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Fonds Edward Barnard

  • CA QUEBEC P3
  • Fonds
  • 1828-1870

Ce fonds contient surtout la correspondance personnelle du protonotaire Edward Barnard. On y trouve également quelques documents reliés à la pratique du droit et référant à des dossiers de clients, dont la correspondance pertinente qui lui était destinée ou adressée à Lewis Thomas Drummond et à Augustus David Bostwick, avocats. Dans l'ensemble, ce fonds constitue une source documentaire des plus intéressantes sur l'organisation et le mode de fonctionnement de la société québécoise au siècle dernier. En effet, nous y découvrons, à travers une correspondance suivie qui s'échelonne sur plus de 50 ans et qui fait état des préoccupations et des aléas de la vie quotidienne d'une famille bourgeoise du XIXe siècle, les valeurs véhiculées à l'époque par la société et ses institutions; en outre, les réflexions, critiques et commentaires personnels relevés dans ces documents renferment des informations fort révélatrices sur l'enseignement et la vie dans les pensionnats, sur la religion, ses contraintes et ses pratiques, sur les moeurs et coutumes des Québécois, notamment en période d'élection, sur les classes sociales, sur l'économie et ses composantes (agriculture, transport, finances), sur la charge de protonotaire, et sur la pratique médicale, notamment celle faisant appel à la chirurgie et, dans les cas de troubles de comportement, celle recourant à l'internement. Dans une proportion moindre, nous y retrouvons des renseignements sur les conflits armés en Europe de même que sur les tensions existant aux frontières canado-américaines, sur des problèmes sociaux tels l'alcoolisme et la toxicomanie, sur des fléaux tels les épidémies de choléra, et sur des évènements spéciaux tels le sacre de Monseigneur Laflèche

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Cour de magistrat pour le comté de Richelieu dans la ville de Saint-Ours

  • CA QUEBEC TL23
  • Fonds
  • 1873-1878

Cette série comprend des documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Richelieu dans la ville de Saint-Ours. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté de Richelieu et des paroisses voisines dans le comté de Verchères, incluant, notamment, Saint-Ours, Sorel, Contrecoeur et Saint-Antoine. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de cette région fertile. Les documents de ce greffe reflètent les activités de la région, l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement ainsi que les relations de voisinage dans la vallée du Richelieu. Le chercheur qui veut retracer les activités litigieuses des habitants du comté de Richelieu doit aussi consulter les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Sorel, car elle peut entendre toutes les causes en provenance du district. Les documents versés du greffe de Saint-Ours représentent une partie seulement de la production du tribunal et comportent uniquement un registre des jugements avec index intégré (1873-1878). Les registres des jugements offrent la possibilité d'analyser la jurisprudence pour la période qui précède la publication régulière des recueils de jurisprudence. Ils permettent aussi la recherche quantitative sur des tendances jurisprudentielles et ils offrent des détails utiles aux recherches de nature spécifique et quantitative. Ils regroupent les originaux des jugements des causes civiles rendus devant le tribunal et permettent ainsi de cerner l'ensemble des dossiers terminés par un jugement. Ces jugements sont courts et standardisés dans les tribunaux inférieurs comme les cours de magistrat. Par contre, les tribunaux supérieurs rendent généralement des jugements détaillés de plusieurs pages qui résument l'essentiel des faits et des arguments des deux parties, les motivations des juges et leur décision finale. Les registres des jugements se présentent en ordre chronologique par date d'audience

