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Description archivistique
Beauce (Québec : District judiciaire) subgrp
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Dossiers

Québec (Province). Cour de circuit (Saint-Joseph-de-Beauce)

Dossiers

Pour les années 1920 à 1949, les dossiers ont été échantillonnés par les ANQ. Quant aux années postérieures, l'échantillonnage a été effectué par le ministère de la Justice. Les pourcentages d'échantillonnage appliqués et les chiffres-cr...

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

Plumitifs

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

Rôles

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

Dossiers de grand format

Cette sous-sous-série comprend les plans qui, à cause de leur format, ne peuvent pas être conservés dans les mêmes boîtes que les dossiers réguliers

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

Jugements

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

Plumitif

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

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