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Fonds Commission royale d'enquête sur les asiles d'aliénés

  • CA QUEBEC E104
  • Fonds
  • 1873-1888

Le fonds contient les serments d'office et les nominations de commissaires qui nous donnent des informations sur le mandat de la Commission. De plus, il comprend les dépositions ainsi que bon nombre d'informations statistiques sur les as...

Québec (Province). Commission royale d'enquête sur les asiles d'aliénés

Fonds Ministère des Communications

  • CA QUEBEC E10
  • Fonds
  • 1940-1994

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du ministère des Communications depuis sa fondation. Certains documents audiovisuels acquis par le Ministère remontent avant sa création. Le Ministèr...

Québec (Province). Ministère des Communications

Commission de protection du territoire agricole du Québec

  • CA QUEBEC E202
  • Fonds
  • 1979-2011

Les documents versés à ce jour dans le fonds d'archives de la Commission de protection du territoire agricole du Québec se rapportent essentiellement au mandat de l'organisme depuis le début de ses activités en 1979 jusqu'en 2010. L...

Commission de protection du territoire agricole du Québec

Conseil de la famille et de l'enfance

  • CA QUEBEC E209
  • Fonds
  • 1988-2004

Les documents de ce fonds d’archives témoignent du fonctionnement et des activités du Conseil de la famille et de l’enfance depuis sa fondation en 1988. La gestion de l’organisme se reflète principalement dans les documents portant sur l’administr...

Québec (Province). Conseil de la famille

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