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Fonds Joseph-Edmond Roy

  • CA QUEBEC P804
  • Fonds
  • 1751-1911

Ce fonds d'archives est constitué des documents suivants: quatre pièces en vers à caractère politique; un cahier de notes de lecture et de coupure de journaux; un cahier de coupures de journaux sur l'élection de 1883 dans le comté de Lévis entre Isidore Belleau et Bellone Samson; trois documents concernant le district électoral de Lévis; quatre menus et deux invitations à des banquets; une annonce pour la Société d'agriculture de Lévis; une brochure: Report on the Chaudière Falls... Vingt-sept lettres dont la majorité concerne l'élection de 1883: on y trouve des lettres de Joseph-Adolphe Chapleau, Hector-L. Langevin, N.-E. Dionne, etc.; une lettre de J.-Edmond Plamondon, 1910; un article de journal et une note dactylographiée sur la généalogie de membres de la famille Roy. On retrouve également le manuscrit du volume 6 de l'HISTOIRE DE LA SEIGNEURIE DE LAUZON. Les sujets abordés sont les suivants: Île d'Orléans et la Côte de Beaupré; les élections et les luttes politiques dans le comté de Lévis; Henry John Caldwell; loi des municipalités; archives judiciaires; Terre-Neuve et Île Royale; M. de Menneval, Louis Hennepin; justice en Acadie; famille Saint-Castin; Vie de Mgr Déziel; notes sur Maizerets et Saint-Joachim. Le fonds se compose aussi de correspondance adressée à Joseph-Edmond Roy Finalement à ce fonds s'ajoutent 6 documents cartographiques, qui sont des copies de cartes manuscrites concernant l'Acadie

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Fonds Familles Milot, Mercure et Massicotte

  • CA QUEBEC P59
  • Fonds
  • 1880-1920

Ce fonds est constitué de photographies dont la majorité ne sont pas identifiées. Des hommes, des femmes et des enfants y sont représentés individuellement, en famille ou en groupe. Bien que les donateurs aient mentionné que ces photographies concernent les familles Mercure, Milot et Massicotte, on relève peu de photographies représentant des membres de ces familles : seuls Rosa, Marie-Anne, Caroline et Alfred Mercure, Zéphire et Zéphicilda Massicotte y figurent. Sur les autres photos, on retrouve l'inscription des noms de famille suivants : Ayotte, Baril, Beauchesne, Beaulieu, Bédard, Boucher, Danseau, Dextradeur, Dionne, Doucet, Duchesneau, Dufresne, Dupont, Durand, Gaudreau, Groleau, Lafond, Laliberté, Larue, Lavallière, Lemay, Levasseur, Léveillée, Michaud, Molain, Paquin, Pérusse, Pit, Poisson, Pothier, Poulin, Rheaut, Rivard, Roy, St-Amand, Thibeault et Villemure. Enfin, s'ajoutent quelques photos représentant notamment l'église de Saint-Pierre-les-Becquets, des religieux et religieuses, un zouave, l'hôtel de ville de Saint-Boniface au Manitoba, le travail sur la ferme, des gens à bicyclette, des autos, des activités à la plage, la fête de la Saint-Jean-Baptiste, un quai de gare, des maisons et des rues non identifiées

Fonds Cour de magistrat pour le comté de Terrebonne (Saint-Jérôme)

