Ce fonds comprend les mémoires militaires de Jean Baptiste d'Aleyrac relatant notamment la campagne de la Nouvelle-France entre 1755 et 1760. Sur Pistard, les images de ce fonds se présentent de la façon suivante : présentation (images 1 à 5); mémoires, 1754-1755 - avant embarquement de Brest - (images 6 à 17); embarquement et traversée (images 18 à 28); campagne, 1757 (images 29 à 64); description Canada et habitants (images 65 à 105); état de services et campagnes, 1758-1759-1760 et retour en France (images 106 à 120); garnisons en France, 1761 à 1764 (images 121 et 122); campagnes de Corse, 1765 à 1770 (images 122 à 124); garnisons en France, 1771-1779 (images 125 à 127); campagne en mer, 1779 (images 128 et 129); garnisons en France, 1780-1788 (images 130 à 132); Affaire de Montauban, 1790 (133 et 134); en garnisons, 1791-1792 - fin de carrière active - et réflexions sur la Révolution (images 135 à 162); réflexions retraite, 1793-1794 (images 163 à 165)
Ce fonds constitue une source fascinante d'informations pour l'étude de l'administration de la justice dans la campagne autour de Saint-Jean à la fin du dix-huitième siècle. Il reflète l'amélioration de l'accès à la justice pour les petites causes. Il offre des renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judiciaire. La plupart des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant modeste (moins de 10 livres sterling) impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. La vaste majorité des procès concerne des dettes encourues pour des effets vendus et livrés (un cheval ou un mouton), pour des loyers, pour de l'ouvrage effectué, pour des services (professionnels ou autres) fournis, pour des dommages causés par des animaux de ferme, par le blocage ou le détournement d'un cours d'eau ou le défaut de remplir les charges de la voirie. Ce fonds comprend des quelques dossiers judiciaires
Ce fonds constitue une source fascinante d'informations pour l'étude de l'administration de la justice dans la campagne autour de l'Assomption à la fin du dix-huitième siècle. Il reflète l'amélioration de l'accès à la justice pour les petites causes. Il offre des renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judiciaire. La plupart des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant modeste (moins de 10 livres sterling) impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. La vaste majorité des procès concerne des dettes encourues pour des effets vendus et livrés (un cheval ou un mouton), pour des loyers, pour de l'ouvrage effectué, pour des services (professionnels ou autres) fournis, pour des dommages causés par des animaux de ferme, par le blocage ou le détournement d'un cours d'eau ou le défaut de remplir les charges de la voirie. Ce fonds comprend des quelques dossiers judiciaires
Ce fonds constitue une source fascinante d'informations pour l'étude de l'administration de la justice dans la campagne autour de La Prairie à la fin du dix-huitième siècle. Il reflète l'amélioration de l'accès à la justice pour les petites causes. Il offre des renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judiciaire. La plupart des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant modeste (moins de 10 livres sterling) impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. La vaste majorité des procès concerne des dettes encourues pour des effets vendus et livrés (un cheval ou un mouton), pour des loyers, pour de l'ouvrage effectué, pour des services (professionnels ou autres) fournis, pour des dommages causés par des animaux de ferme, par le blocage ou le détournement d'un cours d'eau ou le défaut de remplir les charges de la voirie. Ce fonds comprend des dossiers judiciaires
Ce fonds constitue une source fascinante d'informations pour l'étude de l'administration de la justice dans la campagne autour de Varennes. Il reflète l'amélioration de l'accès à la justice pour les petites causes. Il offre des renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judiciaire. La plupart des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant modeste (moins de 10 livres sterling) impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. La vaste majorité des procès concerne des dettes encourues pour des effets vendus et livrés (un cheval ou un mouton), pour des loyers, pour de l'ouvrage effectué, pour des services (professionnels ou autres) fournis, pour des dommages causés par des animaux de ferme, par le blocage ou le détournement d'un cours d'eau ou le défaut de remplir les charges de la voirie. Ce fonds comprend des cahiers de procès-verbaux d'audiences. Les procès-verbaux d'audience permettent au chercheur de suivre le cheminement des causes, de la première procédure au jugement final. Ils consignent les détails des séances d'audition de toutes les causes entendues, incluant la date de la séance, le nom du ou des juges, les noms des parties, les étapes de procédure franchies, les témoins entendus, les pièces déposées au tribunal et parfois la nature des causes. Les procès-verbaux d'audience du Tribunal des juges de paix de Varennes contiennent parfois des transcriptions assez détaillées des témoignages. Ces registres se présentent en ordre chronologique sans index
Cette série, une fois complétée, va constituer une source pour l'étude de l'administration de la justice dans les villages et campagnes de l'ouest du Québec situés à distance du chef-lieu du district judiciaire. Elle nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judiciaire. La plupart des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant modeste, impliquant toutes sortes de contrats et échanges routiniers. Il s'agit de causes concernant des dettes encourues pour des effets vendus et livrés (un cheval ou un mouton au compte chez un marchand général), pour des loyers, pour de l'ouvrage effectué, pour des services (professionnels ou autres) fournis ou bien occasionnellement pour des cens et rentes seigneuriaux. Cependant, les seuls documents versés ont été retrouvés parmi les documents de la Cour des plaidoyers communs et ne forment qu'un fragment des séries qui sont encore conservés au Centre de pré-archivage des Services judiciaires de la région de Montréal. Trois cahiers (possiblement des brouillons) des procès-verbaux d'audiences couvrant la tournée de 1796 et une partie de la tournée de 1799 ont été ainsi identifiés. Ils sont organisés en ordre chronologique des séances et mentionnent le nom du juge, la date et le lieu au début de chaque séance. Les causes ne sont pas numérotées, seuls les noms des parties servent à les identifier. Les entrées sont très sommaires mais permettent généralement de connaître la nature de la cause, le montant en jeu et le jugement
Les documents produits par la Cour des plaidoyers communs du district de Montréal offrent des renseignements sur l'histoire événementielle, l'analyse quantitative de phénomènes socio-économiques et politiques ainsi que sur l'administration de la justice dans les années suivant la restauration du droit civil canadien en 1774. Ce fonds couvre une période de seulement seize ans mais s'inscrit dans la lignée de la Cour supérieure, en passant par les cours du banc du roi. Siégeant à Montréal, la Cour des plaidoyers communs du district de Montréal génère des documents témoignant de l'évolution de la vie urbaine et des relations entre la ville et la campagne dans la région de Montréal. Le fonds porte sur des litiges de toutes sortes en matière civile, sans limites monétaires. Les documents judiciaires de ce tribunal reflètent l'existence des «deux solitudes» linguistiques et culturelles au lendemain de la Conquête. Ils ouvrent une fenêtre sur la vie quotidienne à Montréal au début du régime anglais, offrant un complément aux renseignements disponibles dans les greffes des notaires. Les documents versés se répartissent dans quatre juridictions : les matières civiles inférieures, les matières civiles supérieures, en tournée et les documents non-traités
