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Archival description
BAnQ - Saguenay Droit civil
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Fonds François-Xavier Gosselin

  • CA QUEBEC P165
  • Fonds
  • 1872-1929

Le fonds est constitué d'un journal personnel (1876-1877), de cahiers de notes générales, de cahiers de cours concernant le droit civil administratif romain, le droit criminel et le droit constitutionnel, documents ayant appartenu à M. Gosselin lorsqu'il était étudiant à l'Université Laval. Nous retrouvons également un dossier de correspondance avec l'abbé Victor-Alphonse Huard, couvrant la période allant de 1888 à 1929, ainsi qu'un registre des comptes de la Cour des circuits d'Hébertville, tenu par M. Ernest Cimon pour la période allant de 1872 à 1886. Deux livres de comptes de 1879 à 1894 complètent les documents du fonds. Soulignons que ces livres de comptes sont accompagnés d'index onostatiques numériques des comptes clients. De plus, ces registres comptables sont accompagnés de correspondance, notes et même des cartes postales (1883), de factures, de documents judiciaires, de mémoires de frais de cour. L'un des registres comprend aussi la période pendant laquelle François-Xavier Gosselin est associé avec Ernest Cimon - 1879-1882 - sous la raison sociale «La Société Cimon et Gosselin». Ce fonds permet d'étudier l'exercice du droit par deux avocats connus au Saguenay-Lac-Saint-Jean. En effet, les registres de comptes nous fournissent des renseignements sur les listes des clients, les coûts relatifs aux conseillers juridiques, aux frais judiciaires, les taux d'intérêt pour les comptes en retard, la nature des causes défendues par ces procureurs et finalement les références aux différentes instances judiciaires

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