fonds
  • 1939-2002

Le fonds de l’Association d’économie familiale du Québec porte sur sa création, son organisation, son fonctionnement, son financement, ses activités et ses relations. Il donne un aperçu de l’évolution des démarches, des méthodes et des moyens pédagogiques utilisés par l’Association pour promouvoir l’économie familiale dans le système d’éducation québécois. En filigrane, il documente les conceptions de la société sur la famille, le rôle des femmes ou encore l’éducation. Au plan de la gestion de l’organisme, le fonds comprend des documents historiques et constitutifs, les procès-verbaux des assemblées statutaires, des rapports administratifs, de la correspondance, des dossiers d’avocats et de conseil juridique, des rapports financiers ainsi que des listes de membres et de responsables. S’y ajoutent des dossiers concernant les comités spécifiques et les structures régionales. Sur le plan opérationnel, le fonds comprend des dossiers sur les manifestations et les congrès organisés par l’Association, des mémoires, des comptes rendus de conférences, des recommandations, ses publications, des activités d’apprentissage et de formation de même que de la documentation pédagogique. S’y trouvent également de la documentation et des dossiers de correspondance voire de partenariat concernant des organismes ayant des missions de même nature au Canada ou sur la scène internationale. Des photographies prises lors des manifestations, des diaporamas et des vidéos concernant soit l’économie familiale ou les sujets traités en cette matière accompagnent les documents textuels. Le fonds se divise en six séries : « Administration » (S1), « Ressources financières » (S2), « Communications » (S3), « Membres, clientèles et personnes ressources » (S4), « Activités et réalisations » (S5) et « Relations extérieures » (S6)

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Fonds Association des clubs de ski de Montréal

  • CA QUEBEC P290
  • Fonds
  • 1945-1980

Ce fonds d'archives se compose des statuts et règlements de l'Association des clubs de ski de Montréal (A.C.SM), de procès verbaux, de pièces de correspondance et de bulletins et publications de cet organisme regroupant plusieurs clubs de ski de la région. On y trouve également des discours, des coupures de presse, des photographies concernant l'Association et les activités de ses membres. Le fonds a également été enrichi de nombreuses pièces documentaires concernant le milieu du ski, notamment des écussons et des épinglettes aux couleurs de clubs de ski

