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Description archivistique
BAnQ - Trois-Rivières Montréal (Québec : Ville)
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Antoine Adhémar dit Saint-Martin

Cette série regroupe 6 minutes notariales du greffe de Antoine Adhémar dit Saint-Martin. De 1668 à 1714, le notaire Adhémar a exercé à Sorel, à Cap-de-la-Madeleine, Sainte-de-la-Pérade, à Batiscan, à Champlain et à Montréal. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

Adhémar dit Saint-Martin, Antoine, 1634-1714

Antoine-Pierre-Joseph Gagnon

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Antoine-Pierre-Joseph Gagnon ainsi que deux répertoires chronologiques. Les minutes sont numérotées de 1 à 88. De 1853 à 1865, le notaire Gagnon a exercé successivement à Montréal (du 12 avril 1853 au 28 juin 1860), dans le district de Québec (du 6 juillet 1860 au 6 septembre 1860), dans le district de Trois-Rivières (du 24 février 1861 au 5 mars 1862) et à Québec (du 3 juillet 1865 au 26 août 1865). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

Gagnon, Antoine-Pierre-Joseph, né 1827

Districts judiciaires de Saint-Hyacinthe et de Montréal

Ce dossier contient des documents judiciaires relatifs à des procès tenus à la Cour supérieure pour le district de Saint-Hyacinthe et impliquant les parties suivantes : A. Roy VS Robinson (1862, dossier 1138), Georges Casimir Dessaulles VS François-Xavier Choquette (1859, dossier no 4), Théodore Plamondon VS Louis et Edouard Alix (1859, nos de dossiers 71 et 111), Moyse et Trefflé Préfontaine VS Andrew Donnelly (1859, no de dossier 75). Nous y retrouvons également un dossier de la Cour de circuit pour le district de Saint-Hyacinthe référant à une cause opposant Louis Arsenault à Charles Ledoux, et un dossier de la Cour supérieure pour le district de Montréal relatif à un procès opposant Molson's Bank et François Bourgault. S'ajoutent des copies d'actes notariés (transport, marché, protêt, ratification de vente) rédigées par le notaire Ovide Désilets pour Timothée Tétreau, Jean-Baptiste Sénécal, Louis Bernard, Pierre Laflamme et Simon Vasseur dit Belisle. Finalement, ce dossier contient, outre la commission d'Ovide Désilet comme député registrateur au Bureau d'enregistrement pour le comté de Saint-Hyacinthe, des reçus de la Colonial Life Assurance Company adressés à Jesse D. Robinson et un état de compte non signé, ni daté

Eraste Odet-Dorsonnens

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Eraste Odet Dorsonnens (4364 pièces numérotées) et deux répertoires originaux pertinents. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), sur les relations avec les autochtones (ententes commerciales, conflits), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de François-Antoine Rivard de Bellefeuille (4751 pièces numérotées) et un répertoire original pertinent. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), sur les relations avec les autochtones (ententes commerciales, conflits), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

Odet d'Orsonnens, Jean-Eraste d', 1836-1906

Fonds Famille Dumoulin

  • CA QUEBEC P39
  • Fonds
  • 1784-1937

Ce fonds est composé principalement de correspondance et de copies d'actes notariés concernant les familles Dumoulin et Rieutord de Trois-Rivières, ainsi que de coupures de presse relatives à des personnalités issues de la famille Dumoulin ou à d'autres personnalités, à savoir Némèse Garneau, Hector Champagne et Jacques Bureau, trois politiciens très connus, Lawrence John et Arthur Lawrence Cannon, respectivement juges à la Cour supérieure du Québec et à la Cour suprême du Canada. Ce fonds contient également trois plans dont un sur toile cirée et deux sous formes de "bleus", auxquels est jointe une note d'arpenteur

Dumoulin, Pierre-Benjamin, 1799-1856 (Famille)

Fonds Francine Larivière

  • CA QUEBEC P97
  • Fonds
  • 1935-1935

Ce fonds contient une photographie de Aldebert et Thérèse Lavallée avec leurs enfants et un photographie de Monsieur et Madame Omer Bonhomme

Fonds Juridiction de Montréal - documents et ordonnances

  • CA QUEBEC ZA31
  • Fonds
  • 1677-1760

60 : Licitations, 1685 à 1692; Prévôté de Montréal 1685 à 1737. #61 : Prévôté de Montréal 1734 à 1738. #62 : Édits et ordonnances 1677 à 1750; Congés de traites conservés à Québec. #63 : Prévôté de Montréal, pièces détachées 1700 à 1760; Ordonnances 1676 à 1693. #1727 : Copie d'extraits des registres du greffe de la justice royale et seigneuriale du district de Montréal : procédures civiles et criminelles, contrats de mariage, testaments, successions, tutelles, élections des syndics, etc. 1651 à 1700

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