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BAnQ - Gatineau subgrp
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Formation

Cette sous-série, divisée en deux sous-sous-séries, permet l'étude des activités de formation pour les animateurs ou pour les scouts, ainsi qu'une meilleure connaissance des activités sociales ou de plein air qui sont organisées dans le diocèse de Hull pour les scouts. On y retrouve des programmes, des évaluations, de la correspondance, des formulaires d'inscription, des permis de camps, et des documents financiers

Formation

Cette sous-sous-série permet de connaître les activités de formation organisées essentiellement pour les guides, durant une vingtaine d'années. Il s'agit donc d'une façon de se rendre compte des changements survenus dans le mouvement guide durant cette période. On retrouve dans cette sous-sous-série des formulaires d'inscription, des évaluations de stage et des documents financiers

Dossiers

Cette sous-sous-série s'avère utile à la recherche spécifique, quantitative ou sérielle. Les dossiers contiennent les pièces déposées au greffe par les avocats des parties et des intervenants et les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers, le greffier et le shérif. Les dossiers contiennent généralement les actes de procédure et pièces suivants : cession de biens, bilan, certificat de nomination du syndic, avis, interrogatoires, notes sténographiques, requêtes diverses, procès-verbaux, jugements, relevés de recettes et déboursés, rapports, demandes de libération du failli et du syndic, oppositions, mémoires de frais. Les dossiers de cette sous-sous-série sont numérotés de 1 à 81 pour la période 1920-1923, de 1 à 74 pour la période 1923-1926. Les dossiers des années 1927 à 1933 sont absents. Par la suite, ils sont numérotés de 1 à 828 jusqu'à l'année 1967

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Dossiers

Cette sous-sous-série constitue une riche source d'informations parmi les documents judiciaires car ils fournissent des détails souvent fort précieux qui ne sont pas présents dans les autres documents. Les dossiers contiennent toutes les pièces déposées au greffe par les avocats des parties ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers, le greffier et le shérif. Un dossier peut se limiter à une seule pièce, généralement une procédure introductive d'instance (comme une dénonciation ou une plainte). Par contre, les dossiers contiennent parfois une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction ou «exhibits» déposées par les parties. Les pièces de procédure offrent des renseignements d'ordre technique. Les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou d'autres plaidoyers éclairent non seulement les fondements du litige, mais aussi les affaires familiales ou professionnelles des parties et leurs réseaux sociaux et économiques. Pour retrouver un dossier spécifique, le chercheur qui n'en connaît pas le numéro doit consulter le plumitif (un livre d'entrée des procédures) pour retrouver l'année où débute le procès. À cause de l'augmentation exceptionnelle de la quantité de dossiers au XXe siècle, le Comité interministériel sur les archives judiciaires a recommandé leur échantillonnage, selon une grille d'échantillonnage statistique rigoureuse. Ainsi, à partir de 1920, la sous-sous-série comprend uniquement les dossiers retenus dans l'échantillonnage

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