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Société historique Pierre-de-Saurel Inc.
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Lettres patentes 1959

Le dossier porte sur les lettres patentes supplémentaires de Sorel Industries Limited en date de juin 1959. Le dossier contient une photocopie des lettres patentes supplémentaires datées du 1er juin 1959 et enregistrées le 15 juin 1959 (Film 84, document 2) et comportant l'indication du nom sous lequel la compagnie a été originalement incorporée, soit Sorel Steel Industries Limited; deux correspondance dactylographiées datées du 28 novembre 1966 et du 18 août 1971, rédigées par Marcel Piché, concernant les lettres patentes ci-dessus.

Lettres patentes 1972

Le dossier porte sur les lettres patentes supplémentaires de Beloit Sorel Walsmley Limited en date de mars 1972. Le dossier contient une photocopie des lettres patentes supplémentaires datées du 3 mars 1972 et enregistrées le 6 avril 1972; une photocopie du mémo dactylographié envoyé par G. Dudemaine à J. Franz, en date du 12 juin 1972.

Sigle

La sous-série porte essentiellement sur l'enregistrement du sigle de Sorel Industries Limited au cours de 1946-47, ainsi que sur le changement du nom de Beloit Sorel Limited en celui de Beloit Sorel Walmsley Limited, au cours des années 1969-70. La sous-série contient principalement de la correspondance dactylographiée, un exemplaire du certificat d'enregistrement des lettres S.I.L., des assermentations, des communiqués, des avis et des notes manuscrites. Plusieurs de ces documents sont des originaux, signés et portent un sceau. La sous-série se divise en deux dossiers.

Constitution

La sous-série porte principalement sur les politiques, procédures, normes et directives ayant permi à Sorel Industries Limited de devenir Beloit Sorel Limited vers 1962, puis Beloit Sorel Walmsley Limited en octobre 1969. La sous-série contient de la correspondance dactylographiée, un protocole d'entente, des comptes-rendus, des directives, des politiques et des procédures. La sous-série se divise en cinq dossiers.

Protocole d'entente

Le dossier porte sur le protocole d'entente intervenu entre Charles Schneider, de Schneider & Cie, et Joseph Simard, de Marine Industries Limited, en vue de régler leurs rapports en ce qui concerne l'administration et les options sur les actions de Sorel Industries Limited, au cours de 1946. Le dossier contient une copie de trois pages dactylographiées du protocole, avec annotations et ratifications.

Projet Beloit Sorel Limited

Le dossier porte sur les démarches et les pourparlers entourant les négociations entre Sorel Industries Limited et Beloit Corporation (manufacturiers de machinerie pour l'industrie du papier), relativement au projet Beloit-Sorel (Canada) Limited, au cours des mois de septembre et octobre 1962. Le dossier contient une copie dactylographiée de trois pages du compte-rendu de la visite des représentants de Beloit Corporation à Sorel, afin d'acquérir le contrôle d'une entreprise canadienne, rédigé par Henri Olivier, en date du 14 septembre 1962; une note dactylographiée d'une page (copie) faisant suite au compte-rendu précédent, rédigée par Henri Olivier, en date du 19 septembre 1962; une copie dactylographiée de huit du compte-rendu relatif aux négociations entre Sorel Industries Limited et Beloit Corporation, rédigé par Henri Olivier, en date du 22 septembre 1962; une copie dactylographiée de deux pages du compte-rendu des démarches et pourparlers en rapport avec l'affaire Beloit, rédigé par Henri Olivier, en date du 3 octobre 1962; une copie dacylographiée de sept pages d'un résumé de la situation ayant trait au projet Beloit-Sorel Limited, et où sont énumérés entre autres les conditions exigées par Crucible pour la revente de ses bâtisses, rédigé par Henri Olivier, en date du 18 octobre 1962; une copie dactylographiée de douze pages du résumé des clauses principales du contrat à intervenir entre Sorel Industries Limited et Crucible et préparé par Bob Kingsley, rédigé par Henri Olivier, en date du 28 octobre 1962.

Politiques

Le dossier porte sur les politiques et les diagrammes d'organisation établis par le conseil d'administration du Groupe Beloit, au cours des années 1974-75. Le dossier contient une copie des documents no 11 et 14 Policy - Corporate Accounting & Financial, en date du 10 janvier 1974, concernant l'émission de billet et les transactions étrangères (fixation des prix, achat et paiement); une copie du document no. 400 - Organization Chart, en date du 3 janvier 1975, concernant la Division «Castings»; une copie du document no. AD4.3 - Policy, en date du 26 février 1975, concernant les termes et conditions d'achat par le Groupe Beloit; une copie des documents no. 200, 210, 220, 230, 240 et 300 - Organization Chart, en date du 11 février et du 18 février 1975, concernant le Groupe Walmsley et la Division Jones et Plastics Mach.; une copie du document no. IR5.5 - Policy, en date du 3 avril 1975, concernant les indemnités attribuées aux employés transférés à l'étranger; une copie du document no. 600 - Organization Chart, en date du 1er avril 1975, concernant Beloit Sorel Walmsley Limited.

Assemblées du Bureau de Direction

La sous-sous-série porte sur les assemblées des actionnaires et du conseil d'administration de Sorel Industries Limited, Beloit Sorel Limited et Beloit Sorel Walmsley Limited, au cours des années 1954 à 1976. La sous-sous-série contient principalement des notes manuscrites, des procès-verbaux, des résolutions, des rapports, des avis, des comtpes-rendus, des ordres du jour, des notices et des mémorandums. La sous-sous-série se divise en seize dossiers.

Assemblées de 1964

Le dossier porte sur des assemblées du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, au cours de l'année 1964. Le dossier contient de la correspondance dactylographiée (en anglais et en français); une copie des ordres du jour et des comptes-rendus de la réunion du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, tenue les 23 et 24 janvier 1963; une copie du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de Sorel Industries Limited, tenue à Marine Industries Limited le 15 octobre 1964; une copie d'un organigramme, manuscrit, en date d'octobre 1964; une copie dactylographiée du compte-rendu rédigé par Henri Olivier, en date du 1er décembre 1964, concernant les principaux thèmes discutés lors d'une assemblée du conseil d'administration, tenue en janvier 1964; une copie de l'ordre du jour et un exemplaire du rapport du président concernant les ventes, l'ingénierie, la fabrication, les relations industrielles, les finances et la comptabilité pour l'année 1963-1964, présenté lors de l'assemblée générale annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, les 1er et 2 décembre 1964.

Assemblées de 1966

Le dossier porte principalement sur l'assemblée générale annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, au cours du mois de décembre 1966. Le dossier contient de la correspondance dactylographiée (en anglais et en français); des notes manuscrites; deux copies des ordres du jour de l'assemblée annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited; un exemplaire du rapport du président concernant les ventes, l'ingénierie, la fabrication, le contrôle de la production, les relations industrielles, les finances et la comptabilité pour l'année 1966, présenté lors de l'assemblée annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited le 8 décembre 1966; une copie du procès-verbal et d'une résolution (extrait) adoptée lors de l'assemblée annuelle des 8 et 9 décembre 1966.

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