ArchivesCanada

Notice non datée d'un rapport du procurateur sur les causes du délai relatif à la confection du papier-terrier

CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS2-D39
File
1800-1899

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Ce document ne contient rien d'autre que la notice

Copie d'un document indiquant les spécifications des pièces mécaniques employées pour le fonctionnement du moulin banal de la seigneurie de la Prairie-de-la-Madeleine

CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS2-D671
File
1800-1899

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Les noms des signataires sont sous toutes réserves: William Burry Senior, William Burry Junior, [Thomas] Biggam, E.P. Sade, Thomas A. Degly et A. Hamilton

Registre des différents mémoires, bilans et dossiers du Département des terres de la Couronne à Toronto sur l'administration des biens des Jésuites, le Domaine des Terres de la Couronne et la seigneurie de Lauzon

CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS2-D904
File
1863-1899

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Notes relatives à la confection d'un papier-terrier

CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS2-D41
File
1800-1899

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Note non datée, adressée à Son Excellence, au sujet d'un possible grand mécontentement à l'égard de la façon dont les revenus tirés des biens des Jésuites sont appliqués

CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS2-D33
File
1800-1899

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

L'auteur de la note affirme ne pas pouvoir répondre à la demande de Son Excellence. Pour ce faire, il doit obtenir plusieurs informations, qu'il décrit dans sa note

Notice du procès-verbal d'une conférence avec sir [John Coape] Sherbrooke, gouverneur en chef

CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS2-D40
File
1800-1899

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Ce document ne contient rien d'autre que la notice

Livre des recettes provenant des biens des Jésuites (cahier XIX), telles que collectées par Félix Larue, notaire et agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec depuis le 1er janvier 1890, date de la prise de possession de l'Agence

CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS2-D595
File
1890-1898

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Chaque page est divisée en trois colonnes: la date, la description du paiment (le nom du payeur, le lieu pour lequel il paie et la date d'échéance) et le cens et rentes payé

Livre des recettes mensuelles de la seigneurie de Batiscan, 1877- 1889 (pages 1-11); Index des lettres reçues par Jean-Baptiste Gérin-Lajoie depuis sa nomination comme agent des biens des Jésuites, 1897-1898 (pages 12-20) ; et index de propriétaires de lots en la seigneurie de Batiscan (pages 50-71)