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Fonds G.-Robert Tessier

  • CA QUEBEC P449
  • Fonds
  • 1659-2012

Le fonds est composé de quatre séries, soit une première concernant le Magasin général de Saint-Casimir-de-Portneuf, une seconde traitant de la Famille Tessier et autres familles, puis d'une sur la Correspondance, et finalement, une série concernant les mémos et notes de service de G.-Robert Tessier, Saint-Casimir et environs. Nous y retrouvons surtout les documents concernant la gestion et l'organisation du magasin depuis ses débuts jusqu'à 1975, des actes notariés et coupures de presse concernant la famille et, enfin, la correspondance reçue et expédiée de G.-Robert Tessier. Les documents photographiques du fonds, quant à eux, ont trait principalement aux magasins opérés par divers Tessier ainsi qu'aux membres des familles Tessier et des familles collatérales. Certains des termes rattachés ont été extraits de descriptions à des niveaux inférieurs apparaissant dans l'instrument de recherche

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Fonds Centre de services partagés du Québec

  • CA QUEBEC E67
  • Fonds
  • 1980-2012

Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à tous les ministères et organismes, à savoir, des dossiers de concours, des états financiers, des rapports statistiques de différents secteurs, des dossiers d'immobilisation, des dossiers de budget révisé et des rapports de systèmes. Parmi les documents en lien avec la mission de l'organisme ont y retrouvent des dossiers concernant le protocole de visibilité, des dossiers sur les différentes table de travail dont des rapports entre le Centre des services partagés et les ministères et organismes et des recommandations, des sondages de satisfaction de la clientèle, les ententes fédérales-provinciales, des dossiers sur le service d'information et de référence pour le démarrage d'entreprises, des dossiers de différents mandats d'information et de programme de formation avec différents ministères et organismes et enfin un important dossier provenant de Communications-Québec en Outaouais. Enfin, le fonds comprend, sous forme numérique, tous les communiqués de presse diffusés de 1997-03-02 à 2012-06-30 dans le Fil de presse / Fil d’information hébergé dans le portail du gouvernement du Québec. Ce sont les communiqués -- classés en ordre chronologique et accessibles seulement de cette manière -- de tous les ministères et organismes gouvernementaux qui ont fait affaire avec le CSPQ pour les diffuser, vraisemblablement la très grande majorité de ces organismes. Pour toute précision, communiquer avec le personnel de référence de BAnQ Québec. Dernière modification : 2014-12-05

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Fonds Cour municipale commune de la ville de Sorel-Tracy

  • CA QUEBEC TL539
  • Fonds
  • 1994-2012

Ce fonds comprend les documents inactifs produits et conservés par la Cour municipale commune de Sorel, qui couvre un territoire englobant les municipalités suivantes : les anciennes villes de Sorel et de Tracy, la paroisse de Saint-Robert, le village d'Yamaska, le village de Massueville, la ville de Saint-Ours, la paroisse de Sainte-Victoire-de-Sorel, la MRC du Bas-Richelieu, la paroisse de Saint-Aimé, le village d'Yamaska-Est, la paroisse de Saint-David, la paroisse de Notre-Dame-de-Pierreville, la paroisse de Sainte-Anne-de-Sorel, la municipalité de Saint-François-du-Lac, la ville de Saint-Joseph-de-Sorel, la paroisse de Saint-Michel d'Yamaska, la paroisse de Saint-Gérard-Majella et la municipalité de Saint-Roch-de-Richelieu. Les documents de la cour municipale donnent un bon aperçu de l'évolution de la vie et des moeurs des citoyens en milieu urbain. Si certains dossiers permettent de suivre l'évolution administrative de la cour elle-même, d'autres offrent l'opportunité d'analyser les relations des contribuables avec les pouvoirs municipaux de la municipalité et d'étudier le comportement des citoyens face aux lois et règlements municipaux, provinciaux et fédéraux concernant, entre autres, la circulation routière. Ce fonds comprend surtout des échantillons de dossiers de la Cour municipale commune de Sorel pour les causes pénales entendues par la cour ainsi que des plumitifs des juridictions civile et pénale. La plupart des causes concernent les poursuites pour contraventions aux règlements municipaux et provinciaux concernant le code de la route, notamment la circulation et le stationnement. La Cour a aussi versé des statistiques administratives annuelles. Les dossiers fournissent des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Ils contiennent les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers et le greffier. Un dossier peut se limiter à une seule pièce, généralement une procédure introductive d'instance (comme un constat d'effraction). Par contre, les dossiers contiennent parfois une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction ou «exhibits» déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou autres plaidoyers éclairent sur les fondements du litige Le plumitif permet au chercheur de connaître le cheminement de la cause, qu'elle s'arrête à la toute première procédure, se rende au jugement ou se termine à une étape intermédiaire ou ultérieure. Les plumitifs peuvent servir à identifier et vérifier l'état d'un dossier spécifique, à sélectionner des dossiers d'une certaine catégorie de cause ou encore à cueillir des données quantitatives sur le fonctionnement de l'administration de la justice. Les plumitifs sont des listes succinctes des actes de procédure et des pièces qui composent les dossiers. Les plumitifs indiquent les dates de dépôt des documents au tribunal, les noms des parties, les noms des procureurs et souvent la nature de la cause. Généralement organisés en ordre consécutif des numéros de causes, les plumitifs contiennent une entrée pour chaque cause intentée devant le tribunal