  • CA QUEBEC TL251
  • Fonds
  • 1897-1924

Ce fonds comprend les documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Terrebonne. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville de Saint-Jérôme de même que sur ses relations avec la région environnante. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent une économie forestière et agricole émergeant de l'époque de la colonisation. La région autour de Saint-Jérôme devient graduellement plus industrialisée incluant parmi ses entreprises la plus ancienne fabrique de papier fin du pays. La ville elle-même est un centre de services pour toute la région. Sa population dépasse celle de Sainte-Scholastique ce qui entraîne le transfert du chef-lieu du district de Terrebonne à Saint-Jérôme en 1924. Les archives de la cour de magistrat pour le comté de Terrebonne reflètent les activités de cette région encore majoritairement rurale, l'évolution du niveau de vie de la population et l'urbanisation croissante. Le chercheur qui veut retracer les activités litigieuses des habitants des environs de Saint-Jérôme doit aussi vérifier les documents produits par la Cour de magistrat pour le district de Terrebonne, même avant qu'elle ne siège à Saint-Jérôme car elle peut entendre des causes provenant de tout le district. Ce fonds comprend des dossiers, des registres des jugements, des registres des brefs d'assignation et un document administratif. Les dossiers fournissent des détails utiles pour les recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Les dossiers contiennent les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers et le greffier. Un dossier peut se limiter à une seule pièce, généralement une procédure introductive d'instance (comme un fiat ou un bref d'assignation). Par contre, les dossiers contiennent parfois une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction ou «exhibits» déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques et autres plaidoyers éclairent sur les fondements du litige, sur les affaires familiales ou professionnelles des parties et sur leurs réseaux sociaux et économiques. Pour retrouver un dossier, le chercheur qui ignore le numéro doit consulter le répertoire des causes, l'index des demandeurs ou l'index des jugements. Comme les dossiers sont classés à l'année d'ouverture des procédures, il faut également consulter le plumitif (un livre d'entrée des procédures) pour retrouver l'année du début du procès. Les registres des jugements offrent la possibilité d'analyser la jurisprudence pour la période qui précède la publication régulière des recueils de jurisprudence. Ils offrent des détails utiles aux recherches de nature spécifique et quantitative. Ils regroupent les originaux des jugements de causes civiles rendus devant le tribunal et permettent ainsi de cerner l'ensemble des dossiers terminés par un jugement. Ces jugements sont courts et standardisés au niveau des tribunaux inférieurs. Par contre, les tribunaux supérieurs rendent généralement des jugements détaillés de plusieurs pages qui résument l'essentiel des faits et des arguments des deux parties, les motivations des juges et leur décision finale. Les registres des jugements sont généralement organisés en ordre chronologique par séance d'audition et munis d'un index au nom des demandeurs qui indique la page du registre où se trouve chaque jugement. Les brefs d'assignation permettent d'identifier toutes les causes ayant franchi la première étape du processus judiciaire, c'est-à-dire l'émission du mandat ou bref d'assignation qui somme le défendeur de se présenter devant le tribunal pour répondre à la déclaration du demandeur. Seul le registre des brefs d'assignation donne des renseignements sur les litiges qui se sont arrêtés dès la première étape. Ces registres s'intitulent successivement "Entry Book of Summons", "Entrées (ou Brefs) de sommation" et "Brefs d'assignation". Nous y retrouvons un registre consignant des documents administratifs : des entrées comptables pour diverses activités telles que la répartition de coûts entre 1895 et 1898 pour la montée Shaw, les ponts Trottier et Robinson; une liste de propriétaires avec les montants à payer pour 1899

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Fonds Hector Drolet

  • CA QUEBEC P580
  • Fonds
  • 1930-1940

Ce fonds porte sur les activités (fêtes, cérémonies, sports, jeux et travail) et les propriétés (maisons, magasin général, bureau de poste, scierie, poulailler) des familles du quartier Maisonneuve à Montréal. Parmi les thèmes représentés se trouvent les familles ouvrières du quartier souvent photographiées aux portes des maisons ou vaquant à leurs activités quotidiennes, les enfants s'adonnant à leurs jeux, à la pêche, aux promenades dans les champs et au plein air. Parmi les activités religieuses, la famille est réunie autour du sapin de Noël, des fillettes posent vêtues de robes de première communion, d'autres jeunes filles et jeunes hommes sont réunis sur le parvis de l'église probablement à l'occasion de la communion solennelle. Certains hommes s'adonnent à la boxe dans la cuisine d'une maison dotée d'un poêle à bois, d'autres travaillent dans une scierie ou s'adonnent à l'agriculture incluant la récolte du foin ainsi que l'élevage des poules et des vaches. Parmi les véhicules se trouvent un camion de livraison Laura Secord et celui de la brasserie Molson, des motocyclettes, des voitures et de l'équipement agricole. Enfin, le fonds comprend aussi un ouvrier peignant une croix de chemin et une vue de l'artère commerciale du quartier Maisonneuve

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Fonds Paul Ragot

  • CA QUEBEC MSS155
  • Fonds
  • 1900-1940

Le fonds contient des papiers de cour: comparutions, brefs de saisie-arrêt après jugement, sommations, brefs d'assignation etc. de la cour de magistrat et de la cour de circuit à Nominingue [vers 1915-1925]; reçus divers et factures; notes d'inspections de lots en 1927; ainsi que des cartes postales de la région de Nominingue

