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Description archivistique
BAnQ - Saguenay subgrp
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Croissant

Alfred Dubuc

Cette sous-sous-série est constituée de documents et correspondance d'Antoine avec son fils Alfred. Nous retraçons des notes personnelles; des rapports d'impôt, des bilans financiers; des effets de commerce; des documents notariés; des coupures de journaux et publications écrites par Alfred ainsi des conférences données par celui-ci. Également nous retrouvons une correspondance du Collège Jean de Brébeuf

Dubuc, Alfred, 1929-

Bilans des actifs et passifs

Registre contenant des informations relatives à la vérification de l'actif et du passif des différents établissements de Price Brothers and Company Limited

Compagnie Price

Brefs de sommation

Cette sous-sous-série peut servir à la recherche quantitative portant sur l'administration de la justice. Elle permet d'identifier les causes ayant franchi la première étape du processus judiciaire, c'est-à-dire, celle concernant l'émission du mandat ou bref d'assignation qui somme le défendeur de se présenter devant le tribunal pour répondre à la déclaration du demandeur. Le registre est organisé en ordre numérique lequel correspond à l'ordre chronologique. Les enregistrements donnent la date du bref d'assignation, le nom des demandeurs, le numéro de la cause, le montant engagé et le nom du procureur

Québec (Province). Cour supérieure (Roberval)

Brefs d'exécutions

  • CA QUEBEC TP10-S135-SS3-SSS15
  • subgrp
  • 1912-1914

    • Fait partie de Cour de circuit

Cette sous-sous-série aussi appelé registres des éxécutions peut constituer un outil intéressant pour le suivi des exécutions de jugements. Le chercheur intéressé par l'endettement et par la saisie et vente judiciaire de biens meubles et immeubles en conséquence trouve ici un regroupement des causes s'étant terminées de cette façon. Ces registres se présentent généralement selon l'ordre chronologique des exécutions, puis ils contiennent, sauf exception, les renseignements suivants : le numéro de la cause, la date du mandat ou bref d'exécution, les noms des parties, la date du jugement, la date de l'exécution, le nom du huissier, le lieu de l'exécution, le montant de la dette et les frais judiciaires

Québec (Province). Cour de circuit (Hébertville-Station)

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