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Description archivistique
Centre régional d'archives de l'Outaouais subgrp
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Bâtiment médical

La sous-sous-série témoigne de l'intention de construire un bâtiment médical. Il contient une copie d'un tableau comparatif des différents sites de construction et une copie d'une publicité qui est apparue dans le journal.

Échangeur Freeman

La sous-sous-série témoigne du projet de construction de l'Échangeur Freeman. Elle contient des contrats de vente, des descriptions techniques, un certificat de fusion des dénominations des société suivantes : 133628 Canada Inc., 133629 Canada Inc. et Habitat Mont-Joye Inc., de la correspondance, des factures, des messages, des copies de chèques, une copie d'enregistrement, un extrait des minutes d'assemblée spéciale des directeurs de J.G. Bisson Construction and Engineering Ltd, un acte de fiducie, une décharde, une convention, etc.

Fleury

La sous-sous-série témoigne du projet Fleury. Elle contient de la correspondance, des notes, des cartes, un plan, des photographies, des copies de chèques, des cartes d'affaires, des extraits de procès-verbaux, etc.

Fortinek

La sous-sous-série témoigne du projet de déménagement de la compagnie Fortinek en Outaouais. Il contient une liste des sujets et titres de dossiers, une notes, un bordereau de transmission par télécopieur, une liste des groupes d'intervention économique de l'Outaouais, un rapport annuel de la compagnie Fortinek, des brochures du Gouvernement du Québec, une copie d'un article de journal, de la correspondance, une copie de compte-rendu de réunion, une copie de proposition, une liste des adresses des députés de la région, une carte d'affaires, une liste de numéros de téléphone et une liste du conseil d'administration.

Gestion des avantages sociaux

La sous-sous-série témoigne de la gestion des assurances collectives et des régimes de retraite pour les employés. Elle contient une copie des transactions, un relevé de compte, de la correspondance, une demande d'option de non-déchéance, des notes, des messages, des reçus, une copie d'article des polices d'assurances, une proposition, un certificat médical, un contrat de dépôt de garantie, une permission, une liste d'assurance-vie, un résumé des assurances-vie, une demande d'examen médical, un contrat vierge et une copie de convention, des états des revenus de placement, des talons de chèques, une copie de chèque, une copie de certificat de dépôt, un résumé du plan A, une copie de la liste des montants du régime de retraite, une copie d'état de compte, une liste des montants de dépôts, une liste des montants des placements, une copie d'extrait des minutes, une résolution, des chèques, un bordereau de dépôt, une copie de contrat et entente et un bilan.

Gestion des projets

La sous-série témoigne des documents à préparer lors du début des travaux et à la fin des travaux. Elle contient une liste des documents à préparer lors du début des travaux et à la fin des travaux.

Immeubles Renson Inc.

La sous-sous-série témoigne de la compagnie Immeubles Renson Inc. qui travaillait en sous-traitance pour J.G. Bisson Construction & Engineering Ltd. Elle contient des notes, une copie de lettre patente, une copie de lettre patente supplémentaire, un dépliant de la chambre d'immeubles de Québec, de la correspondance, une copie de chèque, une copie de publicité dans le journal, une copie de spécimen de signature, une copie d'entente, une copie de résolution bancaire, des messages, un règlement de vente, un rapport mensuel, des comptes-rendus de réunion, une liste des dépenses et profits de la compagnie, des minutes d'assemblées, un agenda pour une réunion, des budgets, des bilans financiers et des états des revenus et dépenses.

Impôt fédéral

La sous-sous-série témoigne des différents documents permettant à remplir les impôts fédéraux pour les corporations. Elle contient de la correspondance, un télégramme, un message et un formulaire pour un sondage, une copie d'un certificat d'enregistrement, un bilan, une liste des valeurs d'achat et rente, des notes, des messages, un formulaire vierge pour demande d'enregistrement d'un régime de pension d'employés, un article de journal, une copie d'une demande d'enregistrement d'un régime de pension d'employés, un état des recettes et déboursés, etc.

Impôt provincial

La sous-sous-série témoigne des différents documents permettant de remplir les rapports d'impôts provinciaux pour les corporations. Elle contient des copies de certificat de dissolution, des notes, des copies de chèques, des bordereaux de paiement, des avis de cotisation, une enveloppe, des états de comptes, une copie de déclaration annuelle pour une personne morale, de la correspondance, une demande de production d'une déclaration et des déclarations des revenus des sociétés pour 1999, un rapport de statistique complémentaire, de la correspondance, une copie de remarques de la régie des rentes du Québec, un numéro d'enregistrement pour le régime de pensions des employés, une copie d'un certificat d'enregistrement, des messages, des notes et des copies des déclarations annuelles pour le maintien de l'enregistrement, le projet de loi no 12, un bulletin, la Gazette officielle du Québec (Lois et règlements), une copie de certificat de dépôt, des factures, des notes, un formulaire de déclaration annuelle de renseignements, un formulaire de déclaration annuelle pour le maintien de l'enregistrement, un chèque, etc.

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