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Fonds Bailliage de Montréal

  • CA QUEBEC TL2
  • Fonds
  • 1644-1693

Ce fonds comprend l'ensemble des documents produits entre 1644 et 1693 par le bailliage de Montréal. Il constitue une source exceptionnellement riche pour des recherches très variées sur l'évolution de la société en Nouvelle-France dans la région de Montréal. Puisque ce tribunal connaît tous les litiges en première instance, autant criminels que civils, ses documents témoignent d'une très grande variété d'activités humaines. Les litiges civils comptent évidemment une majorité de poursuites pour recouvrement de dettes découlant de toutes sortes d'échanges : pour obligations et billets promissoires, pour la vente de marchandises ou de produits agricoles, pour la rémunération de services ou le paiement de salaires, pour loyers ou fermage, etc. Nous y trouvons également des causes en dommages-intérêts, incluant des causes pour «réparation d'honneur». Il y a des litiges concernant le droit familial, touchant des questions comme la séparation de corps et de biens, la paternité, l'annulation de mariage, le partage des successions ou des communautés de biens et les tutelles et curatelles. Les causes touchant la propriété des terres s'y trouvent aussi, que ce soit par vente, donation ou succession, incluant notamment les réclamations pour droits seigneuriaux (principalement les lods et ventes et les cens et rentes). Les causes criminelles couvrent la pleine gamme des délits, allant des crimes de violence comme le meutre, l'infanticide et les voies de faits, aux délits contre la propriété, comme le vol, la fraude et la fabrication et le débit de fausse monnaie de carte, en passant par des offenses contre l'ordre public ou les édits et ordonnances, comme le blasphème, le désordre pendant le service divin, la vente de boisson aux «sauvages», le commerce illégal avec les anglais, la pratique de la traite des fourrures sans permis et la rébellion à la justice. Nous trouvons également des causes concernant des délits touchant la réglementation qui aujourd'hui serait de nature municipale, comme la conduite de charrettes le dimanche, le poids des produits de boulangerie et le ramonage des cheminées. Le fonds comprend plusieurs types de documents : des dossiers (1644-1693); des registres des audiences (1665-1693); des licitations (1685-1704); le registre du tabellionnage (1644-1687); des ordonnances (1653-1719). Les dossiers sont plutôt des «pièces détachées», le rassemblement des documents par litige n'étant pas nécessairement établie. Ces pièces peuvent être des pièces procédurales produites par le tribunal, comme des jugements ou des documents concernant les saisies, ou bien des documents notariés ou privés déposés comme pièces à conviction. La relation entre les pièces détachées et les entrées dans les registres des procès-verbaux d'audience n'est pas toujours claire. Il est possible que des pièces aient été reliées en registres à des dates ultérieures ou bien en registres non reliés et fractionnés en pièces. Le chercheur qui veut retracer avec certitude une cause spécifique ou toutes les références à certains types de causes doit dépouiller les deux types de documents. Un index partiel des procédures produit en 1744 par Louis-Claude Danré de Blanzy, le greffier de la cour, couvre autant les causes du Bailliage de Montréal que de la Juridiction royale et se trouve à la fin des dossiers. Les registres des procès-verbaux d'audience constituent un outil important pour la recherche dans les archives judiciaires. Ils sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche aidant au repérage des dossiers. Le registre de procès-verbaux d'audience permet au chercheur de suivre le cheminement des causes dans le temps, qu'elles s'arrêtent à la toute première procédure, se rendent au jugement ou se terminent à une étape intermédiaire ou ultérieure. Il peut servir à identifier et vérifier l'état d'un dossier spécifique, à sélectionner des dossiers d'une certaine catégorie de cause ou encore à la cueillette de données quantitatives sur le fonctionnement de l'administration de la justice. Les registres des procès-verbaux d'audience consignent les détails des séances d'audition et de toutes les causes entendues, incluant la date de la séance, le nom du (des) juge(s), les noms des parties et de leurs procureurs, les étapes de procédure franchies, les témoins entendus et les pièces qui sont déposées au tribunal et parfois la nature des causes. Les registres sont organisés en ordre chronologique selon les séances d'audition des causes. Une licitation est «l'acte par lequel un immeuble commun à plusieurs personnes, et qui ne peut se partager commodément, est adjugé à l'un d'entr'eux, ou même à un étranger. Pour être en droit de provoquer la licitation d'un héritage ou autre immeuble, il n'est pas nécessaire qu'il y ait impossibilité physique de le partager; il suffit que l'on soit convenu de ne point partager la chose». Le registre des licitations comporte l'insinuation des licitations produites entre 1685 et 1693 par le bailliage de Montréal et entre 1693 et 1704 par la Juridiction royale de Montréal. Le registre du tabellionnage constitue un répertoire des actes notariés produits par les divers tabellions de la seigneurie de Montréal, entre 1644 et 1687. Un tabellion est un notaire seigneurial qui peut fonctionner comme notaire uniquement à l'intérieur de la seigneurie. Il est nommé par le seigneur, en vertu du «droit de tabellionnage». Il diffère du répertoire notarial habituel en étant le produit de plusieurs notaires ou tabellions. Il semble avoir été déposé au greffe du bailliage pour cette raison. Le fonds comprend également des enregistrements d'ordonnances du roi, de l'intendant, du gouverneur ou du Conseil souverain applicables dans le gouvernement de Montréal. Ces enregistrements sont souvent produits par le greffier du bailliage afin d'insinuer et publiciser les ordonnances. Elles couvrent une grande variété de sujets d'administration publique entre janvier 1653 et juin 1719

