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BAnQ - Vieux-Montréal Lanaudière (Québec : Région administrative) Series
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Greffe de Joliette

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Joliette. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Joliette et de la région de Lanaudière. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de la plaine de Montréal ainsi que la spécialisation régionale dans la culture du tabac. Nous y voyons aussi les traces des activités d'une foule de petites industries et les documents de ce greffe reflètent autant la gamme d'activités de la région que l'évolution du niveau de vie de la population, en passant par la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement aux relations entre propriétaires et locataires dans une région semi-rurale. Les documents versés jusqu'à maintenant se répartissent en quatre juridictions : «matières civiles en général», «causes appelables», «causes non appelables» et «administration judiciaire»

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Greffe de Joliette

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour supérieure du greffe de Joliette. Elle fournit des renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Joliette comme de la région de Lanaudière. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la prédominance de la culture du tabac parmi les activités agricoles de la région. De nombreuses industries, le déplacement démographique des Montréalais vers Joliette et ses environs et la croissance des activités touristiques marquent le développement continu de la région de Lanaudière. Les documents versés jusqu'à maintenant sont répartis selon les juridictions suivantes : les «matières civiles en général», les «faillites», les «ex parte», les «expropriations», les «élections contestées», le «shérif», les «divorces», les «raisons sociales», les «arrangements - cultivateurs», «l'administration judiciaire» et les «documents non traités»

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Greffe de Joliette

Cette série de documents fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville de Joliette et de la région de Lanaudière. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent l'évolution de la criminalité et des moeurs dans une région dominée par les activités agricoles de la plaine de Montréal ainsi que la spécialisation régionale dans la culture du tabac. On y voit aussi les traces de la présence d'une foule de petites industries, l'impact de la fuite de la population de Montréal vers des villes des régions avoisinantes, ainsi que l'importance croissante des activités touristiques dans Lanaudière. Les documents versés jusqu'à maintenant se répartissent en cinq juridictions : les matières criminelles en général, les ex parte, les enquêtes du coroner, les sessions de la paix , les procès de novo et l'administration judiciaire

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Documents non traités du ministère de la Culture et des Communications

Cette série se compose entre autres des documents suivants : Direction des communications de la région de Montréal 1977-1989 : Dossiers de presse concernant certaines activités culturelles d'organismes publics et privés de la région, entre autres le Musée d'art contemporain 1978-1983, la Pointe-du-Moulin, le Salon Vacances-Québec, etc. 1970-1986; quelques protocoles d'entente sur le développement culturel entre le ministère et les municipalités de Laval, Longueuil, Montréal et Terrebonne; dossiers de publicité concernant des sites historiques, des organismes publics tels les Archives nationales et la Bibliothèque nationale du Québec ou des activités culturelles de la région; 1970-1988 (Versement 1992-04-003); 1986-1997 (versement 2002-05-006). Direction générale de Montréal : Demandes d'intervention de la Montérégie, Lanaudière, Laurentides, Laval et Montréal. Demandes de statut juridique (reconnaissance, classement de bien culturel). Programme de subventions Soutien à la création (SAC) : dossiers administratifs et dossiers nominatifs des requérants; 1940-1986 (Versement 1992-07-003). Programme d'aide financière aux équipements culturels (PAFEC); programme d'amélioration de l'intervention régionale (PAIR), telles les expositions et les projets de diffusion; tournée du ministre Clément Richard; programme Art et culture (Jeux olympiques). Biennale Art de la rue. Études d'impact du Projet Archipel. Programme de subventions au fonctionnement des bibliothèques. Programme Connaissance et animation du patrimoine (CAP); 1942-1988 (versement 1992-11-002). Direction de Laval, Laurentides, Lanaudière: Développement culturel, 1983-1996. Arts d'interprétation, 1990-1991. Aménagement, entretien et réparation de différents sites, 1976-1991. Documents de la Chapelle Cuthbert à Berthierville, 1976-1994; Manoir Archambault à Le Gardeur, 1992-1993; Manoir Le Gardeur à Mascouche, 1986-1994; Vieux Palais de justice à L'Assomption, 1991-1994; Ferme Mc Carthy à Saint-Colomban, 1994; entente de la mise en valeur du Vieux-Terrebonne, 1990-1994; sauvegarde du bâtiment de la Dominion Rubber, 1994; Association des artisans de ceinture fléchée de Lanaudière, 1990-1991; Musée régional des Laurentides, 1993-1994; Bibliothèques de Le Gardeur, 1992-1993 (versement 2002-02-003). Direction de la Montérégie : Dossiers de financement et de correspondance relatifs à des organismes culturels 1987-1990; dossiers sur les arts d'interprétation - projets de développement, accès scène 1978-1992; programme d'amélioration de l'intervention régionale (PAIR) 1985-1991; études d'impacts de projets d'aménagement 1990-1991; aides techniques 1990-1991; programme PAOP 1988-1992; programme Connaissance et animation du patrimoine (CAP) 1984-1986; utilisation du patrimoine bâti 1984-1994; diffusion 1983-1994; identification 1980-1988; ententes diverses 1983-1988; demandes d'intervention 1975-1994; sauvegardes 1968-1990; archéologie 1980-1992; location, sécurité, entretien et disposition 1977-1989; gestion intégrée 1984-1992; sommets socio-économiques de la Montérégie 1987-1991; Commission parlementaire sur la culture - mémoires 1991; C.R.C Montérégie et C.R.C. Rive-Sud - fonctionnement, correspondance générale 1977-1995; Conseil régional de développement de la Montérégie 1991-1992; revue de programmes 1992-1995; Woolcombe, J. E. - poursuite judiciaire ; Soutien à la création (SAC) [vers 1974-vers 1979] (versement 1999-11-005). Macro-inventaire: inventaire architectural aérien de la Montérégie, 1978-1982, mettant en évidence le mode d'implantation et les particularités architecturales des bâtiments. Une première séquence de photographies prises à environ 3 000 pieds d'altitude permet d'obtenir une vue de l'aménagement et du développement de chaque ville ou village, tandis qu'une seconde séquence effectuée en basse altitude permet de saisir de nombreux détails ou caractéristiques d'ensembles ou d'éléments architecturaux (versement 2001-01-004). La série contient également les dossiers d'aide aux organismes et des études (versement 2003-04-008)

