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Description archivistique
Fondation Jean-Pierre Perreault subgrp
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Budget de la Fondation Jean-Pierre Perreault

Cette sous-sous-série comprend les documents relatifs au budget de la Fondation Jean-Pierre Perreault. Nous y retrouvons des budgets annuels ainsi que des prévisions budgétaires

Perreault, Jean-Pierre, 1947-2002

Comités et réunions administratives de la Fondation Jean-Pierre Perreault

Cette sous-sous-série porte sur les divers comités et réunions administratives tenus au sein de la Fondation Jean-Pierre Perreault. Elle est divisée en cinq dossiers soit, le dossier 1, Réunions du personnel; le dossier 2, Comité des rencontres stratégiques; le dossier 3, Comité rénovation; le dossier 4, Comité de réflexion et d'orientation et le dossier 5, Comité Web

Perreault, Jean-Pierre, 1947-2002

Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST)

Cette sous-sous-série, portant sur les dossiers de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST), comprend de la correspondance, des documents relatifs aux accidents subis en cours d'emploi par le personnel de la Fondation, des avis d'assignation, des réclamations, des demandes de remboursement, des attestations, des rapports médicaux et des registres d'accidents de travail

Perreault, Jean-Pierre, 1947-2002

Dossiers d'employés

Cette sous-sous-série porte sur les dossiers d'employés de la Fondation Jean-Pierre Perreault. Nous y retrouvons, des curriculum vitae, de la correspondance, des notes de service, des contrats d'engagement, des offres de service, des relevés d'emploi, des descriptions de postes et des photographies

Perreault, Jean-Pierre, 1947-2002

Dotation

La sous-sous-série traite du processus de dotation au sein de la Fondation Jean-Pierre Perreault. Elle est constituée de correspondance, de description de postes, d'offres d'emploi et de critères d'embauche

Perreault, Jean-Pierre, 1947-2002

Ententes et contrats de la Fondation Jean-Pierre Perreault

Cette sous-sous-sous-série, traitant des ententes et contrats entérinées par la Fondation Jean-Pierre Perreault, est divisée en trois dossiers : dossier 1, Ententes et contrats de service; dossier 2, Ententes et contrats de production et dossier 3, Ententes et Cession de droit

Perreault, Jean-Pierre, 1947-2002

Ententes syndicales

La sous-sous-série réunit les ententes syndicales ratifiées entre la Fondation Jean-Pierre Perreault et l'Union des artistes. Elle contient des griefs, de la correspondance, des formulaires de remise à la Caisse de sécurité des artistes et des conventions collectives

Perreault, Jean-Pierre, 1947-2002

Formation

La sous-sous-série porte sur la formation offerte au sein de la Fondation Jean-Pierre Perreault. Elle est constituée de deux dossiers soit, le dossier 1, Classes ouvertes; le dossier 2, Résidences

Perreault, Jean-Pierre, 1947-2002

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