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Description archivistique
Saint-Gabriel (La Jacques-Cartier, Québec : Seigneurie) Dossier Jésuites
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Croissant

Accord et convention, entre la Commission des biens des Jésuites et Joseph Planté, écuyer et notaire demeurant à Québec, qui présente les modalités de propriété des terres possédées par Planté le long de la rivière Jacques-Cartier dans la seigneurie Saint-Gabriel, par-devant Archibald Campbell, notaire public

Un cachet (estampille) avec rubans portant l'inscription « Province du Bas-Canada - District de Québec » est apposé sur le document

Acte de commutation de tenure seigneuriale en franc et commun socage de Pierre Morasse, cultivateur de l'Ancienne-Lorette, et son épouse Marie McCarthy, en leur propre nom et comme tuteurs conjoints de quatre enfants mineurs issus premier mariage de Marie-McCathy avec Jean Drolet (Drolette), de son vivant boucher à Québec, pour une terre située à la côte de la Longue-Queue, paroisse Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, seigneurie Saint-Gabriel, par Louis Panet, écuyer, agent des biens des Jésuites, par-devant Philippe Huot, notaire

Acte de concession de deux lots situés à la cinquième concession de la vallée de Jacques-Cartier, seigneurie Saint-Gabriel, par la Commission des biens des Jésuites à John Truclove, demeurant à la ville de Québec, par-devant Michel Berthelot, notaire public

Le folio 7 du document présente la copie du plan figuratif des lots de Truclove, dressé d'après le procès-verbal d'arpentage de Benjamin Ecuyer, arpenteur

Acte de concession de deux terres situées à la première concession de la vallée Jacques-Cartier, seigneurie Saint-Gabriel, par la Commission des biens des Jésuites à François Blanchet (Blanchette), écuyer et médecin demeurant à Québec, par-devant Michel Berthelot, notaire public

Le folio 7 du document présente la copie du plan figuratif des lots de François Blanchet, dressé d'après le procès-verbal d'arpentage de Benjamin Ecuyer, arpenteur. Les noms suivants figurent dans ce plan : Jospeh Planté, écuyer; A. Stuart et J. Neilson, écuyers; partie seigneuriale Fossambault

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