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Fonds Richard Vaillancourt

  • CA QUEBEC P66
  • Fonds
  • 1897-1941

Ce fonds témoigne principalement de la vie des habitants qui vivaient la colonisation des terres à la fin des années 1930. En parallèle, il nous renseigne sur les produits offerts en vente dans un magasin général à la fin des années 1890. Les photographies dont peu sont identifiées, représentent surtout des personnes (hommes, femmes, enfants, couples et familles). Celles qui le sont, concernent la famille Bordeleau (René, Noémie, Exina, Adem, Eléna, Alice, Zéphir). Une photo représente le corps d'un enfant décédé et identifié comme étant Marcel Ferron décédé le 7 août 1908, et fils de Elzéar Ferron. Outre les photographies d'individus, nous retrouvons des prises de vue de Manchester, New Hamshire (église Saint-Augustin et église St. Maria), de Grand'Mère (rue Publique-Est) et de Saint-Barnabé-Nord (rue du Parc, maison de l'horloger G. Boucher, Banque provinciale, église et presbytère). S'ajoutent enfin des documents photographiques relatifs à la cabane à sucre, aux zouaves, aux filatures de coton, au temps des foins et aux fermes laitières (vaches dans une étable). Ce fonds contient également un enregistrement sonore sur lequel Richard Vaillancourt nous parle de sa vie au début du siècle. Le fonds regroupe finalement de la correspondance, des extraits de lois et les règlements du plan d'aide Rogers-Auger, des reçus de transport de marchandises par train, le tout relatif à l'établissement de Richard Vaillancourt en Abitibi, et les livres de comptes d'un commerce au détail

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Fonds Andrew Stuart

  • CA QUEBEC P294
  • Fonds
  • 1652-1942

Le fonds contient des documents de la famille Stuart. Il se compose essentiellement d'actes notariés, de documents judiciaires, de comptes, de coupures de presse, de titres nouvels, de correspondance et de l'ancien censier de la Côte de Pointe-Levy. On retrouve également le diplôme de membre décerné à John Porter par la Société littéraire et historique de Québec (1834), son testament et sa nomination au poste de capitaine. Les documents iconographiques portent sur des travaux agricoles, des expéditions et des sites naturels Ce fonds se compose de sept documents cartographiques. Deux plans à grande échelle montrent des terrains miniers situés dans le canton d'Inverness, alors qu'une carte à petite échelle couvre l'ensemble des Cantons de l'Est et ses chemins de fer. Aussi deux autres plans pour deux secteurs de Sainte-Foy avec la division des lots. Un plan du canton Ireland avec 30 noms de propriétaires et un plan de Sillery en 1797avec l'emplacement de l'église et la division des lots (sans numéro)

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Fonds Cour de magistrat pour le district d'Iberville (Saint-Jean-sur-Richelieu)

  • CA QUEBEC TL175
  • Fonds
  • 1920-1945

Ce fonds comprend tous les documents produits par la Cour de magistrat pour le district d'Iberville. Il fournit aux chercheurs des renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville de Saint-Jean et sur les relations qu'elle entretient avec les régions avoisinantes. Les documents judiciaires de ce tribunal reflètent cette évolution en montrant une métropole régionale desservant la région la plus fertile de la province dominée par les activités agricoles. De façon générale, les documents des cours de magistrat illustrent l'évolution du niveau de vie de la population en découvrant la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement et les relations entre propriétaires et locataires. L'émergence graduelle de l'État providence et la multiplication de la réglementation à tous les niveaux de gouvernement engendrent des causes diversifiées comme celles qui déterminent la responsabilité d'une municipalité pour l'entretien d'un indigent et celles qui touchent la pratique de métiers et professions ou les accidents de travail. Les documents versés jusqu'à maintenant se répartissent en quatre juridictions : matières criminelles en général, matières civiles en général, enquêtes du coroner, assistance publique et citoyenneté

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