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Fonds Cour municipale de Terrebonne

  • CA QUEBEC TL637
  • Fonds
  • 1980-2012

Ce fonds comprend les documents inactifs versés par la Cour municipale de la ville de Terrebonne. Les documents de la cour municipale donnent un bon aperçu de l'évolution de la vie et des moeurs des citoyens en milieu urbain et semi-urbain. Si certains dossiers permettent de suivre l'évolution administrative de la cour elle-même, d'autres offrent l'opportunité d'analyser les relations des contribuables avec les pouvoirs municipaux et d'étudier le comportement des citoyens face aux lois et règlements municipaux, provinciaux et fédéraux concernant, entre autres, la circulation routière. Ce fonds comprend des échantillons de dossiers de la cour municipale pour les causes de juridiction pénale, des plumitifs et un rôle d'audience. La plupart des causes concernent les poursuites pour contraventions aux règlements municipaux et provinciaux concernant le code de la route, notamment la circulation et le stationnement. Les dossiers fournissent des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Ils contiennent les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers et le greffier. Un dossier peut se limiter à une seule pièce, généralement une procédure introductive d'instance (comme un constat d'effraction). Par contre, les dossiers contiennent parfois une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction ou «exhibits» déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou autres plaidoyers éclairent sur les fondements du litige. Le plumitif permet au chercheur de connaître le cheminement de la cause, qu'elle s'arrête à la toute première procédure, se rende au jugement ou se termine à une étape intermédiaire ou ultérieure. Les plumitifs peuvent servir à identifier et vérifier l'état d'un dossier spécifique, à sélectionner des dossiers d'une certaine catégorie de cause ou encore à cueillir des données quantitatives sur le fonctionnement de l'administration de la justice. Les plumitifs sont des listes succinctes des actes de procédure et des pièces qui composent les dossiers. Les plumitifs indiquent les dates de dépôt des documents au tribunal, les noms des parties, les noms des procureurs et souvent la nature de la cause. Généralement organisés en ordre consécutif des numéros de causes, les plumitifs contiennent une entrée pour chaque cause intentée devant le tribunal. Les rôles d'audience sont des outils de planification des séances, prévoyant quelles causes seront entendues à quel jour et, de nos jours, dans quelle salle et devant quel juge. Dans le cas des cours municipales, la cour verse les rôles seulement si aucun plumitif n'existe pour une époque

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Fonds Colette Boky

  • CA QUEBEC P880
  • Fonds
  • 1934-2012

Le fonds témoigne des différents rôles tenus par Colette Boky au cours de sa carrière sur de nombreuses scènes au Canada, aux États-Unis et en Europe. Il porte également sur son enseignement à L'Atelier d'opéra de l’UQAM depuis 1981 et sur les différents projets mis sur pied avec les étudiants de l’Atelier d’opéra. Le fonds contient des dossiers professionnels constitués de contrats, de partitions annotées par l’artiste, de partitions manuscrites écrites pour madame Boky dont une de Jacques Hétu, de lettres de ses agents, de notes chronologiques sur les événements importants de sa carrière et de coupures de presse. On y trouve également des agendas à travers lesquels on peut suivre madame Boky depuis 1967. Le fonds se compose aussi de photographies montrant l’artiste dans de nombreux opéras (Le barbier de Séville, La belle Hélène, Carmen, Rigoletto, Roméo et Juliette, etc.) et de bandes sonores d’interprétations de Colette Boky (La Bohème, Les contes d’Hoffmann, La voix humaine, etc.). Le fonds contient également des notes d’enseignement, quelques plans de cours, des notes de mises en scène et des photographies des projets réalisés dans le cadre de l’Atelier d’opéra de l’UQAM. De la correspondance échangée avec les membres de sa famille lors de tournées en Europe, ainsi qu’avec des personnalités, dont plusieurs des domaines musical, artistique et politique, tels que Claude Corbo, Lionel Daunais, Jean Drapeau, Pierre Jasmin, Raoul Jobin, Bruno Laplante, Doris Lussier, Wilfrid Pelletier, Éric Trudel et Guy Vanasse complète l’ensemble documentaire

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Fonds Comité des orphelins et des orphelines institutionnalisés de Duplessis

