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Archival description
Centre régional d'archives de l'Outaouais subgrp
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Impôt provincial

La sous-sous-série témoigne des différents documents permettant de remplir les rapports d'impôts provinciaux pour les corporations. Elle contient des copies de certificat de dissolution, des notes, des copies de chèques, des bordereaux de paiement, des avis de cotisation, une enveloppe, des états de comptes, une copie de déclaration annuelle pour une personne morale, de la correspondance, une demande de production d'une déclaration et des déclarations des revenus des sociétés pour 1999, un rapport de statistique complémentaire, de la correspondance, une copie de remarques de la régie des rentes du Québec, un numéro d'enregistrement pour le régime de pensions des employés, une copie d'un certificat d'enregistrement, des messages, des notes et des copies des déclarations annuelles pour le maintien de l'enregistrement, le projet de loi no 12, un bulletin, la Gazette officielle du Québec (Lois et règlements), une copie de certificat de dépôt, des factures, des notes, un formulaire de déclaration annuelle de renseignements, un formulaire de déclaration annuelle pour le maintien de l'enregistrement, un chèque, etc.

J.G. Bisson Construction & Engineering Ltd

Ce dossier témoigne des états financiers de la compagnie J.G. Bisson Construction & Engineering Ltd pour 1992-1993. Il contient des balances de vérification-détail courant, des états des résultats-détail, des bilans-détail, des copies de pages du journal comptable, une liste détaillé des projets, une liste des postes pour les projets et des analyses détaillées.

Gestion des avantages sociaux

La sous-sous-série témoigne de la gestion des assurances collectives et des régimes de retraite pour les employés. Elle contient une copie des transactions, un relevé de compte, de la correspondance, une demande d'option de non-déchéance, des notes, des messages, des reçus, une copie d'article des polices d'assurances, une proposition, un certificat médical, un contrat de dépôt de garantie, une permission, une liste d'assurance-vie, un résumé des assurances-vie, une demande d'examen médical, un contrat vierge et une copie de convention, des états des revenus de placement, des talons de chèques, une copie de chèque, une copie de certificat de dépôt, un résumé du plan A, une copie de la liste des montants du régime de retraite, une copie d'état de compte, une liste des montants de dépôts, une liste des montants des placements, une copie d'extrait des minutes, une résolution, des chèques, un bordereau de dépôt, une copie de contrat et entente et un bilan.

Impôt fédéral

La sous-sous-série témoigne des différents documents permettant à remplir les impôts fédéraux pour les corporations. Elle contient de la correspondance, un télégramme, un message et un formulaire pour un sondage, une copie d'un certificat d'enregistrement, un bilan, une liste des valeurs d'achat et rente, des notes, des messages, un formulaire vierge pour demande d'enregistrement d'un régime de pension d'employés, un article de journal, une copie d'une demande d'enregistrement d'un régime de pension d'employés, un état des recettes et déboursés, etc.

Parc de la Montagne

La sous-sous-série témoigne du projet de construction du Parc de la Montagne. Elle contient de la correspondance, des notes, des plans, des cartes, des dessins, des photographies, des états de compte, des articles de journaux, etc.

J-6588

La sous-sous-série témoigne du projet de construction du lot 7C. Elle contient des cartes, un dessin, des dessins techniques, de la correspondance, des mémos, des notes, des factures, des extraits de procès-verbaux, des contrats de vente, des promesses d'achat, des extraits des minutes d'assemblées spéciales, etc.

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