Assemblée des censitaires et procès-verbal Ajouter au presse-papier CA QUEBEC P167-S12-D6 Dossier 1963-1963 Fait partie de Fonds seigneuries de la région de Montréal
Avis publics concernant la réunion des censitaires Ajouter au presse-papier CA QUEBEC P167-S12-D5 Dossier 1922-1942 Fait partie de Fonds seigneuries de la région de Montréal
Pièces diverses Ajouter au presse-papier CA QUEBEC P167-S12-D14 Dossier 1965-1965 Fait partie de Fonds seigneuries de la région de Montréal Ce dossier comprend l'extrait de La Presse, du 18 septembre 1965, sur l'avis public pour les censitaires et quelques notes brouillons
Seigneurie de la Prairie-de-la-Madeleine : concessions, ventes, cessions..., 1821-1829, 1838-1879; subrogation, résiliation, bail et jugement de cours, 1832-1835; déclarations et reconnaissances des censitaires, 1836-1837 Ajouter au presse-papier CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS15-D5 Dossier 1821-1879 Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Seigneurie de la Prairie-de-la-Madeleine - extraits des titres des censitaires, 1673-1818; listes des censitaires, 1673-1818; arrérages dûs par les censitaires, 1809, aveu et dénombrement; censier, 1771-1778 Ajouter au presse-papier CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS15-D24 Dossier 1673-1818 Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Seigneurie de la Prairie-de-la-Madeleine : procès-verbaux d'arpentage, 1836-1840; avertissements aux censitaires, 1800-1876, comptes et reçus, 1761-1883 Ajouter au presse-papier CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS15-D11 Dossier 1800-1883 Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts