ArchivesCanada

Père Pierre-Antoine-Simon Maillard

CA QUEBEC P9-S16-SS2
Subseries
1710-1762

Part of Fonds Mission des Pères Capucins de Sainte-Anne-de-Ristigouche

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Engagés et pilotes

CA QUEBEC P49-S1-SS3
Subseries
1721-1762

Part of Collection histoire économique du Canada français

Cette sous-série comprend les sous-sous-séries suivantes : engagés; pilotes

Monnaie et mesure

CA QUEBEC P49-S2-SS5
Subseries
1763-1763

Part of Collection histoire économique du Canada français

Cette sous-série comprend les sous-séries suivantes : monnaie; mesure

Chambre des milices de Montréal

CA QUEBEC CP601-S4-SS1
Subseries
1760-1764

Part of Procédures en matières non contentieuses. District judiciaire de Montréal

La sous-série est constituée de trois registres réunissant 1189 procès-verbaux relatifs aux tutelles et curatelles, clôtures d'inventaires, insinuations de donation, insinuations de commissions de notaires, d'assermentations et autres, homologations des saisies et des ventes aux enchères de biens de successions, de cautions judiciaires, de baux judiciaires et autres actes en matières non contentieuses pour le district de Montréal commencés sous le gouvernement militaire du général Thomas Gage

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Governors' letter books

Subseries
1752-1764

Part of Commissioner of Public Records

Subseries forms part of Government at Halifax series and consists of letter books of Governor Peregrine Thomas Hopson, 1752-1753; Lieutenant Governor Jonathan Belcher, 1760-1763; and Governor Montagu Wilmot, 1763-1764.

Chambre des milices de Lavaltrie

CA QUEBEC CP601-S4-SS2
Subseries
1760-1764

Part of Procédures en matières non contentieuses. District judiciaire de Montréal

La sous-série contient 28 dossiers classés en ordre chronologique se rapportant uniquement à des tutelles enregistrées au greffe de Lavaltrie par des officiers de milice du 5e district: paroisses de l'Assomption, Saint-Sulpice, Lanoraie, Repentigny, Berthier, île Dupas et autres îles environnantes

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Actes notariés