ACTES DE L'ETAT CIVIL

ACTES DE L'ETAT CIVIL

ACTES DE L'ETAT CIVIL

43 : Pièces détachées 1664-1711 N. F. 14-1; Pièces détachées 1712 à 1732 N. F. 14-2; Pièces détachées 1733-1740 N. F. 14-3. #44 : Pièces détachées 1741-1749 N. F. 14-4; Pièces détachées 1750-1760 N. F. 14-5

34 : Volumes 1, 3, 4, 1672-1696; Volumes 5, 6, 1696-1717; Volumes 7, 8, 9, 1731-1751; Volume 10, 1752-1759. #35 : Volumes des cahiers de remplacements concessions en roture et c.n. 1 à 7, folio A-330, A-1 titres des concessions en roture. N. F. 5-3; Cahiers des remplacements, concessions en roture et c. n. 8 à 14, folio 331 à 657 A-2, titres des concessions en roture N.F. 5-4. #36 : Cahiers d'intendance, concession en fief, volume 1, no 1 à 16 folio 1 à 413. N. F. 5-1; Cahiers d'intendance, concession en fief, volume no 2, no 10 à 17 folio 414 à 775, Beauport folio 659. N. F. 5-2

32 : Aveux et dénombrements Tilly 22-7-1723; Extrait du papier terrier par le procureur général du Roy; C-1 supplément papier terrier 9-1-1743 au 14 février; 1 à 266 1746 papiers terriers 15-2-1723; 1-6-1732 du fief 1 à 236 folio 1 à 124 verso. #33 : Papier terrier 1-6-1732, 1-9-1740, folio 125 à 374, décl. 237 à 281; C-2 Aveux et dénombrements v.1 papiers terriers 1-6-1732, 1-9-1740, folio 374 à 755 décl. 237 à 281. C-2 aveux et dénombrements v.2; Papiers terriers du domaine d'Occident en la Nouvelle-France 15-2-1723. #1723 : Copie des aveux et dénombrements fournissant la dimension, l'emplacement et les limites des concessions, le nombre de censitaires, le degré de développement des seigneuries, 1723 à 1754 et 1781

Ce fonds est disponible en partie sur bobines de microfilm sous les séries suivantes: Série 1 : Aveux et dénombrements Série 2 : Registres et cahiers d'intendance Série 3 : Déclarations des censitaires du roi et index généraux Série 4 : Foi et hommage, aveux et dénombrement du régime anglais