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BAnQ - Trois-Rivières subgrp
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Plans des cours d'eau

Les 459 plans numériques reçus en 2015 (versement no 2015-01-001) sont des plans de drainage souterrain et des plans d'aménagement de cours d'eau produits entre 1969 et 1980 pour la MRC de l'Érable. Ont aussi été versés : - un registre numérique des plans de la MRC de l'Érable (disponible en fichier access seulement), et, - des rapports des travaux (disponibles en fichiers pdf seulement). Veuillez prendre note qu'un registre numérique des plans de toutes les MRC du Centre-du-Québec est aussi disponible (en fichiers excel et access)

Québec (Province). Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

Déclarations des élections de domicile

Cette sous-sous-série contient les registres dans lesquels les avocats ont signifié leur lieu de pratique. Tous ces registres possèdent un index

Québec (Province). Cour de circuit (Trois-Rivières)

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