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Archival description
BAnQ - Sherbrooke Montréal (Québec : Ville)
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Jacques-Olivier Labranche

La série constitue le prisme de la vie des populations de Québec, Saint-François de Beauce, Saint-Georges, Montréal et Danville respectivement desservies en 1851, 1851-1853, 1853-1856, 1856-1880 et 1880-1893 par le notaire Jacques-Olivier Labranche. Elle témoigne de leurs activités reliées à l'occupation et à l'exploitation du milieu, au commerce et au crédit, de même que de leur niveau de vie, de leurs moeurs, coutumes et relations entretenues entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend 3452 minutes et un livre de comptes. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un inventaire, appelé répertoire, qui décrit chacun des actes selon leur ordre de rangement, de même que par un index, qui renvoie au numéro d'un acte à partir du nom des parties impliquées dans celui-ci

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Élie-Simon Mazurette

La série constitue le prisme de la vie des populations de Sainte-Martine, desservie en 1864-1871 (dont une centaine de concessions de banc d'église entre 1867-1868); Magog, desservie entre 1871-1874 et de nouveau en 1879-1881; Montréal et Saint-Henri, desservie entre 1875-1879 et finalement Stanstead, desservie entre 1881-1891 (dont plusieurs actes commerciaux avec la Eastern Township Bank) par le notaire Élie-Simon Mazurette. Elle témoigne de leurs activités reliées à l'occupation et à l'exploitation du milieu, au commerce et au crédit, de même que de leur niveau de vie, de leurs moeurs, coutumes et relations qu'ils entretiennent entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend deux séries de minutes numérotées de 1 à 1852 et de 1 à 4544, représentant environ 6480 minutes après traitement. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : vente ou achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un répertoire décrivant les minutes de la 2e série préparées entre 1871 et 1891 selon leur ordre de rangement. L'index couvre cependant l'ensemble de la carrière du notaire de 1864 à 1891

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Pierre-Amédée L'Écuyer

La série constitue le prisme de la vie des habitants de Bedford, du village de Granby et de la ville de Montréal desservis entre 1888 et 1916 par le notaire Pierre-Amédée L'Écuyer. Elle témoigne des activités du milieu reliées à l'occupation et à l'exploitation du territoire, au commerce et au crédit, de même que de son niveau de vie, de ses moeurs, coutumes et relations entretenues entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend 7 595 minutes : 17 ont été rédigées à Bedford du 5 juin 1888 au 24 janvier 1889, 7 563 (minutes no 18 à 7580) au village de Granby du 1er mars 1889 jusqu'en février 1915, et 15 (minutes numérotées à compter de 7700) portent comme lieu de résidence Granby et Montréal et sont datées d'octobre 1916. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : vente ou achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation et de leur rangement. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un répertoire qui décrit chacune des minutes selon l'ordre de numérotation et par un index qui permet de connaître le numéro de l'acte recherché à partir du nom des parties impliquées

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Fonds de l'Institut canadien de Montréal

  • CA QUEBEC ZQ16
  • Fonds
  • 1844-1900

Le fonds est constitué de procès-verbaux, de listes de membres, de catalogues et registres de bibliothèque, d'états financiers, d'inventaires de livres et d'oeuvres d'art. Il est classé en six séries: 1-Procès-verbaux, 1855-1900; 2-Registre des admissions et des résignations, 1844?-1878; 3-Documents relatifs à la bibliothèque, 1850-1880; 4-Documents relatifs aux finances, 1854-1880; 5-Documents divers relatifs à l'Institut, 1853-1878; 6-Documents divers, 1862

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Charles Brin

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire des Cantons-de-l'Est et des actes légaux enregistrés chez le notaire Charles Brin. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans les Cantons-de-l'Est peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont issues d'une clientèle provenant de Saint-Marc, Sainte-Cécile-de-Milton, Montréal et Pointe-aux-Trembles. Cette série contient une sous-série d'actes notariés comprenant 7886 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire ainsi qu'une pour l'index. Le répertoire est relié en une seule pièce et donne des références sur les parties impliquées dans les actes. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

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George Hope Napier

La série constitue le prisme de la vie des populations de Montréal, Melbourne et Richmond respectivement desservies en 1848-1855, 1855-1858 et 1858-1867 par le notaire George Hope Napier. Elle témoigne de leurs activités reliées à l'occupation et à l'exploitation du milieu, au commerce et au crédit, de même que de leur niveau de vie, de leurs moeurs, coutumes et relations qu'ils entretiennent entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend 3902 minutes. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : vente ou achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un répertoire décrivant chacune des minutes selon leur ordre de rangement croissant, de même que par un index qui renvoie au numéro d'un acte à partir du nom des parties impliquées dans celui-ci

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Michael Boyce

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire des Cantons-de-l'Est et des actes légaux enregistrés chez le notaire Micheal Boyce. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans les Cantons-de-l'Est peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont issues d'une clientèle provenant de Granby, Longueuil, Montréal, Saint-Hilaire, Waterloo, Cookshire, Saint-Antoine-Abbé, Ormstown, Farnham et Bedford. Cette série contient une sous-série d'actes notariés comprenant 11 689 minutes notariales ainsi qu'une sous-série pour le répertoire. Le répertoire est relié en une seule pièce et donne des références sur les parties impliquées dans les actes. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

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