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Archival description
Centre régional d'archives de l'Outaouais subgrp
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Impôt provincial

La sous-sous-série témoigne des différents documents permettant de remplir les rapports d'impôts provinciaux pour les corporations. Elle contient des copies de certificat de dissolution, des notes, des copies de chèques, des bordereaux de paiement, des avis de cotisation, une enveloppe, des états de comptes, une copie de déclaration annuelle pour une personne morale, de la correspondance, une demande de production d'une déclaration et des déclarations des revenus des sociétés pour 1999, un rapport de statistique complémentaire, de la correspondance, une copie de remarques de la régie des rentes du Québec, un numéro d'enregistrement pour le régime de pensions des employés, une copie d'un certificat d'enregistrement, des messages, des notes et des copies des déclarations annuelles pour le maintien de l'enregistrement, le projet de loi no 12, un bulletin, la Gazette officielle du Québec (Lois et règlements), une copie de certificat de dépôt, des factures, des notes, un formulaire de déclaration annuelle de renseignements, un formulaire de déclaration annuelle pour le maintien de l'enregistrement, un chèque, etc.

J.G. Bisson Construction & Engineering Ltd

Ce dossier témoigne des états financiers de la compagnie J.G. Bisson Construction & Engineering Ltd pour 1992-1993. Il contient des balances de vérification-détail courant, des états des résultats-détail, des bilans-détail, des copies de pages du journal comptable, une liste détaillé des projets, une liste des postes pour les projets et des analyses détaillées.

J-7023

La sous-sous-série témoigne de la construction d'un bâtiment à logement à Hull. Elle contient une liste des différents travaux à exécuter, de la correspondance, une facture, des plans, des notes et des articles de journaux.

J-7401 (Domaine Lamarche)

La sous-sous-série témoigne du projet J-7401 qui est connu sous le nom du Domaine Lamarche à Hull. Elle contient de la correspondance, des notes, des photographies, des plans, des copies de chèques, des descriptions des lots, etc.

J-7402

La sous-sous-série témoigne du projet J-7402 qui était situé à Gatineau et qui était connu aussi sous le nom de 16 Acres ou Marion. Elle contient des cartes, des photographies, des dessins, des plans, de la correspondance, des notes, des contrats de vente, des comptes de taxes, des articles de journaux, etc.

J-7505 (Caverne Laflèche)

La sous-sous-série témoigne du projet J-7505 qui portait sur le réaménagement de la caverne Laflèche. Elle contient des cartes, des plans, des photographies, des cartes postales, des affiches, des dessins, de la correspondance, des articles de journaux, etc.

J-7605

La sous-sous-série témoigne du projet J-7605. Il contient des cartes, des dessins, des plans, des cartes, des photographies, de la correspondance, des factures, des contrats de vente, des notes, des promesses d'achat, etc.

J-8606

La sous-sous-série témoigne du projet de construction J-8606 qui se situe dans les Hautes-Plaines. Il contient des cartes, des photographies, des dessins, des plans, des contrats de vente, des bons de commande, des offres d'achat, des factures, etc.

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