  • CA QUEBEC P918
  • Fonds
  • 1980-2012

Ce fonds porte sur l’administration d’un organisme voué à la défense des droits d’orphelins et d’orphelines faussement étiquetés de malades mentaux par les autorités religieuses, médicales et gouvernementales des années 1940 et 1950. Il permet non seulement d’apprécier le fonctionnement d’un organisme à but non lucratif dans sa quête de subventions pour assurer sa survie mais aussi son implication dans la défense d’adultes qui furent qualifiés de malades mentaux alors qu’ils étaient enfants et orphelins. Notons que ces enfants, coupés de toute instruction, ont ressenti et ressentent encore une grande difficulté d’adaptation dans la société actuelle. Nous y retrouvons principalement les documents constitutifs (règlements généraux, décrets, quittances), les procès-verbaux, des documents financiers (rapports financiers, prévisions budgétaires, états financiers) et des dossiers d’orphelins, dont 8 vidéos de cas d’orphelins : Histoire des enfants de Duplessis; Enfants de Duplessis; 10e anniversaire C.O.O.I.D.; Les orphelins de Duplessis : des moments forts dans un lourd climat... 1997; Synode du 16 mai; Que des enfants : histoire vécues de violence en établissement; Reportage sur R.D.I. le 6 septembre 1995 de Soeur Marcoux sur les orphelins de Duplessis; Après la une, les orphelins de Duplessis. D’autres documents parlent des orphelins de Duplessis, du cimetière de l’Est (endroit où sont enterrés les orphelins), des réponses des parlementaires aux nombreuses demandes d’aide financière au fonctionnement du COOID, des demandes d’aide financière des orphelins et des débats à l’Assemblée nationale. Des spicilèges de coupures de presse (6) accompagnent le tout. Des photographies montrant Robert Bourassa, Michel Chartrand, Jérôme Choquette, Fernand Deveault, Jean Doré, Jean Drapeau, Jean Lesage, Yves Michaud, Orphelinat d'Huberdeau, Bruno Roy, soeur Arthur-Joseph, soeur Claude-de-La-Providence, soeur Gilberte Villeneuve, soeur Louise-de-l'Assomption, soeur Pierre-de-Véronne, Pierre-Elliott Trudeau et le village d'enfants Doria à Hemmingford

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Fonds Denis Giguère

  • CA QUEBEC P976
  • Fonds
  • 1960-2012

Ce fonds d’archives témoigne surtout de la carrière artistique de Denis Giguère. Les chercheurs y découvriront une collection de programmes de pièces de théâtre ainsi que les créations (récits, lettres, notes personnelles, textes radiophoniques, pièces de théâtre) de l’auteur. Le fonds contient également de la correspondance avec l'écrivaine et romancière Marie Laberge ainsi que quelques photographies et vidéos (DVD, VHS) illustrant principalement des pièces de théâtre ou des performances sur scène de Denis Giguère. On y trouve enfin des dossiers sur la langue française (dictées, exercices, Association pour le soutien et l'usage de la langue française)

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Fonds Monique Gagnon-Tremblay

  • CA QUEBEC P961
  • Fonds
  • 1980-2012

Les documents de ce fonds illustrent le cheminement de la parlementaire Monique Gagnon-Tremblay. Ils témoignent des fonctions ministérielles qu’a occupées cette dernière entre 1985 et 1994 et de 2003 à 2012 notamment en tant que ministre déléguée à la Condition féminine, ministre des Communautés culturelles et de l’Immigration, vice-présidente au Conseil du Trésor, vice-première ministre et ministre des Relations internationales et de la Francophonie. Le fonds montre aussi le travail de Monique Gagnon-Tremblay en tant que député du comté de Saint-François de 1985 à 2012 et son implication en tant que membre du parti libéral du Québec. Le fonds se divise en quatre regroupements documentaires, à savoir les activités de militantisme politique, les fonctions de député et celles de membre du conseil exécutif. Le fonds comprend notamment des allocutions prononcées à titre de député, des notes portant sur ses interventions en chambre et sa participation à des commissions parlementaires, des discours énoncés en tant que ministre et des photographies illustrant de rencontres protocolaires avec des citoyens et des dignitaires

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Fonds Association du Québec pour les enfants à problèmes auditifs, section Abitibi-Témiscamingue (AQEPA)

  • CA QUEBEC P82
  • Fonds
  • 1972-2012

Le fonds comprend les dossiers administratifs de la section Abitibi-Témiscamingue ainsi que divers dossiers sur la surdité, la scolarisation des enfants malentendants et les projets majeurs de l'organisme. On y retrouve aussi des documents concernant l'administration de l'AQEPA au niveau provincial, des numéros de la revue "Entendre", de même qu'une série de photographies concernant divers évènements organisés par l'organisme. Le fonds comprend aussi la copie de trois films traitant de la surdité

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Fonds Ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation

  • CA QUEBEC E254
  • Fonds
  • 1987-2012

Ce fonds rassemble des documents témoignant de l'aide directe qu'accorde le gouvernement du Québec à des projets de recherche et de développement économique et touristique. Ces dossiers contiennent généralement les demandes d'aide ou la présentation des projets, leur analyse, les recommandations, les décrets, les décisions du Conseil du trésor (C. T.), les convention et les paiements

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