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BAnQ - Trois-Rivières Champlain (Québec : Circonscription électorale provinciale) subgrp
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Registres des procès-verbaux d'audiences des élections contestées

La sous-sous-série des registres produite au greffe de Trois-Rivières contient des documents générés par les élections fédérales contestées dans les districts électoraux de Trois-Rivières, Saint-Maurice, Nicolet, Champlain et Maskinongé ; et par les élections provinciales contestées dans les districts électoraux de Trois-Rivières, Saint-Maurice, Laviolette, Maskinongé et Champlain

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Dossiers des élections contestées

La sous-sous-série de dossiers produite au greffe de Trois-Rivières contient des documents générés par les élections fédérales contestées dans les districts électoraux de Trois-Rivières et de Saint-Maurice et par les élections provinciales contestées dans les districts électoraux de Trois-Rivières, Saint-Maurice, Laviolette, Maskinongé et Champlain

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