Informations permettant une mise en contexte des Registres d'intendance, cahier 5 (26 mai 1696 au 27 juillet 1706) et cahier 6 (15 mars 1713 au 17 octobre 1717) (Titre du cahier 5, titre du cahier 6 et tables des enregistrements, l'une datant du début du XXe siècle et comprenant les pièces des deux cahiers, l'autre datant de la Nouvelle-France et ne comprenant que les premières pièces du cahier 5) Add to clipboard CA QUEBEC E1-S3-PBB Item 1696-1900 Part of Fonds Intendants
Informations permettant une mise en contexte du Registre des titres de concession, de ratification et des autres actes représentés par les seigneurs des fiefs et les propriétaires d'emplacements à Monsieur Michel Bégon, intendant en Nouvelle-France, en conformité de ses ordonnances des 24 décembre 1722, 24 mai 1724 et 14 janvier 1725 (vers 1723-1725), volume 1 (Titre du registre et table des enregistrement faite à l'époque contemporaine) Add to clipboard CA QUEBEC E1-S4-SS1-PAA Item 1900-1900 Part of Fonds Intendants
Informations permettant une mise en contexte des Registres d'intendance, cahier 10 (20 janvier 1752 au 15 octobre 1759) (Titre de cahier 10 et tables des enregistrements, dont l'une datant du début du XXe siècle et l'autre de la Nouvelle-France) Add to clipboard CA QUEBEC E1-S3-PDD Item 1752-1900 Part of Fonds Intendants
Informations permettant une mise en contexte du Registre des titres de concession, de ratification et des autres actes représentés par les seigneurs des fiefs et les propriétaires d'emplacements à Monsieur Michel Bégon, intendant en Nouvelle-France, en conformité de ses ordonnances des 24 décembre 1722, 24 mai 1724 et 14 janvier 1725 (vers 1723-1725), volume 2 (Titre du registre, tables des enregistrements faites à l'époque contemporaine et table des concessions des 14e et 15e cahiers datant du XVIIIe siècle) Add to clipboard CA QUEBEC E1-S4-SS1-PBB Item 1722-1900 Part of Fonds Intendants
Informations permettant une mise en contexte des Registres d'intendance, cahier 1 (17 octobre 1672 au 8 novembre 1672), cahier 3 (1er octobre 1686 au 14 octobre 1689) et cahier 4 (25 février 1690 au 7 mai 1696) (Tables des enregistrements, l'une datant du début du XXe siècle et comprenant les pièces des trois cahiers, l'autre datant de la Nouvelle-France et ne comprenant que les pièces du cahier 1) Add to clipboard CA QUEBEC E1-S3-PAA Item 1672-1900 Part of Fonds Intendants
Informations permettant une mise en contexte des Registres d'intendance, cahier 7 (15 octobre 1731 au 10 mai 1736), cahier 8 (1er septembre 1736 au 20 septembre 1739) et cahier 9 (25 mars 1738 au 13 octobre 1751) (Titre des cahiers 7 et 8, signature du gouverneur Charles Marquis de Beauharnois et table des enregistrements datant du début du XXe siècle et comprenant les pièces des trois cahiers) Add to clipboard CA QUEBEC E1-S3-PCC Item 1731-1900 Part of Fonds Intendants
Informations permettant une mise en contexte du Cahier 42: Ordonnances (Titre du registre et dates extrêmes) Add to clipboard CA QUEBEC E1-S1-PAAS Item 1755-1760 Part of Fonds Intendants
Ordonnance de l'intendant Bigot qui porte que dans quatre mois, pour tout délai, Joseph Duprat (Dupras), habitant de Lachenaie, sera tenu de démolir et enlever les deux maisons, grange et étable, qu'il a construites auprès du moulin de ladite seigneurie de Lachenaie, comme lui étant nuisible; sinon et à faute par lui de ce faire dans ledit temps et icelui passé, le sieur Legardeur de Repentigny, seigneur de Lachenaie, autorisé à les faire démolir aux frais et dépens dudit Duprat; défense à Duprat d'élever par la suite d'autres bâtiments auprès dudit moulin à peine de tous dépens, dommages et intérêts Add to clipboard CA QUEBEC E1-S1-P4287 Item 1760-1760 Part of Fonds Intendants
Acte de foi et hommage d'Antoine de Lafontaine, sieur de Belcour (Belcourt), fondé de procuration de Joseph Gautier (Gauthier), major des milices du fief et seigneurie de Varennes, propriétaire de deux fiefs contigus l'un à l'autre et situés derrière les seigneuries de la Noraye et de Dautray (Dautré), l'un concédé le 6 octobre 1736 par messires de Beauharnois et Hocquart à Jean d'Ailleboust d'Argenteuil, lequel fief ledit Gautier a acheté du sieur Jean d'Ailleboust d'Argenteuil par acte de Maîtres Danré de Blanzy et Panet, notaires royaux à Montréal, le 17 février 1756, l'autre concédé le 7 octobre 1736 par messires de Beauharnois et Hocquart à Geneviève de Ramezay, veuve de Louis des Champs (Deschamps) de Boishébert, lequel fief ledit Gautier a acheté du sieur Pierre Payan (Payen) de Noyan, fondé de procuration de ladite dame veuve des Champs de BoisHébert, par acte de Maître Danré de Blanzy, notaire à Montréal, le 10 juillet 1755 Add to clipboard CA QUEBEC E1-S4-SS2-P455 Item 1759-1759 Part of Fonds Intendants
Acte de concession par Pierre de Rigaud, Marquis de Vaudreuil-Cavagnial, et François Bigot, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur Claude Poulin Cressé d'un emplacement de deux cent soixante-dix pieds de front sur quatre-vingt-dix pieds de profondeur à prendre dans le terrain vulgairement nommé La Commune près de la ville des Trois-Rivières, lequel emplacement sera borné par-devant au sud à la rue Notre-Dame, par-derrière au nord au bout de la profondeur desdits quatre-vingt-dix pieds, d'un côté à l'est à une rue de trente pieds réservée entre ledit emplacement et celui du nommé Marchand, et de l'autre côté à l'ouest au bout des deux cent soixante-dix pieds de front de l'emplacement qui joint le terrain non concédé Add to clipboard CA QUEBEC E1-S3-P449 Item 1759-1759 Part of Fonds Intendants