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Fonds Bibliothèque des enfants

  • CA QUEBEC P105
  • Fonds
  • 1937-1976

Ce fonds raconte l'histoire de la Bibliothèque des enfants et de la Bibliothèque des caisses voyageuses. Ces mouvements ont contribué à fournir une lecture saine et enrichissante pour l'esprit des enfants tout en complétant leur éducation par des services offerts à Montréal et dans les régions avoisinantes. Ils comprennent, entre autres, les lettres patentes, les règlements, les livres des minutes, la correspondance, les livres de comptabilité et des coupures de presse

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Fonds Commission des écoles neutres de la région de Montréal

  • CA QUEBEC P282
  • Fonds
  • 1965-1967

Les documents textuels de ce fonds offrent une vue d'ensemble de l'organisation et des activités de la Commission des écoles neutres de la région de Montréal relativement à la mise sur pied d'un secteur public d'écoles neutres dans la région de Montréal. Ils comprennent la correspondance, les communiqués de presse ainsi que les coupures de presse

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Fonds Conférence de l'Église unie du Canada

  • CA QUEBEC P603
  • Fonds
  • 1711-2002

Ce fonds comprend les séries suivantes : documents administatifs, consistoire de Montréal, consistoire d'Ottawa, consistoire laurentien

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Fonds Conrad Laberge

  • CA QUEBEC P84
  • Fonds
  • 1836-1959

Les documents textuels de ce fonds concernent les dossiers de travail du notaire Conrad Laberge relatifs à des titres de propriétés des régions de Morin Heights et de Saint-Sauveur. Les documents cartographiques comprennent des plans de subdivisions de lots autour de Montréal. Le plan de classification comporte les séries suivantes : dossiers classés (ordre alphabétique), dossiers divers, varia, cartographie

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Fonds Cour de circuit du district de Montréal

  • CA QUEBEC TL38
  • Fonds
  • 1893-1945

Ce fonds fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville et de la région de Montréal et sur ses relations avec les régions avoisinantes. Les documents judiciaires de ce tribunal reflètent divers éléments de l'élaboration du paysage urbain et de l'évolution du niveau de vie de la population, en passant par la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement et les relations entre propriétaires et locataires. Ce tribunal était reconnu comme un tribunal dont les rôles étaient toujours chargés, «où les juges ne chôment jamais». Les juges siégeaient tous les jours à l'exception des fêtes légales et du samedi après-midi et les greffiers rendaient jugement dans certains types de litiges pendant les vacances judiciaires. Pendant un demi-siècle d'événements et de transformations majeurs, incluant la grande vague d'immigration européenne des années 1890, la Première guerre mondiale, la Grande Crise des années 1930 et la Deuxième guerre mondiale, les justiciables de la métropole du Québec y recouraient pour leurs réclamations au-dessous de 100$. Le chercheur peut percevoir, simplement en scrutant les noms des plaideurs dans les registres, certains de ces changements : par exemple la prolifération, dès le milieu des années 1890, de noms d'origine ethnique autres que française et britannique; l'augmentation, au début du siècle, de causes entre individus et compagnies de toutes sortes. Les documents versés se répartissent en plusieurs juridictions : «matières civiles en général», «ex parte», «élections de domicile», «dépôts volontaires», «assistance publique» et «administration judiciaire»

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Fonds Cour de magistrat pour la Cité de Montréal

  • CA QUEBEC TL195
  • Fonds
  • 1888-1893

Ce fonds comprend les documents produits par la Cour de magistrat pour la Cité de Montréal. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville et de la région de Montréal de même que sur les relations entretenues avec les régions avoisinantes. Les documents judiciaires de ce tribunal reflètent le développement du paysage urbain et de l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement ainsi que les relations entre propriétaires et locataires. Les documents versés se répartissent en trois juridictions : «matières civiles en général», «expulsions» et «administration judiciaire»

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