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Greffe de Joliette

Cette série comprend les documents produits par la Cour des sessions de la paix au greffe de Joliette. Elle constitue une riche source de renseignements pour l'étude de l'évolution de la criminalité et des moeurs dans la ville de Joliette et dans la région de Lanaudière. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent l'administration de la justice criminelle dans une région dominée par les activités agricoles ainsi que la spécialisation régionale dans la culture du tabac. On y voit aussi les traces de la présence d'une foule de petites industries, l'impact de la fuite de la population de Montréal vers des villes des régions avoisinantes, ainsi que l'importance croissante des activités touristiques dans la région de Lanaudière. Les documents produits par la Cour des sessions de la paix au greffe de Joliette se répartissent en trois juridictions: les «matières criminelles en général», les causes statutaires, les «enquêtes du coroner» et «l'administration judiciaire»

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Greffe de Joliette

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour provinciale au greffe de Joliette. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville de Joliette et sur ses relations avec la région de Lanaudière. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de la plaine de Montréal dont la spécialisation régionale demeure la culture du tabac et la présence de petites entreprises industrielles. Les documents de ce greffe reflètent les activités de la région, l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement ainsi que les relations entre propriétaires et locataires de cette région semi-rurale. L'émergence graduelle de l'État providence et la multiplication de la réglementation à tous les niveaux du gouvernement se reflètent dans des causes aussi diverses que celles qui déterminent la responsabilité d'une municipalité pour l'entretien d'un indigent et celles qui touchent la pratique de métiers et de professions ou encore celles qui concernent les accidents de travail. Les documents versés jusqu'à maintenant se répartissent en deux juridictions : «matières civiles en général» et «protection du malade mental»

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Dossiers régionaux

Cette série se compose de dossiers sur les organismes suivants : Intrawest; le Carrefour Jeunesse Emploi; le Centre local de développement des Laurentides; le Conseil de développement des Laurentides; le Conseil local de développement des Laurentides; le Conseil régional de développement des Laurentides; le Conseil régional des loisirs des Laurentides; le ministère des Transports; le Secrétariat au développement des régions; le Schéma d'aménagement de la MRC des Laurentides; la Commission régionale sur le développement social; la Corporation de développement des Laurentides; la MRC des Laurentides; la Régie régionale de la Santé et des Services sociaux. Les sujets abordés sont, entre autres : le caucus des députés des Laurentides; le développement social; le réseau routier; le train de banlieue; le transport adapté; le vélo; la mise en valeur des forêts; les autochtones; les antennes paraboliques; les casinos; les hôpitaux; les parcs d'Oka et du Mont-Tremblant; les véhicules électriques; l'alphabétisation Laval/Laurentides/Lanaudière; l'aménagement du palais de justice de Saint-Jérôme; l'étude technique sur l'industrie et le commerce dans le cadre de la réalisation du Schéma d'aménagement; le mérite agricole

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